Acquisition de livres scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux
Ville de Trappes
L'accord-cadre (à bons de commande) concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les structures socio-éducatives, les centres socio culturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville) etc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-22 | Avis de marché |
| 2017-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 1709
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Courrier électronique: liliane.guillossou@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457506
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est de 70 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 120 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (réponses au questionnaire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix (des DQE et rabais accordés)
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (réponses au questionnaire technique 50 % et échantillons 10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Trappes: Mme Guillossou, service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la République
Téléphone: +33 130691994 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Trappes: service marchés publics
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78197
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-457506 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 1709
Brève description:
L'accord-cadre (à bons de commande) concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la Ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les structures socio-éducatives, les centres socio culturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville) etc.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Trappes
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place de la République
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Contact
Adresse Internet: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Courrier électronique: liliane.guillossou@mairie-trappes.fr 📧
Téléphone: +33 130691700 📞
Fax: +33 130690233 📠
URL des documents: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-01-31 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-457506
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel est de 70 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes successives d'un an.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs, jeux.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 120 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Un extrait K-Bis datant de mois de 3 mois (ou certificat d'immatriculation au Répertoire des Métiers)
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Liste exhaustive à l'article 4.1 du règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (réponses au questionnaire technique)
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix (des DQE et rabais accordés)
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (réponses au questionnaire technique 50 % et échantillons 10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780621500547
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
URL des documents: http://www.trappes-en-yvelines.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Trappes: Mme Guillossou, service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la République
Téléphone: +33 130691994 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-trappes.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Trappes: service marchés publics
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78197
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.trappes-en-yvelines.fr
Horaires d'ouverture de la Mairie: lundi fermé le matin, de 14:00 à 17:00, puis du mardi au vendredi de 8:45 à 12:00 et 14:00 à 17:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 249-457506 (2016-12-22)
Avis d'attribution de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 390 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117966
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457506
Numéro JO-S: 63
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 063-117966 (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre (à bons de commande) concerne l'acquisition de livres scolaires, de papeterie, de fournitures scolaires et pédagogiques, et de fournitures pour travaux manuels, loisirs créatifs et jeux pour l'ensemble des services de la ville et plus particulièrement les écoles publiques, les centres de loisirs, les crèches, les structures socio-éducatives, les centres socio culturels, le service jeunesse, le service culturel (école de musique, Atelier Ville) etc.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117966
Se réfère à l'avis: 2016/S 249-457506
Numéro JO-S: 63
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus sont des montants maximum annuels.
Modalités de consultation des pièces constitutives du marché: conformément à l'article 4 de la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs.
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