Achat de fournitures et matériels techniques (6 lots)

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible.
Cet Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation).
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-29 Avis de marché
2016-09-20 Informations complémentaires
2017-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: Aoo 1660 - 16s0016
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible. Cet Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation). Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Articles de quincaillerie 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Outils 📦
Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238787575 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 148-267397
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr => Durée du contrat: La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de notification au 31-12-2017. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans. A titre indicatif, la notification du marché interviendra début janvier 2017. => Délais d'exécution: les délais d'exécution des bons de commande sont déterminés dans le Ccp. Précision sur le démarrage des prestations pour le lot 6: compte tenu de l'existence d'un contrat administratif relatif à l'achat de fournitures électriques, encore en vigueur et liant la commune de Saint Jean de Braye à plusieurs opérateurs économiques, la date de début d'émission de bons de commande pour le lot n'°6 (fournitures électriques) estdifférée au 17/04/2017. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible.
Cet Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation).
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Maçonnerie, menuiserie et matériaux de construction
Numéro du lot: 1
Brève description:
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, coordonnateur du groupement avec les communes d'orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye et le Centre Communal d'action Sociale d'orléans.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est passé pour une période allant de la date de notification au 31-12-2017. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 An(S).
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, coordonnateur du groupement avec les communes d'orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Saint Cyr en Val et le Centre Communal d'action Sociale d'orléans.
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, coordonnateur du groupement avec les communes de Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Saint Cyr en Val et le Centre Communal d'action Sociale d'orléans.
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Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 4
Brève description:
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, coordonnateur du groupement avec les communes de Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye et le Centre Communal d'action Sociale d'orléans.
Intitulé du lot: Outillage bâtiment
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et son Agglo (http://www.orleans-agglo.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
— Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total (T.T.C.) du Dqe (sous-pondération: 60 %) et de la moyenne des remises (sous pondération: 10 %)
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques des produits identifiés au bordereau des prix unitaires (sous-pondération: 15 %) et du cadre de mémoire technique (sous-pondération: 15 %)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l''art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l''etape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@ville-orleans.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique et des Achats: Mairie d'orléans et Agglo — centre Municipal
Adresse postale: service des Marchés Publics, Place de l'etape
Courrier électronique: marches.publics@agglo-orleans.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr
=> Durée du contrat: La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
L'accord-cadre est passé pour une période allant de la date de notification au 31-12-2017. Il est reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans.
A titre indicatif, la notification du marché interviendra début janvier 2017.
=> Délais d'exécution: les délais d'exécution des bons de commande sont déterminés dans le Ccp.
Précision sur le démarrage des prestations pour le lot 6: compte tenu de l'existence d'un contrat administratif relatif à l'achat de fournitures électriques, encore en vigueur et liant la commune de Saint Jean de Braye à plusieurs opérateurs économiques, la date de début d'émission de bons de commande pour le lot n'°6 (fournitures électriques) estdifférée au 17/04/2017.
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=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 148-267397 (2016-07-29)
Informations complémentaires (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation). Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-10-21 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329751
Se réfère à l'avis: 2016/S 148-267397
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Source: OJS 2016/S 184-329751 (2016-09-20)
Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible. Cet Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation). Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.
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Valeur totale du marché: 1374386.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095869
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus sont indicatifs. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes passés sans montant minimum sans montant maximum. Ils sont passés de la notification jusqu'au 31/12/17 et sont reconductibles 3 fois 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet Accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Maître d'ouvrage: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, coordonnateur du groupement avec les communes…
… d'Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye et le Centre Communal d'action Sociale d'Orléans.
… d'Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Saint Cyr en Val et le Centre Communal d'action Sociale d'Orléans.
… de Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye, Saint Cyr en Val et le Centre Communal d'action Sociale d'Orléans.
… de Fleury les Aubrais, Orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Jean de Braye et le Centre Communal d'action Sociale d'Orléans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au regard du montant total (TTC) du Dqe (sous-pondération: 60 %) et de la moyenne des remises (sous pondération: 10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-18 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'art. 1 du Rc
Adresse postale: place de l'Étape
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués ci-dessus sont indicatifs. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes passés sans montant minimum sans montant maximum.
Ils sont passés de la notification jusqu'au 31/12/17 et sont reconductibles 3 fois 1 an.
Source: OJS 2017/S 052-095869 (2017-03-10)
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