Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Clermont-Ferrand

Ville de Clermont-Ferrand

Achat de denrées alimentaires nécessaires aux crèches, aux centres de loisirs, au service protocole et aux unités de préparation culinaire pour la Ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-09	Avis de marché
2017-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Numéro de référence: 1608o003
Brève description:

Achat de denrées alimentaires nécessaires aux crèches, aux centres de loisirs, au service protocole et aux unités de préparation culinaire pour la Ville de Clermont-Ferrand.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers divers 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Courrier électronique: pagp@ville-clermont-ferrand.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date limite de soumission: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322454
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Minimum 100 000 EUR maximum 480 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo produits
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: Produits laitiers et ovo produits.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an renouvelable trois fois pour une période équivalente.
Informations complémentaires:

Minimum 100 000 EUR maximum 480 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: Produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture Biologique.
Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR maximum 210 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Pains et viennoiseries
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: pains et viennoiseries.
Informations complémentaires:

Minimum 30 000 EUR maximum 95 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Pain issu de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: pain issu de l'agriculture biologique.
Description des renouvellements: Un an renouvelable 3 fois pour une période équivalente.
Informations complémentaires:

Minimum 5 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville 63033 — Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire DC1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. — Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. À fournir par chaque membre en cas de groupement (ou formulaire DC2) documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres. Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: lots 2 et 4 sont composés de produits issus de l'agriculture biologique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Non public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté: Rage Fanny
Adresse postale: Direction des actions juridiques et des achats, service de la commande publique pôle conseils et achats, 64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Téléphone: +33 463669593 📞
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats RGS** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique passé en application des articles

78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords cadres.

La nouvelle adresse de remise est Clermont Communauté — service de la commande publique — 64-66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand

Cedex 1 — heures d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5ème étage

Si vous ne pouvez pas télécharger les documents, demandez les par voie postale à:

Clermont Communauté

Direction de l'action juridique et des achats

Service de la commande publique

Pôle conseils et achats

64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

63007 Clermont-Ferrand

Cedex 1

pagp@ville-clermont-ferrand.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2016/S 180-322454 (2016-09-09)

Avis d'attribution de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de denrées alimentaires nécessaires aux crèches, aux centres de loisirs, au service protocole et aux unités de préparation culinaire pour la ville de Clermont-Ferrand.

Valeur totale du marché: 284640.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027514
Se réfère à l'avis: 2016/S 180-322454
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture Biologique
Pains et Viennoiseries
Brève description: Lot 3: Pains et Viennoiseries.
Intitulé du lot: Pain issu de l'agriculture Biologique
Brève description: Lot 4: Pain issu de l'agriculture Biologique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville 63033 Clermont-Ferrand.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeaur environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-01-09 📅
2017-01-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot nº 1: montant minimum: 100 000 EUR HT et montant maximum 480 000 EUR HT.

Lot nº 2: montant minimum: 20 000 EUR HT et montant maximum 210 000 EUR HT.

Lot nº 3: montant minimum: 30 000 EUR HT et montant maximum 95 000 EUR HT.

Lot nº 4: montant minimum: 5 000 EUR HT et montant maximum 60 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2017/S 017-027514 (2017-01-20)

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