Avis de marché (2016-06-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 16-BCPA-858
Brève description:
“Acquisitions d'effets et accessoires vestimentaires des motocyclistes civils du périmètre de la Préfecture de Police.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Code CPV supplémentaire: Pantalons📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date limite de soumission: 2016-08-02 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-224982
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
“Conformément aux modalités d'application de l'article 183 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le paiement des factures...”
Conformément aux modalités d'application de l'article 183 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente jours (30 jours) à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date.
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Source: OJS 2016/S 126-224982 (2016-06-29)
Avis d'attribution de marché (2016-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'effets et accessoires vestimentaires des motocyclistes civils du périmètre de la préfecture de police.”
Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police DFCPP BCP
Contact
Téléphone: +33 0170222618📞
Fax: +33 0170222550 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 225-409845
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-224982
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“La date indiquée à la rubrique Date de conclusion du marché» correspond à la date de notification de l'accord-cadre au titulaire.”
Source: OJS 2016/S 225-409845 (2016-11-17)