Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne

Conseil départemental de la Mayenne

Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord mono-attributaire sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-02-25 Avis de marché
2016-10-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.À titre d"information, le règlement de la consultation indique les quantités commandées sur les trois dernières années.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, prévue le 18.7.2016.Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du CCAP.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Mayenne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation — service juridique, marchés publics et assurances — 39 rue Mazagran — CS 21429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@lamayenne.fr 📧
Téléphone: +33 243665212 📞
Fax: +33 243665422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-25 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 042-069068
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les capacités techniques et professionnelles. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://lamayenne.marcoweb.fr Les offres sont remises selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation. La transmission des offres par voie électronique est autorisée Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Nouveautés adultes (fiction et documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place ou de choix chez le fournisseur.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Ouvrages adultes (fiction et documentaires dont le fonds local) sous forme de commandes ou de choix chez le fournisseur.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Demandes des usagers des bibliothèques (tous genres confondus) sous forme de commande urgente et rapide.
Numéro du lot: 04
Brève description:
Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou sous forme de commandes.
Numéro du lot: 05
Brève description:
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine « théâtre », « poésie » et « arts ») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de commandes.
Numéro du lot: 06
Brève description:
Bandes dessinées adultes et mangas sous forme d'offices présentés sur place ou sous forme de commande.
Numéro du lot: 07
Brève description: Ouvrages de science-fiction, fantastique et policier pour adultes.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
À titre d"information, le règlement de la consultation indique les quantités commandées sur les trois dernières années.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, prévue le 18.7.2016.
Le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans les conditions du CCAP.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options: Le marché est reconductible — cf article ll.2.1) ci-dessus.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016F003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bibliothèque départementale de la Mayenne — 104 bd des Loges, 53960 Saint-Berthevin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseigner le formulaire Dc1 téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: fonds propres.
Modalités de paiement:
— prix révisables,
— avance, dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
— paiement par virement administratif à échéance maximale de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016F003
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les capacités techniques et professionnelles.
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://lamayenne.marcoweb.fr
Les offres sont remises selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel;
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel;
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
Source: OJS 2016/S 042-069068 (2016-02-25)
Avis d'attribution de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 33 3° alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation est passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bon de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 986 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayenne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DAJ SJMPA — 39 rue Mazagran — CS 21429
Commune postale: Laval Cedex
Contact
Téléphone: +33 243665419 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347224
Se réfère à l'avis: 2016/S 042-069068
Numéro JO-S: 193

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nouveautés adultes (fiction et documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place ou de choix chez le fournisseur
Ouvrages adultes (fiction et documentaires dont le fonds local) sous forme de commandes ou de choix chez le fournisseur
Demandes des usagers des bibliothèques (tous genres confondus) sous forme de commande urgente et rapide
Ouvrages de fiction jeunesse (albums, contes, romans, bandes dessinées dont ouvrages de petits éditeurs) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou sous forme de commandes
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de commandes
Brève description:
Ouvrages jeunesse (documentaires dont le domaine «théâtre», «poésie» et «arts») sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés, ou de choix chez le fournisseur, ou sous forme de commandes.
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et mangas sous forme d'offices présentés sur place ou sous forme de commande
Ouvrages de science-fiction, fantastique et policier pour adultes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Aide à la sélection
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi et de l'exécution
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Partenariat culturel
Critère de qualité (pondération): 2
Pondération du prix: 1
Critère de qualité (nom): Aide à la sélection (sur le fonds local)
Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lamayenne.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel,
Source: OJS 2016/S 193-347224 (2016-10-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ouest Pays de la Loire Mayenne Sarthe Bretagne Ille-et-Vilaine
Fournisseurs:
Bulle Corneille Jeux Bouquine Le Failler M'Lire
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Livres de bibliothèque