Acquisition de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires et structures de la petite enfance

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

La présente consultation concernent l'acquisition de denrées alimentaires afin d'assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs et les structures de la petite enfance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Chocolat et sucreries › Produits à base de chocolat
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-08	Avis de marché
2017-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits laitiers 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Pâtes alimentaires 📦
Casse-croûte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Géneral de Gaulle, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-antibes.fr 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-08 📅
Date limite de soumission: 2016-09-08 📅
Date de publication: 2016-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 133-239246
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Montant minimum annuel: 60 000,00 Euros (H.T.). Montant maximum annuel: 200 000,00 Euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 965 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc)
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche de boucherie (boeuf, veau, agneau et porc).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Laccord cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2019.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 60 000,00 Euros (H.T.).

Montant maximum annuel: 200 000,00 Euros (H.T.).

Intitulé du lot: Viande fraîche de volaille et charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande fraîche de volaille et charcuterie.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 50 000,00 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: Produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers ou à base de fruits frais, oeufs.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 170 000,00 Euros (H.T.).

Montant maximum annuel: 310 000,00 Euros (H.T.).

Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fruits, légumes et pommes de terre à l'état frais et légumes de 4ème et 5ème gamme.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 160 000,00 Euros (H.T.).

Montant maximum annuel: 300 000,00 Euros (H.T.).

Intitulé du lot: Légumes à l'état frais Bio
Numéro du lot: 4b
Brève description: Légumes à l'état frais Bio.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 10 000,00 Euros (H.T.).

Montant maximum annuel: 40 000,00 Euros (H.T.).

Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits surgelés.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 360 000,00 Euros (H.T.).
Intitulé du lot: Pâtes fraîches cuisinées surgelées traiteur
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtes fraîches cuisinées surgelées traiteur.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 20 000,00 Euros (H.T.).

Montant maximum annuel: 75 000,00 Euros (H.T.).

Intitulé du lot: Pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie
Numéro du lot: 9
Brève description: Pique-Nique, goûters emballés, confiserie et chocolaterie.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 170 000,00 Euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (Dc1) Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même accord cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour chaque lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1°, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

La personne publique ne pose aucune restriction quant à la nature des candidats à la présente consultation.

Toutefois, pour les lots no1, 2, 3, 6, 8 ET 9, le titulaire devra détenir le certificat suivant:

— agrément sanitaire ou la dispense d'agrément délivré par la Direction Départementale des Services Vétérinaires aux établissements d'entreposage.

Cet agrément devra être remis par le titulaire, dans un délai de 15 jours, à compter de la notification du marché.

la non production de ce document est un motif de resiliation du marche pour faute du Titulaire

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sacandidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.) sous format papier uniquement.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables

le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr/

Les conditions de remise des plis par voie électronique sont précisées au règlement de la consultation ainsi que les conditions d'obtention des renseignements administratifs et techniques

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents peuvent être obtenus

ville d'antibes Juan-Les-Pins

Dga Ressources et Prospective Direction de la Commande Publique 12, place Général Gaulle BP 2205

06606 Antibes Cedex

Url: https://www.e-marches06.fr/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées

Ville d'Antibes Juan-Les-Pins

DGA ressources et prospective direction de la commande publique, 12 place Général de Gaulle, BP 2205

Pour les lots no2, no6, no8 et no9:

Les candidats non retenus ayant remis les échantillons demandés recevront une prime d'un montant de 70 EUR HT. Pour le lot no2, de 70 EUR HT. Pour le lot no6, 60 EUR HT. Pour le lot no8 et de 50 EUR HT. Pour le lot no9.

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2017 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2017.

l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 133-239246 (2016-07-08)

Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 845 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA ressources et prospective, 12 place Général de Gaulle, BP 2205

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013301
Se réfère à l'avis: 2016/S 133-239246
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Durée des marchés: Les marchés sont conclus à partir du 1.1.2017 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2017. Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder e 31.12.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements scolaires et structures de la petite enfance à Antibes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-01-05 📅
2017-01-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Durée des marchés: Les marchés sont conclus à partir du 1.1.2017 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31.12.2017.

Les marchés peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder e 31.12.2019.

Source: OJS 2017/S 009-013301 (2017-01-10)

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Produits laitiers (20)