Achat de fournitures de bureau

Sénat

Ce marché porte sur l'achat de fournitures de bureau: articles d'écriture (stylos, feutres, marqueurs, correcteurs...), petites fournitures (adhésifs, colle, agrafes, trombones...), articles de papeterie (cahiers, blocs et étiquettes), articles de classement et calendriers et agendas. Le lot no 4 est réservé aux entreprises adaptées et aux établissements d'aide par le travail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sénat

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Tableaux horaires › Calendriers
• Classeurs et accessoires pour classeurs › Chemises de classement
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
• Registres en papier ou en carton › Agendas ou mémentos personnels
• Stylos à bille
• Stylos à encre
• Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-04	Avis de marché
2017-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: DLMG 2016-1
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Agendas ou mémentos personnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sénat
Adresse postale: Sénat — direction de la logistique et des moyens généraux 15 rue de Vaugirard
Code postal: 75291
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches-dlmg@senat.fr 📧
Téléphone: +33 142342980 📞
Fax: +33 142343644 📠
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL pour la participation: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_bkHEs8UMwd 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date limite de soumission: 2016-10-19 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-232569
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Le marché est un accord cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum et s'exécutant sous la forme de bons de commande. Il s'exécute à compter du 1er janvier 2017. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans. Des échantillons sont demandés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Le lot no 4 est réservé aux entreprises adaptées et aux établissements d'aide par le travail, en application de l'article 36 — i de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du décret no 2016 360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics). Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux Ii-1.5 et Ii-2.6 sont purement estimatifs et non contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Articles d'écriture, petites fournitures, cahiers, blocs et étiquettes;
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot consiste en la fourniture d'articles d'écriture (stylos, feutres, marqueurs, correcteurs...), de petites fournitures (adhésifs, colle, agrafes, trombones...) et de divers articles de papeterie (blocs de bureau, cahiers et carnets, étiquettes laser, blocs de feuillets repositionnables, pochettes diverses...).

Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché s exécute à compter du 1er janvier 2017. Il est conclu pour une durée d un an, reconductible tacitement deux fois, soit une durée totale maximale de trois ans.

Intitulé du lot: Articles de classement
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot porte sur la fourniture de chemises, sous-chemises, classeurs, dossiers, boîtes, protège documents...).

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: calendriers et agendas
Numéro du lot: 3
Brève description: Ce lot porte sur la fourniture de calendriers, agendas et éphémérides.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de bureau lot réservé aux entreprises adaptées et aux établissements d'aide par le travail
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot porte sur la fourniture de diverses fournitures de bureau (pochettes et chemises transparentes, blocs de bureau, cahiers, index marque-page). Il est réservé aux entreprises adaptées et aux établissements d'aide par le travail selon les dispositions de l'article 36 — i de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du décret no 2016 360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sénat Direction de la Logistique et des Moyens Généraux 11 rue…

… Servandoni 75006 Paris.

… servandoni 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment complétée et signée;

la déclaration du candidat (imprimé Dc2), dûment complétée;

la déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, prévue par l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (modèle joint en annexe), si elle ne figure pas dans le Dc1;

si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11000002300017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sénat
Contact
Point de contact: Secrétariat
URL des documents: https://senat.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.senat.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Dans le cas ou le présent marché serait reconduit deux fois pour une durée d'un an, le prochain avis serait publié vers le troisième trimestre 2019, pour un marché qui débuterait le 1er janvier 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 130-232569 (2016-07-04)

Avis d'attribution de marché (2017-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 110 387 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la logistique et des moyens généraux, 15 rue de Vaugirard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023604
Se réfère à l'avis: 2016/S 130-232569
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Ce marché est un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande successifs. Le contrat peut être consulté dans les deux mois qui suivent la date de publication du présent avis, sur rendez-vous à prendre auprès du point de contact susmentionné.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles d'écriture, petites fournitures, cahiers, blocs et étiquettes
Brève description:

Ce lot porte sur la fourniture d'articles de classement (chemises, sous-chemises, classeurs, dossiers, boîtes, protège documents...).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sénat, direction de la logistique et des moyens généraux, 11 rue Servandoni, 75006 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Conditions et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-12 📅

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Source: OJS 2017/S 015-023604 (2017-01-18)

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