Acquisition de denrées alimentaires — année 2017 renouvelable en 2018, 2019 et 2020

Ville du Mans

La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du Ccas.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-06-17 Avis de marché
2017-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Aj/16025f
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du Ccas. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Pâtisserie et gâteaux 📦
Pâtisserie 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de bœuf hachée 📦
Viande de veau 📦
Viande de porc 📦
Viande d'agneau 📦
Poulets 📦
Volaille 📦
Canards 📦
Viande de lapin 📦
Viandes diverses 📦
Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé 📦
Charcuterie 📦
Produits à base de volaille 📦
Lait 📦
Produits laitiers 📦
Beurre 📦
Œufs 📦
Fromages 📦
Fromage frais 📦
Feuilles de salade 📦
Pommes de terre 📦
Betteraves 📦
Pommes, poires et coings 📦
Préparations à base de poisson 📦
Sandwichs 📦
Aliments pour restauration rapide 📦
Poisson congelé 📦
Légumes congelés 📦
Desserts 📦
Glace 📦
Plats préparés 📦
Produits surgelés 📦
Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée 📦
Sauces 📦
Herbes et épices 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Café, thé et produits connexes 📦
Pâtes alimentaires 📦
Purée de pommes de terre instantanée 📦
Eau à l'état solide 📦
Préparations pour sauces 📦
Sauce tomate 📦
Préparations alimentaires 📦
Préparations pour desserts 📦
Produits de panification 📦
Soupes instantanées 📦
Soupes 📦
Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 📦
Pâté 📦
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque 📦
Fruits secs 📦
Biscuits sucrés 📦
Gâteaux 📦
Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Bonbons 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Aliments en conserve 📦
Amidons et fécules 📦
Chocolat 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Café 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr514 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date limite de soumission: 2016-07-19 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211366
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: — 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle — 2 Capacités techniques et professionnelles — 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs: Anne Javaudin (02.43.47.49.78) renseignements techniques: Paul Sechet (02.43.61.24.17) et Thierry Rebouilleau (02.43.61.27.13) l'acte d'engagement sera à remplir et signer par l'attributaire après qu'il ait été informé du résultat de la consultation. Cet acte regroupera sur le même document l'ensemble des lots pour lesquels le candidat aura été retenu. Le dossier de consultation ne contient donc pas d'acte d'engagement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du Ccas.
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 83
Intitulé du lot: Pain
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pain.
Valeur estimée hors TVA: 114 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25 mars 2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales.
Intitulé du lot: Viennoiserie fraîche
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de viennoiserie fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie fraîche
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pâtisserie fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 6 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de boeuf fraîche
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de viande de boeuf fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 133 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de boeuf hachée
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de viande de boeuf hachée.
Valeur estimée hors TVA: 19 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de veau
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de viande de veau.
Valeur estimée hors TVA: 32 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de porc
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de viande de porc.
Valeur estimée hors TVA: 36 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande d'agneau
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de viande d'agneau.
Valeur estimée hors TVA: 34 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de poulet
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de viande de poulet.
Valeur estimée hors TVA: 79 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de pintade
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de viande de pintade.
Valeur estimée hors TVA: 15 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de dindonneau
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de viande de dindonneau.
Valeur estimée hors TVA: 120 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de canard
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de viande canard.
Valeur estimée hors TVA: 25 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de lapin
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de viande de lapin.
Valeur estimée hors TVA: 11 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande cuite
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de viande cuite.
Valeur estimée hors TVA: 3 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson cru
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture de poisson cru.
Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie — jambon
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de charcuterie — jambon.
Valeur estimée hors TVA: 24 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie — pâté
Numéro du lot: 17
Brève description: Fourniture de charcuterie — pâté.
Valeur estimée hors TVA: 7 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie — pâté sans porc
Numéro du lot: 18
Brève description: Fourniture de charcuterie — pâté sans porc.
Valeur estimée hors TVA: 4 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie — saucisserie
Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture de charcuterie — saucisserie.
Valeur estimée hors TVA: 46 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie divers
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourniture de charcuterie divers.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produit élaboré de volaille
Numéro du lot: 21
Brève description: Fourniture de produit élaboré de volaille.
Valeur estimée hors TVA: 37 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Lait
Numéro du lot: 22
Brève description: Fourniture de lait.
Valeur estimée hors TVA: 31 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourniture de produits laitiers.
