Achat de fournitures pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts départementaux — 3 lots

Département du Val-de-Marne

Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures ...) du petit outillage et diverses fournitures horticoles pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts du département du Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-26	Avis de marché
2017-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Numéro de référence: DEVPNMA16-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Outils 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des espaces verts et du paysage
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238050&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-26 📅
Date limite de soumission: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 146-263187
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est de 30 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Achat de fournitures en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit notamment d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures ....).

Valeur estimée hors TVA: 183 104 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2017, et le 31.12.2017. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes de 1 an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2020.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Achat de petit outillage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit notamment d'acheter divers outils, pièces et matériels pour les espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 139 732 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 10 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximum. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises.

Intitulé du lot: Achat de fournitures horticoles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit notamment d'acheter diverses fournitures horticoles (paillages, substrat de culture, amendements, compost...), pour les espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 105 968 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ces garanties, le candidat individuel produira une lettre de candidature (formule DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2, un formulaire pour chacun des membres du groupement le cas échéant). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5.1). Les DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, ils peuvent également être établis sur papier libre.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées (liste de références) au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 3: une copie des certificats Certiphyto et certibiocide des salariés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la démarche de simplification, d'optimisation et de modernisation du processus d'achat initié par le décret du 26.10.2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat, le Conseil départemental du Val-de-Marne a pris la décision de principe de privilégier le recours à ce mode de paiement pour ses achats. Aussi, le candidat est informé que le présent accord-cadre intègre le mode de paiement par carte d'achat. Pour ce faire, le titulaire devra se doter, si ce n'est pas encore le cas, d'un système de gestion de la carte d'achat et avoir conclu un contrat d'acceptation avec l'établissement émetteur.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Val-de-Marne
Adresse postale: 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage
Téléphone: +33 0143998223 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse postale: 25 rue Olof Palme — immeuble Thalès — bureau 156 — 1er étage
Point de contact: La remise des offres peut également se faire par voie papier à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Le Département accepte en lieu et place des DC1 et DC2, le document unique européen (DUME), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation, quel que soit le mode de dépôt des offres retenues par les entreprises (papier ou électronique). Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise), lors du dépôt de l'offre elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 146-263187 (2016-07-26)

Avis d'attribution de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 122 511 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date de publication: 2017-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 039-070595
Se réfère à l'avis: 2016/S 146-263187
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires

Durée: À la notification au plus tôt le 1.1.2017 puis reconductible pour des périodes de 1 an, sans pouvoir excéder le 31.12.2020. Montants: pour le lot n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-14 📅
2016-12-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental

Référence
Informations complémentaires

Durée: À la notification au plus tôt le 1.1.2017 puis reconductible pour des périodes de 1 an, sans pouvoir excéder le 31.12.2020.

Montants: pour le lot n

Source: OJS 2017/S 039-070595 (2017-02-21)

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