Achat et location de véhicules

Ville de Courbevoie

Les prestations font l'objet de 4 lots:
lot 1: Achat d'un autocar
lot 2: Achat d'un véhicule léger (Pm)
Lot 3: Achat d'un véhicule utilitaire électrique
lot 4: Location longue durée de deux véhicules propres (électriques)
les DCE peuvent être téléchargés à l'adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm.En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur cd-rom. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), par courrier recommandé avec AR ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Courbevoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autocars
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules à usage spécial › Voitures de police

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-31	Avis de marché
2016-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16s0030
Brève description:

Les prestations font l'objet de 4 lots: lot 1: Achat d'un autocar lot 2: Achat d'un véhicule léger (Pm) Lot 3: Achat d'un véhicule utilitaire électrique lot 4: Location longue durée de deux véhicules propres (électriques) les DCE peuvent être téléchargés à l'adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm.En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur cd-rom. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), par courrier recommandé avec AR ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Voitures de police 📦
Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190236
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Le lot 1 comporte des Pse: Pse 1 Girouette Av et latérale uniquement;pse 2 Sièges passagers inclinables;pse 3 Projecteur Av anti brouillard;pse 4 Séparation Ar conducteur;pse 5 Siège conducteur confort non chauffant;pse 6 Marteau câble anti-perte;pse 7 Chauffage par convexion;pse 8 Filtre anti siphonage Go;Pse 9 Panneau transport d'enfants à Led démontable;pse 10 Double vitrage portes Av et Ar.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations font l'objet de 4 lots:

lot 1: Achat d'un autocar

lot 2: Achat d'un véhicule léger (Pm)

Lot 3: Achat d'un véhicule utilitaire électrique

lot 4: Location longue durée de deux véhicules propres (électriques)

les DCE peuvent être téléchargés à l'adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm.En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur cd-rom. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.marches-publics.info/accueil.htm), par courrier recommandé avec AR ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Achat d'un autocar
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat d'un autocar.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

Des prestations supplémentaires éventuelles(anciennement options), sont prévues pour les lots no1, no3 et no4.le lot no2 ne comporte pas de Pse.

Le candidat devra impérativement chiffrer les prestations supplémentaires. L'absence de ces Pse dans l'offre d'un candidat rend cette dernière irrégulière et, en conséquence, impose son rejet.

Informations complémentaires:

Le lot 1 comporte des Pse:

Pse 1 Girouette Av et latérale uniquement;pse 2 Sièges passagers inclinables;pse 3 Projecteur Av anti brouillard;pse 4 Séparation Ar conducteur;pse 5 Siège conducteur confort non chauffant;pse 6 Marteau câble anti-perte;pse 7 Chauffage par convexion;pse 8 Filtre anti siphonage Go;Pse 9 Panneau transport d'enfants à Led démontable;pse 10 Double vitrage portes Av et Ar.

Intitulé du lot: Achat d'un véhicule léger (Pm)
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat d'un véhicule léger pour la police municipale.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Il n'est pas prévu de Pse pour ce lot.
Intitulé du lot: Achat d'un véhicule utilitaire électrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat d'un véhicule utilitaire électrique.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le lot no3 comporte des prestations supplémentaires éventuelles (anciennement « Options », telles que:

Pse no1: Gps

Pse no2: Climatisation

Pse no3: Bluetooth.

Intitulé du lot: Location longue durée de véhicules propres
Numéro du lot: 4
Brève description: Location longue durée de 2 véhicules propres électriques de type citadine.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 42 mois
Description des options:

Le candidat devra impérativement chiffrer les prestations supplémentaires. L'Absence de ces Pse dans l'offre d'un candidat rend cette dernière irrégulière et, en conséquence, impose son rejet.

Informations complémentaires:

Le lot 4 comporte des Pse:

Pse 1: Gps

Pse 2: Climatisation

Pse 3: Bluetooth

Pse 4: Toit ouvrant

les sous-critères de la valeur techniques sont:

sous-critère 1: Qualité des véhicules (30 points)

sous-critère 2: Les services associés (20 points).

