Acquisition de fournitures de bureau pour les besoins de la région Bourgogne-Franche-Comté
Le présent marché a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau pour les besoins de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 42.1°.a de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25, 67, 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Il est passé sous la forme d'un accord cadre à bons de commande en application des articles 4 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 78, 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
Attention: les candidats devront remettre au titre de leur offre des échantillons pour chaque produit indiqué sur le bordereau des prix unitaires (colonne échantillon) dans les conditions et selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.
Les échantillons fournis ne seront en aucun cas restitués ou indemnisés aux candidats.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-27.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-05-27
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Avis de marché
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