Acquisition de fournitures de bureau pour les services du Département et de la Maison départementale des personnes handicapées

Département de Maine-et-Loire

Acquisition de fournitures de bureau pour les services du Département et de la Maison départementale des personnes handicapées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-05-10 Avis de marché
2016-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: FCS/2016/05
Brève description:
Acquisition de fournitures de bureau pour les services du Département et de la Maison départementale des personnes handicapées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — place Michel Debré — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: b.foucher@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814419 📞
Fax: +33 241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 092-164214
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Brève description:
Fournitures de bureau incluant les petits matériels tels que modules de classement, repose-pieds, tableaux de présentation.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché passé pour une période initiale d'un an à compter du 07 août 2016, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible ensuite 3 fois par période annuelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu principal de livraison: Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1 mis à jour au 31/03/2016), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
Afficher plus
Situation économique et financière:
Le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2 mis à jour au 31/03/2016) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat produit:
* une liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires
* une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
* des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:
Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Nom du pouvoir adjudicateur: maison départementale des personnes handicapées
Commune postale: Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: c.lemao@mda.maine-et-loire.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mda.maine-et-loire.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2020.
— Accord-Cadre à bons de commande, passé sans minimum ni maximum
— en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance
— délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres des collectivités
— irrecevabilité des candidatures: * Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par l'article 45 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 * Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes — les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, soit par voie postale à l'adresse indiquée, soit contre récépissé à l'adresse indiquée au règlement de la consultation. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité
Afficher plus
— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité — date prévisionnelle de commencement des prestations: 7 août 2016 — les candidats doivent joindre à leur offre des échantillons de produits, selon la liste et les modalités indiquées dans les documents de consultation — consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué du Département de Maine-Et-Loire et de la Maison départementale des personnes handicapées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 092-164214 (2016-05-10)
Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0241814419 📞
Fax: +33 0241814783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317439
Se réfère à l'avis: 2016/S 092-164214
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 8.8.2016. Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum. Le montant de l'estimation du marché est de 65 000 EUR HT/an. Montant du DQE: 20 599,20 EUR (HT). Le marché est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de fournitures de bureau pour les services du Département et de la Maison départementale des personnes handicapées
Numéro du lot: 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Délais de livraison des fournitures
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût: Prix des fournitures
Pondération du coût: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Maison départementale des personnes handicapées

Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 8.8.2016.
Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum. Le montant de l'estimation du marché est de 65 000 EUR HT/an.
Montant du DQE: 20 599,20 EUR (HT).
Le marché est consultable au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Téléphone: +33 0240994600 📞
Fax: +33 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 177-317439 (2016-09-09)
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Produits/services:
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