Les sous-critères du prix sont:

sous-critère 1:coût location sur 37 mois (30 points)

sous-critère 2:coût du kilomètre supplémentaire (10 points).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

Capacité technique et professionnelle:

— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— un certificat de conformité pour le lot no1 uniquement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Garanties
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr

Contenu de l'offre:

— l'acte d'engagement du lot concerné rempli, daté et signé,

— pour les lots 1 à 3, un mémoire technique comportant des photos et une description des véhicules(fonctionnalités, équipements, accessoires, informations sur la consommation?)et les documents prouvant la garantie du véhicule

— pour le lot 4,un mémoire technique comportant des photos et une description des véhicules (fonctionnalités, équipements, accessoires, informations sur la consommation?;les documents prouvant la garantie du véhicule, les conditions de location des véhicules,les services (entretien, assistance, assurance,conditions de restitution du véhicule, modalités en cas de mauvais état des véhicules en fin de contrat, etc?),la localisation du garage susceptible de suivre les véhicules, les modalités de remboursement des km non utilisés.

— la DPGF du lot concerné,remplie, datée et signée,

— un RIB.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la Région Île-de-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 107-190236 (2016-05-31)

Avis d'attribution de marché (2016-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations font l'objet de 4 lots: Lot 1: achat d'un autocar. Lot 2: achat d'un véhicule léger (PM). Lot 3: achat d'un véhicule utilitaire électrique. Lot 4: location longue durée de deux véhicules propres (électriques). Les DCE peuvent être téléchargés à l'adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur CD-ROM. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm), par courrier recommandé avec AR ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Valeur totale du marché: 226 467 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-24 📅
Date de publication: 2016-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 208-376321
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190236
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le lot 1 comporte des PSE: PSE 1: girouette av. et latérale uniquement PSE 2: sièges passagers inclinables. PSE 3: projecteur av. anti-brouillard. PSE 4: séparation ar. conducteur. PSE 5: siège conducteur confort non chauffant. PSE 6: marteau câble anti-perte. PSE 7: Chauffage par convexion. PSE 8: filtre anti-siphonage Go. PSE 9: panneau transport d'enfants à LED démontable. PSE 10: double vitrage portes av. et ar.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: achat d'un autocar.

Lot 2: achat d'un véhicule léger (PM).

Lot 3: achat d'un véhicule utilitaire électrique.

Lot 4: location longue durée de deux véhicules propres (électriques).

Les DCE peuvent être téléchargés à l'adresse:http://www.marches-publics.info/accueil.htm

En cas de remise papier le candidat devra joindre également la candidature et l'offre sur CD-ROM. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (http://www.marches-publics.info/accueil.htm), par courrier recommandé avec AR ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Description des options:

Des prestations supplémentaires éventuelles (anciennement options), sont prévues pour les lots n° 1, n° 3 et n° 4.le lot n° 2 ne comporte pas de PSE.

Les lots 1, 3 et 4 ont été attribués avec la totalité des PSE demandées.

Informations complémentaires:

Le lot 1 comporte des PSE:

PSE 1: girouette av. et latérale uniquement

PSE 2: sièges passagers inclinables.

PSE 3: projecteur av. anti-brouillard.

PSE 4: séparation ar. conducteur.

PSE 5: siège conducteur confort non chauffant.

PSE 6: marteau câble anti-perte.

PSE 7: Chauffage par convexion.

PSE 8: filtre anti-siphonage Go.

PSE 9: panneau transport d'enfants à LED démontable.

PSE 10: double vitrage portes av. et ar.

Intitulé du lot: Achat d'un véhicule léger (PM)
Description des options:

Des prestations supplémentaires éventuelles (anciennement options), sont prévues pour les lots n° 1, n° 3 et n° 4.

Le lot n° 2 ne comporte pas de PSE.

Informations complémentaires: Il n'est pas prévu de PSE pour ce lot.
Brève description: Achat d 'Un véhicule utilitaire électrique.
Informations complémentaires:

Le lot n° 3 comporte des prestations supplémentaires éventuelles (anciennement «Options»), telles que:

PSE n° 1: GPS.

PSE n° 2: climatisation.

PSE n° 3: bluetooth.

Le lot 4 comporte des PSE:

Pse 1: GPS.

PSE 2: climatisation.

PSE 3: bluetooth.

PSE 4: toit ouvrant.

Les sous-critères de la valeur techniques sont:

Sous-critère 1: qualité des véhicules (30 points).

Sous-critère 2: les services associés (20 points).

Sous-critère 1: coût location sur 37 mois (30 points).

Sous-critère 2: coût du kilomètre supplémentaire (10 points).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-05 📅
2016-08-08 📅
2016-09-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce, Ass., 4.4.2014 n° 358994) après RDV pris par télécopie uniquement, auprès du service de la commande publique (Fax: 01 71 05 73 40) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect du secret industriel et commercial et qu'elle ne s'oppose pas à l'intérêt public ou à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région île-de-France/préfecture de Paris
Source: OJS 2016/S 208-376321 (2016-10-24)

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