Valeur estimée hors TVA: 68 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre
Numéro du lot: 24
Brève description: Fourniture de beurre.
Valeur estimée hors TVA: 64 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Ovo produits
Numéro du lot: 25
Brève description: Fourniture d'ovo produits.
Valeur estimée hors TVA: 17 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage à la coupe
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de fromage à la coupe.
Valeur estimée hors TVA: 92 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage portion
Numéro du lot: 27
Brève description: Fourniture de fromage portion.
Valeur estimée hors TVA: 54 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Fromage frais
Numéro du lot: 28
Brève description: Fourniture de fromage frais.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Autres fromages
Numéro du lot: 29
Brève description: Fourniture d'autres fromages.
Valeur estimée hors TVA: 24 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Salade 4ème gamme
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de salade 4ème gamme.
Intitulé du lot: Pomme de terre 4ème gamme
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture de pomme de terre 4ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 26 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Divers 5ème gamme
Numéro du lot: 32
Brève description: Fourniture de divers 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 9 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits 4ème et 5ème gamme
Numéro du lot: 33
Brève description: Fourniture de fruits 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 16 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Terrine — surimi
Numéro du lot: 34
Brève description: Fourniture de terrine — surimi.
Valeur estimée hors TVA: 9 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Sandwich
Numéro du lot: 35
Brève description: Fourniture de sandwich.
Valeur estimée hors TVA: 16 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Pizza fraîche
Numéro du lot: 36
Brève description: Fourniture de pizza fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 10 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de boeuf hachée surgelée
Numéro du lot: 37
Brève description: Fourniture de viande de boeuf hachée surgelée.
Valeur estimée hors TVA: 48 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande de veau surgelée crue
Numéro du lot: 38
Brève description: Fourniture de viande de veau surgelée crue.
Intitulé du lot: Viande de volaille surgelée crue
Numéro du lot: 39
Brève description: Fourniture de viande de volaille surgelée crue.
Valeur estimée hors TVA: 5 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson surgelé frit
Numéro du lot: 40
Brève description: Fourniture de poisson surgelé frit.
Valeur estimée hors TVA: 27 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Produit de la mer surgelé
Numéro du lot: 41
Brève description: Fourniture de produit de la mer surgelé.
Valeur estimée hors TVA: 164 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes crus surgelés
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture de légumes crus surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 109 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes cuits / pré-cuits surgelés
Numéro du lot: 43
Brève description: Fourniture de légumes cuits / pré-cuits surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 29 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts surgelés
Numéro du lot: 44
Brève description: Fourniture de desserts surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 57 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie individuelle crue surgelée
Numéro du lot: 45
Brève description: Fourniture de pâtisserie individuelle crue surgelée.
Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces
Numéro du lot: 46
Brève description: Fourniture de glaces.
Valeur estimée hors TVA: 9 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats cuisinés surgelés
Numéro du lot: 47
Brève description: Fourniture de plats cuisinés surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 54 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Surgelés divers
Numéro du lot: 48
Brève description: Fourniture de surgelés divers.
Valeur estimée hors TVA: 26 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Huile vinaigre et condiment
Numéro du lot: 49
Brève description: Fourniture d'huile vinaigre et condiment.
Valeur estimée hors TVA: 17 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauce dosette individuelle
Numéro du lot: 50
Brève description: Fourniture de sauce dosette individuelle.
Valeur estimée hors TVA: 1 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Assaisonnement épices
Numéro du lot: 51
Brève description: Fourniture d'assaisonnement épices.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Petit déjeuner
Numéro du lot: 52
Brève description: Fourniture de petit déjeuner.
Valeur estimée hors TVA: 14 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Base pâtisserie
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture de base pâtisserie.
Valeur estimée hors TVA: 21 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Crème dessert appertisée
Numéro du lot: 54
Brève description: Fourniture de crème dessert appertisée.
Valeur estimée hors TVA: 12 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Café, chocolat, infusion
Numéro du lot: 55
Brève description: Fourniture de café, chocolat, infusion.
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtes et légumes secs
Numéro du lot: 56
Brève description: Fourniture de pâtes et légumes secs.
Valeur estimée hors TVA: 13 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Purée flocon
Numéro du lot: 57
Brève description: Fourniture de purée flocon.
