Achat et livraison de jeux et jouets pour la Ville et l'établissement Val de Courbevoie

Ville de Courbevoie

Le marché concerne les prestations suivantes:
Achat de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l'établissement Val Courbevoie
Les prestations font l'objet de 3 lots:
Lot n° 1: jeux et jouets; éveil apprentissage et imitation
Lot n° 2: jeux et jouets de motricité / plein air
Lot n° 3: jeux de règles
Le marché est passé pour une durée de 1 an à partir de sa notification, reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Ce marché est un appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret et un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Courbevoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Jouets › Jeux

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-20	Avis de marché
2016-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: 16s0005
Brève description:

Le marché concerne les prestations suivantes: Achat de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l'établissement Val Courbevoie Les prestations font l'objet de 3 lots: Lot n° 1: jeux et jouets; éveil apprentissage et imitation Lot n° 2: jeux et jouets de motricité / plein air Lot n° 3: jeux de règles Le marché est passé pour une durée de 1 an à partir de sa notification, reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Ce marché est un appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret et un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets 📦
Code CPV supplémentaire: Jouets 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service commande publique
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 100-178152
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il n'y a pas de montant minimum annuel de commande mais un montant maximum annuel de commande de 33 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne les prestations suivantes:

Achat de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l'établissement Val Courbevoie

Les prestations font l'objet de 3 lots:

Lot n° 1: jeux et jouets; éveil apprentissage et imitation

Lot n° 2: jeux et jouets de motricité / plein air

Lot n° 3: jeux de règles

Le marché est passé pour une durée de 1 an à partir de sa notification, reconductible 3 fois tacitement pour une durée d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Ce marché est un appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret et un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Valeur totale estimée: 362 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Jeux et jouets éveil apprentissage et imitation
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison de jeux et jouets éveil apprentissage et imitation.
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 1 an reconductible tacitement 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations complémentaires:

En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il n'y a pas de montant minimum annuel de commande mais un montant maximum annuel de commande de 33 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Jeux et jouets motricité / plein air
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison de jeux et jouets motricité / plein air.
Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il n'y a pas de montant minimum annuel de commande mais un montant maximum annuel de commande de 32 500 EUR (HT).

Intitulé du lot: Jeux de règles
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat et livraison de jeux de règles.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

En application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, il n'y a pas de montant minimum annuel de commande mais un montant maximum annuel de commande de 25 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

Capacité technique et professionnelle:

— Copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

— Un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Courbevoie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec un sous critère 1 «qualité des produits proposés dans le BPU» (25 points) et un sous critère 2 «Méthodologie et traitement des commandes» (25 points)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800056
Nom du pouvoir adjudicateur: Val Courbevoie: Mme Ahlaloum Naïma
Adresse postale: Service commande publique
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: Mme Gharbi — bureau 320
Adresse postale: Service commande publique, Hôtel de Ville

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-courbevoie.fr

Les candidatures et offres doivent parvenir au pouvoir adjudicateur avant les date et heure limites indiquées dans le présent avis. Elles sont transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur(http://www.ville-courbevoie.fr/vivre-a-courbevoie/economie/marches-publics.htm), ou par courrier recommandé avec accusé de réception ou contre récépissé dans les locaux du pouvoir adjudicateur.

Les candidats joignent au titre de l'offre:

— l'acte d'engagement du lot concerné rempli, daté et signé,

— le BPU du lot concerné rempli, datée et signé,

— le DQE du lot concerné rempli, daté et signé,

— le mémoire technique du lot concerné dont le contenu est indiqué au règlement de consultation

— le catalogue du lot concerné

— les fiches techniques des produits proposés dans le BPU du lot concerné

— un RIB.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: Préfecture de la Région Île-de-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 100-178152 (2016-05-20)

Avis d'attribution de marché (2016-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne les prestations suivantes: Achat de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l' établissement Val Courbevoie Les prestations font l'objet de 3 lots: Lot n Lot n Lot n Le marché est passé pour une durée de 1 an à partir de sa notification, reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Ce marché est un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret et un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n

Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, Service commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449388
Se réfère à l'avis: 2016/S 100-178152
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
En application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l' établissement Val Courbevoie

Lot n

Le marché est passé pour une durée de 1 an à partir de sa notification, reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Ce marché est un appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret et un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n

Informations complémentaires: En application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n
Intitulé du lot: Jeux et jouets motricité/plein air
Brève description: Achat et livraison de jeux et jouets motricité/plein air.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-20 📅

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants maximum annuels de commande dans le cadre du présent accord-cadre à bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum. La durée de l'accord est de 1 an reconductible 3 fois. L'accord-cadre a été lancé en application d'un groupement de commande Val/Ville.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce. Ass. 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2016/S 246-449388 (2016-12-19)

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