Brève description
La consultation porte sur les prestations d'achat de fournitures et matériels techniques et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande (sans minimum ni maximum) reconductible.
Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera mono-attributaire pour les lots 1 et 5 et multi-attributaires pour les lots 2, 3, 4 et 6 (modalités définis dans l'article 2-3 du règlement de la consultation).
Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes défini dans l'article 1 du règlement de la consultation.