Achat et livraison de denrées alimentaires pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance

Camval

Achat et livraison de denrées alimentaires pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la petite enfance. La prestation s'effectue sur l'ensemble du périmètre de l'EPCI (actuellement 26 communes) et notamment sur Mâcon. Ce périmètre pourra être élargi au périmètre défini par le préfet et qui concerne la Communauté de communes du Mâconnais-Beaujolais (CCMB).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Qui ?

• Camval

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-04	Avis de marché
2016-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, traité à prix unitaires, conclu avec un seul prestataire, avec un montant minimum fixé par période contractuelle, mais sans montant maximum.L'exécution se déroulera au fur et à mesure de l'apparition des besoins par émission des bons de commande.Le marché est conclu à compter de sa notification. Les prestations débutent à compter du 1.9.2016 pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, du 01/09 au 31/08. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois, soit jusqu'au 31.8.2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Camval
Adresse postale: 119 rue de Strasbourg, CS 20811
Code postal: 71011
Commune postale: Mâcon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.camval.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@camval.com 📧
Téléphone: +33 385210772 📞
Fax: +33 385409976 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079485
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Pour tous les lots, il est demandé au soumissionnaire de fournir à ses frais et sous peine de rejet de son offre des échantillons afin de juger de la qualité des produits fournis. Les échantillons à fournir pour chaque lot ainsi que les conditions de remise sont précisées à l'article 5.2 et en annexe 1 du règlement de consultation. Les critères sont identiques pour chaque lot. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits laitiers et oeufs
Brève description:

Achat et livraison de produits laitiers et oeufs pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Quantité ou étendue: Montant minimum 7 000 EUR HT par période contractuelle mais sans montant maximum.
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu à compter de sa notification. Les prestations débutent à compter du 1.9.2016 pour une période initiale de 12…

… mois.Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, du 01/09 au 31/08. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois, soit jusqu'au 31.8.2019.

… mois.

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, du 01/09 au 31/08. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois, soit jusqu'au 31.8.2019.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes
Brève description:

Achat et livraison de viandes pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Surgelés
Brève description:

Achat et livraison de surgelés pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Quantité ou étendue: Montant minimum 3 400 EUR HT par période contractuelle mais sans montant maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description:

Achat et livraison de fruits et légumes frais pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits alimentaires spécifiques Petite Enfance
Brève description:

Achat et livraison de produits alimentaires spécifiques Petite Enfance pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Quantité ou étendue: Montant minimum 1 700 EUR HT par période contractuelle mais sans montant maximum.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Épicerie générale
Brève description:

Achat et livraison d'épicerie générale pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Quantité ou étendue: Montant minimum 16 700 EUR HT par période contractuelle mais sans montant maximum.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits de la mer
Brève description:

Achat et livraison de produits de la mer pour les établissements de la CAMVAL dont les structures de la Petite Enfance.

Quantité ou étendue: Montant minimum 3 000 EUR HT par période contractuelle mais sans montant maximum.

L'exécution se déroulera au fur et à mesure de l'apparition des besoins par émission des bons de commande.

Le marché est conclu à compter de sa notification. Les prestations débutent à compter du 1.9.2016 pour une période initiale de 12 mois. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, du 01/09 au 31/08. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois, soit jusqu'au 31.8.2019.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Aoo_denrees_alimentaires_camval

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics (formulaire Dc1 ou équivalent sous format libre) — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP — pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Ces références doivent être similaires à l'objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La dépense est financée sur les fonds propres de la CAMVAL. Le règlement des dépenses se fera par virement administratif. Paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix ajustables semestriellement pour les lots 1,3,5 et 6. Prix ajustables hebdomadairement pour les lots 2, 4 et 7.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire du marché.

La composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la signature du marché.

La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupement(s), conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits notée sur 100 points et jugée sur la base de l'annexe 1 du mémoire technique complétée par le candidat, des fiches techniques et des échantillons. Ce critère est composé de 8 sous-critères énoncés dans le règlement de consultation (40)
2. Prix de l'offre noté sur 100 points et jugé sur le montant total indiqué sur le BPU valant détail quantitatif estimatif (25)
3. Qualité environnementale notée sur 100 points et jugée sur les indications indiquées dans le mémoire technique du soumissionnaire. Ce critère est composé de 3 sous-critères énoncés dans le règlement de consultation (15)
4. Conditions de livraison notées sur 100 points et jugées sur l'engagement du soumissionnaire sur les conditions de livraison complétées dans l'annexe 2 au mémoire technique. Ce critère est composé de 4 sous-critères énoncés dans le règlement de consultation (15)
5. Etendue de la gamme notée sur 100 points jugé sur le taux de remplissage du BPU valant DQE (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Patard Claude
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Camval
Commune postale: Mâcon
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 385210175 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33939&orgAcronyme=n2n 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33939&orgAcronyme=n2n 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo_denrees_alimentaires_camval
Informations complémentaires

La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé

aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.

Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Pour tous les lots, il est demandé au soumissionnaire de fournir à ses frais et sous peine de rejet de son offre des échantillons afin de juger de la qualité des produits fournis. Les échantillons à fournir pour chaque lot ainsi que les conditions de remise sont précisées à l'article 5.2 et en annexe 1 du règlement de consultation.

Les critères sont identiques pour chaque lot.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Source: OJS 2016/S 048-079485 (2016-03-04)

Avis d'attribution de marché (2016-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de denrées alimentaires pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance. La prestation s'effectue sur l'ensemble du périmètre de l'EPCI (actuellement 26 communes) et notamment sur Mâcon. Ce périmètre pourra être élargi au périmètre défini par le préfet et qui concerne la Communauté de Communes du Mâconnais-Beaujolais (CCMB).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Produits alimentaires d'origine animale 📦
Produits surgelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Préparations alimentaires homogénéisées 📦
Produits alimentaires transformés 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 119-211462
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-079485
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers et œufs
Brève description:

Achat et livraison de produits laitiers et œufs pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison de viandes pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison de surgelés pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison de fruits et légumes frais pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison de produits alimentaires spécifiques Petite Enfance pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison d'épicerie générale pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Achat et livraison de produits de la mer pour les établissements de la Camval dont les structures de la Petite Enfance.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710419300039
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunal

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 119-211462 (2016-06-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)