Acquisition de fournitures et matériaux pour l'entretien des bâtiments communaux

Ville de Saint-Amand-Montrond

Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Saint Amand Montrond. Accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-10 Avis de marché
2016-06-06 Informations complémentaires
2016-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Numéro de référence: 2016/08
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Saint Amand Montrond. Accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Pinceaux de peintre en bâtiment 📦
Verre 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Serrurerie 📦
Bois 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Matériel électrique 📦
Quincaillerie 📦
Métaux de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Amand-Montrond
Adresse postale: Mairie de Saint-Amand-Montrond, 2 rue Philibert Audebrand, BP 196
Code postal: 18206
Commune postale: Saint-Amand-Montrond
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-amand-montrond.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-saint-amand-montrond.fr 📧
Téléphone: +33 248638330 📞
Fax: +33 248638324 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WXuD2mTkt1&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WXuD2mTkt1 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164209
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
La candidature est présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Dépôt contre récépissé, Poste avec AR Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Chaque accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2016 pour la première année.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1:peintures pour bâtiments, protection du bois, revêtements muraux et de sols
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de peintures pour bâtiments, de lasure de protection de bois, de revêtement muraux et de sols pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre pourra être reconduit trois fois pour une période de 1 an par tacite reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l accord-cadre.
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Intitulé du lot: Lot 2:brosserie
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de brosserie pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: Vitrerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de vitrage pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Chaque accord cadre pourra être reconduit trois fois pour une période de un an par tacite reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n est prise par le pouvoir adjudicateur au moins deux mois avant la fin de la durée de validité de l accord cadre.
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Intitulé du lot: Lot 4:peintures industrielles
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de peintures industrielles pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Intitulé du lot: Lot 5:clés
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de clés pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Intitulé du lot: Lot 6:bois et dérivés
Numéro du lot: 6
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de bois et dérivés de bois pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 7:fournitures de plomberie et sanitaires
Numéro du lot: 7
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de plomberie et sanitaire pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 8:fournitures électriques et d'éclairages
Numéro du lot: 8
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de fournitures d'électricité et d'éclairage pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 9:quincaillerie outillage
Numéro du lot: 9
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de quincaillerie et d'outillage pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
Intitulé du lot: Lot 10:métallurgie
Numéro du lot: 10
Brève description:
L'Accord cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de métallurgie pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_WXuD2mTkt1&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint Amand Montrond
Adresse postale: 2 rue Philibert Audebrand
Commune postale: Saint-Amand Montrond
Code postal: 18200
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 248638331 📞
Pays: Cher 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.
La candidature est présentée sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Dépôt contre récépissé, Poste avec AR Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
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Chaque accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/12/2016 pour la première année.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 092-164209 (2016-05-10)
Informations complémentaires (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la Ville de Saint-Amand-Montrond. Accord-cadre avec maximum attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195875
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164209
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2016/S 110-195875 (2016-06-06)
Avis d'attribution de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Saint Amand Montrond. Accord-cadre avec maximum attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
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Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309011
Numéro JO-S: 172

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de…
… peintures pour bâtiments, de lasure de protection de bois, de revêtement muraux et de sols pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
… brosserie pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.
L'accord Cadre a pour objet l'acquisition de vitrage pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅
Source: OJS 2016/S 172-309011 (2016-09-02)
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