Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes composée de 17 EPLE du Département du Gard

Conseil général du Gard

Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes composée de 17 EPLE du Département du Gard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-18	Avis de marché
2016-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Marché fractionné, à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot.Le groupement est constitué de 17 établissements public locaux d'enseignement du Département du Gard. Le Département du Gard est le coordonnateur de ce groupement. Les 17 EPLE auront en charge l'exécution du marché.Le marché représente approximativement 6 500 repas jour.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.8.2016. Il pourra être reconduit pour une période de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: anne.combe@gard.fr 📧
Téléphone: +33 466763603 📞
Fax: +33 466763600 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099225
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Des échantillons de certaines denrées sont à remettre pour chaque lot; les modalités, lieu et horaires sont indiqués dans le règlement de consultation. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Sont également acceptés les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Voies de recours: instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09. Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: 04.66.27.37.00 et télécopie: 04.66.36.27.86.e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes composée de 17 EPLE du Département du Gard.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Épicerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR — montant maximum annuel HT: 250 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovoproduits
Brève description: Produits laitiers et ovoproduits.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR- seuil maximum annuel HT: 300 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot BIO: produits laitiers, ovoproduits, et épicerie
Brève description: Lot BIO: produits laitiers, ovoproduits, et épicerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel HT:15 000 EUR- seuil maximum annuel HT: 75 000 EUR.

Marché fractionné, à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot.

Le groupement est constitué de 17 établissements public locaux d'enseignement du Département du Gard. Le Département du Gard est le coordonnateur de ce groupement. Les 17 EPLE auront en charge l'exécution du marché.

Le marché représente approximativement 6 500 repas jour.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.8.2016. Il pourra être reconduit pour une période de 1 an.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 16DEJCS3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).

Critères de sélection des candidats: garanties et capacités techniques et financières / capacités professionnelles.

Situation économique et financière:

Situation juridique — capacité économique et capacité technique — références requises: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Capacité technique et professionnelle:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot bio: produire un justificatif d'adhésion au système de contrôle: notification (déclaration d'activité) à l'agence Bio, ou certification par un organisme agréé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Prix unitaires. Révision par ajustement. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 et 2: qualité des produits, au vu des échantillons (40)
2. Lot 1 et 2: prix (30)
3. Lot 1 et 2: démarche environnementale, au vu du mémoire technique (15)
4. Lot 1 et 2: modalités de livraison :logistique et réactivité; au vu du mémoire technique (15)
5. Lot 3:qualité des produits, au vu des échantillons (50)
6. Lot 3: prix (30)
7. Lot 3: modalités de livraison :logistique et réactivité, au vu du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Combe Anne
Nom: Conseil départemental du Gard
Adresse postale: Renseignements administratifs: direction de la commande publique — Hôtel du Département — 3 rue Guillemette 30044 Nîmes Cedex 9; auprès de Anne Combe — fax 04 66 76 36 00 — renseignements techniques: direction éducation, jeunesse, culture et Sports — pôle de Gestion- Hôtel du Département — 3 rue Guillemette, auprès de régis Bernard-Payen- fax: 04 66 76 77 97
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1487&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton- horaires retrait: 8:30/11:30 et 14:00/16:00
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1487&orgAcronyme=t5y 🌏
Adresse postale: Dépôt contre récépissé ou envoi postal :direction de la commande publique — Hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton — horaires dépôts: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
URL pour la participation: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1487&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16DEJCS3
Informations complémentaires

Des échantillons de certaines denrées sont à remettre pour chaque lot; les modalités, lieu et horaires sont indiqués dans le règlement de consultation.

Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Sont également acceptés les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Voies de recours:

instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09.

Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, téléphone: 04.66.27.37.00 et télécopie: 04.66.36.27.86.e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Source: OJS 2016/S 059-099225 (2016-03-18)

Avis d'attribution de marché (2016-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de denrées alimentaires dans le cadre du groupement de commandes composée de 17 EPLE du département du Gard.

Valeur totale du marché: 694163.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-09 📅
Date de publication: 2016-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 154-278535
Se réfère à l'avis: 2016/S 059-099225
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 27.6.2016. Type de procédure: appel d'offres Marché à bons de commande avec mini et maxi, avec plusieurs titulaires, 3 maximum par lot, en application de l'article 77 du CMP. Conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.8.2016. Reconductible une fois, tacitement, pour une période de 1 an. Décomposition en lots, et seuils annuels: — lot 1: épicerie — seuil minimum: 100 000 EUR HT — seuil annuel: 250 000 EUR HT, — lot 2: produits laitiers et ovoproduits — seuil minimum: 100 000 EUR HT, seuil maximum: 300 000 EUR HT, — lot 3: lot BIO — produits laitiers, ovoproduits et épicerie — seuil minimum: 15 000 EUR HT, Seuil maximum: 75 000 EUR HT. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits, au vu des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de livraison: logistique et réactivité, au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale, au vu du mémoire technique
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Modalité de livraison: logistique et réactivité, au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
2016-08-05 📅
2016-07-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 27.6.2016.

Type de procédure: appel d'offres

Marché à bons de commande avec mini et maxi, avec plusieurs titulaires, 3 maximum par lot, en application de l'article 77 du CMP.

Conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.8.2016. Reconductible une fois, tacitement, pour une période de 1 an.

Décomposition en lots, et seuils annuels:

— lot 1: épicerie — seuil minimum: 100 000 EUR HT — seuil annuel: 250 000 EUR HT,

— lot 2: produits laitiers et ovoproduits — seuil minimum: 100 000 EUR HT, seuil maximum: 300 000 EUR HT,

— lot 3: lot BIO — produits laitiers, ovoproduits et épicerie — seuil minimum: 15 000 EUR HT, Seuil maximum: 75 000 EUR HT.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 154-278535 (2016-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)