Intitulé du lot: Eau gélifiée
Numéro du lot: 58
Brève description: Fourniture d'eau gélifiée.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Jus et fond de sauce
Numéro du lot: 59
Brève description: Fourniture de jus et fond de sauce.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauce tomate et concentré de tomate
Numéro du lot: 60
Brève description: Fourniture de sauce tomate et concentré de tomate.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Sauces
Numéro du lot: 61
Brève description: Fourniture de sauces.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Préparation salée et/ou sucrée déshydratée
Numéro du lot: 62
Brève description: Fourniture de préparation salée et/ou sucrée déshydratée.
Intitulé du lot: Préparation pour dessert édulcorée
Numéro du lot: 63
Brève description: Fourniture de préparation pour dessert édulcorée.
Valeur estimée hors TVA: 2 076 EUR 💰
Intitulé du lot: Croûte et fond de pâte
Numéro du lot: 64
Brève description: Fourniture de croûte et fond de pâte.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Potage déshydraté
Numéro du lot: 65
Brève description: Fourniture de potage déshydraté.
Valeur estimée hors TVA: 14 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Potage Uht
Numéro du lot: 66
Brève description: Fourniture de potage Uht.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Poisson appertisé
Numéro du lot: 67
Brève description: Fourniture de poisson appertisé.
Valeur estimée hors TVA: 14 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâté en coupelle
Numéro du lot: 68
Brève description: Fourniture de pâté en coupelle.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Compote et fruit appertisé
Numéro du lot: 69
Brève description: Fourniture de compote et fruit appertisé.
Valeur estimée hors TVA: 70 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs
Numéro du lot: 70
Brève description: Fourniture de fruits secs.
Intitulé du lot: Biscuits sachets individuels
Numéro du lot: 71
Brève description: Fourniture de biscuits sachets individuels.
Intitulé du lot: Gâteaux collectifs
Numéro du lot: 72
Brève description: Fourniture de gâteaux collectifs.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuits sachets individuels édulcorés
Numéro du lot: 73
Brève description: Fourniture de biscuits sachets individuels édulcorés.
Valeur estimée hors TVA: 2 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Biscuit conditionnement collectif
Numéro du lot: 74
Brève description: Fourniture de biscuit conditionnement collectif.
Valeur estimée hors TVA: 8 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Friandises
Numéro du lot: 75
Brève description: Fourniture de friandises.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Petits pots bébé
Numéro du lot: 76
Brève description: Fourniture de petits pots bébé.
Valeur estimée hors TVA: 1 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Plats individuels 5ème gamme appertisés
Numéro du lot: 77
Brève description: Fourniture de plats individuels 5ème gamme appertisés.
Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Conserves diverses
Numéro du lot: 78
Brève description: Fourniture de conserves diverses.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Liaisons pour sauces
Numéro du lot: 79
Brève description: Fourniture de liaisons pour sauces.
Valeur estimée hors TVA: 3 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Chocolats de fête
Numéro du lot: 80
Brève description: Fourniture de chocolats de fête.
Intitulé du lot: Boisson non alcoolisée
Numéro du lot: 81
Brève description: Fourniture de boisson non alcoolisée.
Valeur estimée hors TVA: 40 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson alcoolisée
Numéro du lot: 82
Brève description: Fourniture de boisson alcoolisée.
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits du commerce équitable
Numéro du lot: 83
Brève description: Fourniture de produits du commerce équitable.
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Tout document permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Téléphone: +33 243473731 📞
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Pays: fr514 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant du 2ème trimestre de la dernière année de reconduction.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats Publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection candidats:
— 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle
— 2 Capacités techniques et professionnelles
— 3 Capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Anne Javaudin (02.43.47.49.78)
renseignements techniques: Paul Sechet (02.43.61.24.17) et Thierry Rebouilleau (02.43.61.27.13)
l'acte d'engagement sera à remplir et signer par l'attributaire après qu'il ait été informé du résultat de la consultation. Cet acte regroupera sur le même document l'ensemble des lots pour lesquels le candidat aura été retenu. Le dossier de consultation ne contient donc pas d'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 119-211366 (2016-06-17)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 015 648 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 008-011693
Se réfère à l'avis: 2016/S 119-211366
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois. Les montants indiqués sont estimatifs, et par conséquent non contractuels. Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Pain
Lot 22 Lait

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅

Référence
Informations complémentaires
Les marchés correspondants sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois.
Les montants indiqués sont estimatifs, et par conséquent non contractuels.
Les marchés sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 008-011693 (2017-01-10)