Acquisition de bois pour les services de la commune de Saint-Paul

Commune de Saint-Paul

Acquisition de fournitures:
Lot 1: Contreplaqué et bois technique.
Lot 2: Tamarin, cryptomeria et autres.
Lot 3: Bois tropical.
Lot 4: Autres essences.
Lot 5: Portes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-07 Avis de marché
Avis de marché (2016-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Quantité ou étendue:
Lot 1: Contreplaqué et bois technique: sans mini et montant maximum annuel: 200 000 EUR.Lot 2: Tamarin, cryptomeria et autres: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.Lot 3: Bois tropical: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.Lot 4: Autres essences: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.Lot 5: Portes: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Paul
Adresse postale: 22 rue Sémaphore — 2ème étage — CS 51015
Code postal: 97864
Commune postale: Saint-Paul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintpaul.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saintpaul.fr 📧
Téléphone: +33 262459150 📞
Fax: +33 262459187 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-07 đź“…
Date limite de soumission: 2016-03-07 đź“…
Date de publication: 2016-01-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006423
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Pour les justificatifs de candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1, Dc2 joints au DCE, dûment complétés). L'heure limite s'entend en heure locale — île de la Réunion. — procédure de passation: Appel d'offres ouvert article 33,57 à 59 du CMP; — modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des candidatures et des offres; Conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Les candidats ont le choix entre: — soit le support papier: Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes: Mairie de Saint-Paul Division commande publique 22 rue Sémaphore 2 97864 Saint-Paul Cedex Tél. 0262 45 91 50, fax 0262 45 91 87 — soit de façon dématérialisée: Le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des candidatures et des offres s'effectuent sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr . (Rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7 jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site. Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible En cas de difficulté technique sur le site, contacter: Commune de Saint-Paul — direction TIC- tél. 02 62 45 91 20 Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde. Pour tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date de remise des offres, une demande écrite à: Division de la commande publique 22 rue Sémaphore, 2 CS 51 015 97864 Saint-Paul Cedex. Tél. 0262 45 91 50. Fax 0262 45 91 87. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fournitures:
Lot 1: Contreplaqué et bois technique.
Lot 2: Tamarin, cryptomeria et autres.
Lot 3: Bois tropical.
Lot 4: Autres essences.
Lot 5: Portes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Contreplaqué et bois technique
Brève description: Bardage/Clin, contre plaque, pin.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: sans mini et montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tamarin, cryptomeria et autres
Brève description: Cryptomeria, tamarin des hauts, séchage et traitement.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: sans mini et montant maximum annuel: 75 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bois tropical
Brève description: Limbali, iroko, movingui, sapelli, sechage et traitement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Autres essences
Brève description: Chêne et hêtre.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Portes
Brève description:
Porte coupe feu 1/2 h prepeint, porte coupe feu 1/2 h prepeint + bati «Poussant droite ou gauche», porte seule isoplane prepeint, porte isoplane prepeint + bati «Poussant droit ou gauche», porte isoplane brut à percer, bloc porte postformée avec motif + bati «Poussant droit ou gauche».
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Quantité ou étendue:
Lot 1: Contreplaqué et bois technique: sans mini et montant maximum annuel: 200 000 EUR.
Lot 2: Tamarin, cryptomeria et autres: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.
Lot 3: Bois tropical: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.
Lot 4: Autres essences: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.
Lot 5: Portes: sans mini et montant maximum annuel: 75 000 EUR.
Description des options:
Ce marché est passé pour une durée d'un an de date à date à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par reconduction expresse sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans.
Des marchés complémentaires de fournitures dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnées dans l'article 35 II du code des marchés publics.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Paul, 97864 Saint-Paul Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature ou le formulaire Dc1 signé en original par une personne habilitée à engager le candidat.en cas de groupement, afin de faciliter l'analyse des candidatures, les co-traitants sont invités à désigner leur mandataire dans l'unique exemplaire Dc1 du mandataire et à signer chacun en original ce Dc1;
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— la copie du ou des jugements prononcé(s) à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44-1 du CMP);
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (article 44-2 du CMP);
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (article 45-i du CMP); un extrait K bis ou document équivalent, désignant la personne qui signe les pièces du marché ou délègue la signature; (moins de trois mois);
— le cas échéant des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à L5212-4 du code du travail (article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées — article 45-iv du CMP);
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— les documents ou attestations figurant à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du Travail (article 46-i, 1° du CMP); ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
— les certificats et les déclarations sur l'honneur en matière d'obligations fiscales et sociales (article 46-i, 2° du CMP); le candidat établi dans un État autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global annuel et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
La présentation d'une liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement avec un délai de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facturation à la direction de la comptabilité et du budget de la mairie de Saint-Paul. Le financement du marché est assuré par le budget général de la commune sur ses fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, la commune de Saint-Paul pourra, après l'attribution, lui imposer la forme solidaire, si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (article 51 VII du code des marchés publics).
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements,
— en qualité de mandataires de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Les performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour les justificatifs de candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1, Dc2 joints au DCE, dûment complétés).
L'heure limite s'entend en heure locale — île de la Réunion.
— procédure de passation: Appel d'offres ouvert article 33,57 à 59 du CMP;
— modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des candidatures et des offres;
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Les candidats ont le choix entre:
— soit le support papier:
Toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes:
Mairie de Saint-Paul
Division commande publique
22 rue SĂ©maphore
2
97864 Saint-Paul Cedex
TĂ©l. 0262 45 91 50, fax 0262 45 91 87
— soit de façon dématérialisée:
Le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des candidatures et des offres s'effectuent sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr . (Rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7 jours, selon modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re
Afficher plus
Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site.
Un guide utilisateur est mis Ă  disposition des candidats sur le site.
Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible
En cas de difficulté technique sur le site, contacter:
Commune de Saint-Paul — direction TIC- tél. 02 62 45 91 20
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
Pour tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date de remise des offres, une demande écrite à:
Division de la commande publique
22 rue SĂ©maphore, 2
CS 51 015
97864 Saint-Paul Cedex.
TĂ©l. 0262 45 91 50.
Fax 0262 45 91 87.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la RĂ©union
Adresse postale: Secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Téléphone: +33 262924360 📞
Fax: +33 262924362 đź“ 
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics
Fax: +33 0144426337 đź“ 
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 0144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon — CS 61107
Source: OJS 2016/S 006-006423 (2016-01-07)
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