Acquisition de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale et des besoins des services

Ville de Dunkerque

Le marché intègre les besoins de la nouvelle Ville de Dunkerque (Dunkerque, Fort-Mardyck, Saint Pol-Sur-Mer)Accord-Cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Dunkerque

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-31	Avis de marché
2016-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Numéro de référence: 201630
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Code CPV supplémentaire: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dunkerque
Adresse postale: place Charles Valentin, BP 6.537
Code postal: 59386
Commune postale: Dunkerque Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-dunkerque.fr 📧
Téléphone: +33 328262872 📞
Fax: +33 328262420 📠
URL des documents: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190246
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Minimum 8 500 EUR maximum 25 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 846 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuiterie
Numéro du lot: 1
Brève description: Biscuiterie.
Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Informations complémentaires:

Minimum 8 500 EUR maximum 25 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Epicerie, conserves, café
Numéro du lot: 2
Brève description: Epicerie, conserves, café.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 18 000 EUR maximum 72 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Viande fraîche
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche.
Informations complémentaires:

Minimum 8 000 EUR maximum 24 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Volaille fraîche (poulet, dinde, lapin)
Numéro du lot: 5
Brève description: Volaille fraîche (poulet, dinde, lapin).
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 7 000 EUR maximum 21 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Charcuterie et viande cuite sous vide
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie et viande cuite sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 3 000 EUR maximum 9 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Fruits et légumes frais conventionnels et pommes de terre fraîches sous vide
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais conventionnels et pommes de terre fraîches sous vide.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 25 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits laitiers, lait, crème et ovo produits
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits laitiers, lait, crème et ovo produits.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 80 000 EUR maximum 240 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Pain farine biologique
Numéro du lot: 11
Brève description: Pain farine biologique.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 5 000 EUR maximum 18 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits laitiers bio
Numéro du lot: 15
Brève description: Produits laitiers bio.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 5 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Denrées pour bébé
Numéro du lot: 16
Brève description: Denrées pour bébé.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 2 000 EUR maximum 6 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (ou l'imprimé DC 1), en cas de groupement et la déclaration du candidat (Dc2) comprenant les memes informations que celles figurant sur l'imprimé ci-joint, dûment complétée, signée et revetue du cachet Les documents Dc1 et Dc2 sont également téléchargeables gratuitement sur le site: www.economie-gouv.fr Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016; et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: La dépense sera imputée sur les fonds propres de la collectivité. Les paiements seront effectués selon les dispositions du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme candidat ne peut etre mandataire de plus d'un groupement La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Dunkerque.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://flandredunkerque.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Dunkerque
Adresse postale: Direction de la commande publique centre technique municipal, rue de Cahors
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59640
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Par voie postale:
Adresse postale: Mairie de Dunkerque direction de la commande publique, place Charles Valentin, BP 6.537 59386 Dunkerque Cedex 1 Dépôt en mains propres: Mairie de Dunkerque direction des marchés publics Centre technique municipal, rue de Cahors

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2019.

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Pour le lot 1, les variantes sont autorisées. Des échantillons sont demandés pour les lots 1,3 à 7. Le détail des critères de jugement des offres est repris au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 107-190246 (2016-05-31)

Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché intègre les besoins de la nouvelle ville de Dunkerque (Dunkerque, Fort-Mardyck, Saint-Pol-sur-Mer).

Valeur totale du marché: 1 846 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Charles Valentin, BP 6537

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 177-317407
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190246
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

En plus du critère «Prix» — 30 %, nous avions les critères suivants: — valeur technique — 50 %, — qualité du service — 10 %, — critères environnementaux — 10 %.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Épicerie, conserves, café
Brève description: Épicerie, conserves, café.
Informations complémentaires:

En plus du critère «Prix» — 30 %, nous avions les critères suivants:

— valeur technique — 50 %,

— qualité du service — 10 %,

— critères environnementaux — 10 %.

En plus du critère prix — 30 %, nous avions les critères suivants:

Brève description: Fruits et légumes frais conventionnels et pommes de terre fraîches.
Informations complémentaires:

En plus du critère prix — 25 %, nous avions les critères suivants:

— valeur technique — 40 %,

— pourcentage de produits en circuits courts — 20 %,

— qualité du service — performance livraison — 15 %.

Brève description: Fourniture de biscuits divers.
Informations complémentaires:

En plus du critère prix — 40 %, nous avions le critère valeur technique des produits — 60 %.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dunkerque.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Les marchés sont traités sous forme de marchés à bons de commande. Le montant des offres les plus hautes et les plus basses correspondent au montant de la commande type.

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il se renouvellera par reconduction tacite pour des périodes égales sans toutefois que sa durée globale n'excède 4 ans. Les montants annuels hors taxes des marchés sont les suivants:

Lot 1: minimum 8 500 EUR — maximum 25 500 EUR.

Lot 2: minimum 18 000 EUR — maximum 72 000 EUR.

Lot 3: minimum 20 000 EUR— maximum 80 000 EUR.

Lot 4: minimum 8000 EUR — maximum 24 000 EUR.

Lot 5: minimum 7 000 EUR — maximum 21 000 EUR.

Lot 6: minimum 3 000 EUR — maximum 9 000 EUR.

Lot 7: minimum 25 000 EUR — maximum 100 000 EUR.

Lot 10: minimum 80 000 EUR — maximum 240 000 EUR.

Lot 11: minimum 5 000 EUR — maximum 18 000 EUR.

Lot 15: minimum 5 000 EUR — maximum 20 000 EUR.

Lot 16: minimum 2 000 EUR — maximum 6 000 EUR.

Les lots 2 et 3 sont en multi-attribution, les montant indiqués ci-dessus s'entendent pour l'ensemble des commandes passées et non par attributaires.