Acquisition de rechanges liées au parc paralargage et à destination des forces armées

Mindef/Terre/SIMMT

Acquisition de rechanges liés au parc paralargage et à destination des forces armées. Marchés à bons de commande de 3 ans reconductible une fois pour une période de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-14 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Parachutes
Quantité ou étendue:
Le marché est dissocié en 3 lotsLot n° 1: Pièces en bois et carton.Lot n° 2: Pièces textiles.Lot n° 3: Pièces métalliques ou en composite.608 6143 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Parachutes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139674362 📞
Fax: +33 139672747 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016919
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. — 1: Dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. — 2: procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — Établissement Ingénieur Général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 15 B8 0009 » et la date limite « le 19.2.2016 ». Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demandes écrites et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 5.2.2016. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 15 B8 0009 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771. Important: les montants minimum et maximum du marché prennent en compte les 2 périodes de 3 ans. Le minimum à réaliser sur chaque période est la moitié du minimum annoncé précédemment. La date prévisionnelle de notification est le 30.6.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 608 614 💰
3 000 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bons de commande, en vertu de l'article 251 du code des marchés publics.
Brève description:
Acquisition de rechanges liés au parc paralargage et à destination des forces armées. Marchés à bons de commande de 3 ans reconductible une fois pour une période de 3 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces en bois et carton
Brève description: Pièces en bois et carton.
Valeur estimée hors TVA: 205 504 💰
1 000 000 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot comprend notamment: plateau de roulement, escabeau, élément de table équipé de patin, raidisseur carton, matériau amortisseur 1230*203*90, fond nu, conteneur GC32-1, fond nu, élément de table équipé de pied de…
… patin.La durée mentionnée en mois englobe la durée totale des 2 périodes de 3 ans.
… patin.
La durée mentionnée en mois englobe la durée totale des 2 périodes de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces textiles
Brève description: Pièces textiles.
Valeur estimée hors TVA: 233 461 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot comprend notamment: harnais, tapis amortisseur, système de désarrimage première charge, câble de désarrimage, ruban central en R6114 RE, sangle porte boîtier de libération, sangle polyamide 66 TAP R6172 Reseda, sangle R128 relargeur 42 MM résistance 2200 DAN, sangle R6187 relargeur 42 MM résistance 2700 DAN, fil serabon, fil nylon 100 % polyamide écru torsion S, ruban R6115RE largeur 25 MM résistance 160 DAN, tissu poly CBR LAC 630 GR…
… orange.La durée mentionnée en mois englobe la durée totale des 2 périodes de 3 ans.
… orange.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces métalliques ou en composite
Brève description: Pièces métalliques ou en composite.
Valeur estimée hors TVA: 169 649 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot comprend notamment: embout avant pour ESA 17, boîtier de libération pour gaine GC 23, galet acier 010*9.5 MM, anneau de brelage AB 50, fiche d'ancrage pour panneau de balisage, crochet, axe, axe de vérouillage équipe, flasque acier 117*60*7 MM, chape, bride de…
… maintien.La durée mentionnée en mois englobe la durée totale des 2 périodes de 3 ans.
… maintien.
Quantité ou étendue:
Le marché est dissocié en 3 lots
Lot n° 1: Pièces en bois et carton.
Lot n° 2: Pièces textiles.
Lot n° 3: Pièces métalliques ou en composite.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 15 B8 0009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (CMP).
Les formulaires Dc1 (dûment signé avec la ou les signatures originales) et Dc2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise dûment signé avec la ou les signatures originales. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Documents à fournir:
— identification du candidat (DC 2)
— lettre de candidature (DC 1)
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités économiques et financières suffisantes pour exécuter le marché.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique, des effectifs du personnel dont le candidat individuel ou chaque membre du groupement dispose pour exécuter le marché, faire face à d'éventuelles augmentations des besoins par suite d'une crise.
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Le pouvoir adjudicateur rejettera les candidats qui ne présentent manifestement pas les capacités techniques et/ou professionnelle pour exécuter le marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la IIIème partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 6
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la sous-directrice des contrats de la SIMMT
M. Joscelain Dhuissa
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: SIMMT/SDC/ADM/Commission des marchés formalisés
Point de contact: Commission des marchés formalisés
Téléphone: +33 139672771 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: joscelain.dhuissa@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
— 1: Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
— 2: procédure non dématérialisée:
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — commission des marchés formalisés — BP 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT — sous-direction des contrats — bureau de l'administration — Établissement Ingénieur Général Jayat — rue des Docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation « 15 B8 0009 » et la date limite « le 19.2.2016 ».
Afficher plus
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demandes écrites et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 5.2.2016. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Afficher plus
Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 15 B8 0009 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au 0139672765 ou 2771.
Important: les montants minimum et maximum du marché prennent en compte les 2 périodes de 3 ans. Le minimum à réaliser sur chaque période est la moitié du minimum annoncé précédemment.
La date prévisionnelle de notification est le 30.6.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/ADM/section recours contentieux
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139674362 📞
Fax: +33 139672747 📠
Source: OJS 2016/S 012-016919 (2016-01-14)
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