Achat de carburant
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Marché passé en groupement de commandes: entre le SIVOM de la communauté du Bruaysis, les communes de Bruay-la-Buissière, de Cauchy-à-la-Tour, de Camblain-Châtelain, de Calonne-Ricouart et de Divion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin — BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 121019653 📞
Fax: +33 121019654 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377891
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de carburant.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SIVOM du Bruaysis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bruay-la-Buissière.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: rue de Bellevue — centre technique — 62700 Bruay-la-Buissière
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 1359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 209-377891 (2016-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Brève description:
Marché passé en groupement de commandes: entre le SIVOM de la communauté du Bruaysis, les communes de Bruay-la-Buissière, de Cauchy-à-la-Tour, de Camblain-Châtelain, de Calonne-Ricouart et de Divion.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin — BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 121019653 📞
Fax: +33 121019654 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-25 📅
Date limite de soumission: 2016-11-29 📅
Date de publication: 2016-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 209-377891
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Le marché est passé en groupement de commandes avec plusieurs collectivités.
À titre indicatif, la quantité estimative annuelle qui sera commandée est évaluée à:
— essence sans plomb: de 11 000 litres à 35 000 litres,
— gazole: de 30 000 litres à 92 000 litres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de carburant.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Le marché est passé en groupement de commandes avec plusieurs collectivités.
À titre indicatif, la quantité estimative annuelle qui sera commandée est évaluée à:
— essence sans plomb: de 11 000 litres à 35 000 litres,
— gazole: de 30 000 litres à 92 000 litres.
Site principal ou lieu d'exécution: SIVOM du Bruaysis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bruay-la-Buissière.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: rue de Bellevue — centre technique — 62700 Bruay-la-Buissière
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres:
— soit transmise par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante:
Service marchés publics — 131 rue A. Lamendin — BP 138 — 62702 Bruay-la-Buissière Cedex.
— soit remise contre récépissé à l'adresse suivante:
Service marchés publics — centre technique — 399 rue Bellevue — 62700 Bruay-la-Buissière.
Aux horaires suivants: du lundi au vendredi 8:00-12:00, 14:00-17:00.
Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 1359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: conformément aux dispositions des articles L. 551.1 et suivants et R. 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article R. 421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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