Acquisition de produits alimentaires pour la maison des enfants

Département de la Drôme

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Drôme

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons

Où ?

• Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-30	Avis de marché
2017-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: mdeao30092016
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec montant minimum et maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Légumes-fruits 📦
Viande 📦
Produits surgelés 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Drôme
Adresse postale: Maison des Enfants, 30 rue des Loisirs
Code postal: 26500
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: hconrard@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475821540 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345135
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons spécifiés au détail estimatif qui devront être remis obligatoirement à l'adresse suivante et le jour de la date limite de remise des offres (2.11.2016, avant 12:00): Département de la Drôme — Maison départementale de l'enfance — 30 rue des Loisirs — 26500 Bourg-lès-Valence. La valeur estimés de 284 000 EUR HT correspond au montant maximum sur la durée totale, reconduction comprise. Après analyse, ils seront jetés par le département de la Drôme et ne feront pas l'objet d'un remboursement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 284 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Pain — viennoiserie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant minimum par an: 3 000 EUR HT.

Montant maximum par an: 9 000 EUR HT.

Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement une fois pour une période de 1 an.
Intitulé du lot: Épicerie — biscuiterie — produits déshydratés — conserves
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant minimum par an: 10 000 EUR HT.

Montant maximum par an: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: BOF (produits laitiers)
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum par an: 24 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant minimum par an: 5 000 EUR HT.

Montant maximum par an: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Viandes fraîches (Veau, bœuf, agneau, volaille, porc et charcuterie)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Montant minimum par an: 6 000 EUR HT.

Montant maximum par an: 26 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits surgelés (légumes, poissons, viandes et préparations)
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum par an: 9 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits diététiques pour bébés (petits pots, plats préparés, lait en poudre?)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Montant minimum par an: 1 200 EUR HT.

Montant maximum par an: 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Boissons (eau, jus de fruits, sirops?)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Montant minimum par an: 2 500 EUR HT.

Montant maximum par an: 7 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maison des enfants — (26500) Bourg-lès-Valence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison des Enfants: Hervé Conrard
Adresse postale: rue des Loisirs
Fax: +33 475424374 📠
Pays: Drôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons spécifiés au détail estimatif qui devront être remis obligatoirement à l'adresse suivante et le jour de la date limite de remise des offres (2.11.2016, avant 12:00):

Département de la Drôme — Maison départementale de l'enfance — 30 rue des Loisirs — 26500 Bourg-lès-Valence.

La valeur estimés de 284 000 EUR HT correspond au montant maximum sur la durée totale, reconduction comprise.

Après analyse, ils seront jetés par le département de la Drôme et ne feront pas l'objet d'un remboursement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 192-345135 (2016-09-30)

Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66884.02 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bourg-les-Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 032-057592
Se réfère à l'avis: 2016/S 192-345135
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Les montants correspondent aux quantités estimées annuelles du DQE. Les marchés signés le 6.1.2017 sont disponibles à la maison des enfants — 30 rue des Loisirs — 26500 Bourg-les-Valence.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: BOF (Produits laitiers)
Brève description:

Montant minimum par an :5 000 EUR HT.

Montant minimum par an :6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits surgelés (Légumes, poissons, viandes et préparations)
Produits diététiques pour bébés (Petits pots, plats préparés, lait en poudre ?)
Boissons (Eau, jus de fruits, sirops ?)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Maison des enfants — 26500 Bourg les Valence.

Maison des enfants 26500 Bourg-les-Valence.

Maison des enfants — 26500 Bourg-les-Valence.

Maison des enfants 26500 — Bourg-les-Valence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants correspondent aux quantités estimées annuelles du DQE.

Les marchés signés le 6.1.2017 sont disponibles à la maison des enfants — 30 rue des Loisirs — 26500 Bourg-les-Valence.

Source: OJS 2017/S 032-057592 (2017-02-10)

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