Accords-Cadres relatifs à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation pour le Département du Nord

Conseil départemental du Nord

Accords-Cadres relatifs à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite, à la communication orale et en efficacité personnelle et professionnelle pour les agents du Département du Nord. 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-09-08 Avis de marché
2017-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Numéro de référence: 201600874
Brève description:
Accords-Cadres relatifs à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite, à la communication orale et en efficacité personnelle et professionnelle pour les agents du Département du Nord. 3 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation du personnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: ddm@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735070 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-08 📅
Date limite de soumission: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 175-314244
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Code CPV complémentaire: 80530000 nombre maximal envisagé de participants à l'accord cadre: 6.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite à destination des agents du Département du Nord
Numéro du lot: 01
Brève description:
Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite à destination des agents du département du nord.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Code CPV complémentaire: 80530000
nombre maximal envisagé de participants à l'accord cadre: 6.
Intitulé du lot: Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication orale à destination des agents du Département du Nord
Numéro du lot: 02
Brève description:
Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication orale à destination des agents du Département du Nord.
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Code CPV Complémentaire: 80530000
nombre maximal envisagé de participants à l'accord cadre: 7.
Intitulé du lot: Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à l'efficacité professionnelle et personnelle à destination des agents du Département du Nord
Numéro du lot: 03
Brève description:
Accord-Cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à l'efficacité professionnelle et personnelle à destination des agents du Département du Nord.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 48 et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Les conditions sont détaillées dans le Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière:
Le candidat (l'opérateur économique seul ou le groupement, et ses sous-traitants) devra également fournir les documents visés ci-dessous:
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat (l'opérateur économique seul ou le groupement, et ses sous-traitants) devra également fournir les documents visés ci-dessous:
Sans objet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
Cette date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Coordonnées gps: latitude 50.634152, longitude 3.072159
la procédure est une procédure adaptée ouverte, en application des articles 12, 28 et 78 du décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.
Suite de la description des accords-cadres:
l'accord-cadre initial pour le lot 1 est attribué à six (6) opérateurs économiques et les accords-cadre initiaux pour les lots 2 et 3 sont attribués à sept (7) opérateurs économiques, seul ou en groupement d'opérateurs économiques dès lors que le nombre d'offres conformes est suffisant. Les présents accords-cadres initiaux s'exécuteront au moyen de marchés subséquents qui pourront prendre la forme, soit de marchés simples ou à tranches, soit d'un accord cadre à bons de commande fixant toutes les conditions d'exécution des prestations sans négociation ni remise en concurrence en application des articles 78 à 80 du Décret no 2016.360 du 25 mars 2016.
Afficher plus
Les présents accords-cadres ne sont pas divisés en tranche.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: Premier semestre 2017.
Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique:
Tous les documents de la consultation sont consultables sur le site Internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention «Marchés publics» ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.
Les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur:
Les plis, quel que soit le mode de transmission, doivent parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris. Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis.
Afficher plus
Si le candidat souhaite répondre par voie électronique,son pli doit être déposé sur http :// www.lenord.fr à la mention «Marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.
Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront analysés sur la base des critères et leur sous pondération suivants:
Pour le lot 1, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous:
La valeur technique à hauteur de 60 % sera analysée au regard des sous critères suivants:
— la qualité des intervenants affectés à l'exécution des formations: 20 %
— la qualité des contenus de formation: 20 %
— la qualité de la méthode pédagogique: 20 %
Le prix à hauteur de 40 %. La note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante.
Pour le lot 2 et 3, les offres conformes seront classées par ordre décroissant par application des critères pondérés énoncés ci-dessous:
La valeur technique à hauteur de 70 % sera analysée au regard des sous critères suivants:
— la qualité des contenus de formation: 25 %
— la qualité de la méthode pédagogique: 25 %
Le prix à hauteur de 30 %. La note maximale sera attribuée à l'offre la moins disante.
tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français.
Le point de départ des accords-cadres est la date de sa notification.
Unité monétaire utilisée: l'euro.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché public (art. L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 Cja),
— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 Cja) à compter de la signature du marché public et dans un délai de trente-et-un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché public,
— un recours en contestation de validité du marché public, conformément aux arrêts du Conseil d'etat du 16/07/2007 et du 04/04/2014, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 Cja),
Afficher plus
— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision prise dans le cadre des actes détachables du marché public, jusqu'à la conclusion du marché public, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 et R.421-2 Cja), assorti le cas échéant, d'un référé suspension.
Afficher plus
Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 Cja.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 175-314244 (2016-09-08)
Avis d'attribution de marché (2017-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite, à la communication orale et en efficacité personnelle et professionnelle pour les agents du Département du Nord. 3 lots. Montant sur la durée des accords-cadres: Lot 1: sans minimum et montant maximum: 200 000 HT; Lot 2: sans minimum et montant maximum: 200 000 HT; Lot 3: sans minimum et montant maximum: 350 000 HT. L'accord-cadre initial pour le lot 1 a été attribué à six (6) opérateurs économiques et pour les lots 2 et 3 ont été attribués à sept (7) opérateurs économiques. Les présents accords-cadres initiaux s'exécuteront au moyen de marchés subséquents qui pourront prendre la forme, soit de marchés simples ou à tranches, soit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les conditions d'exécution des prestations sans négociation ni remise en concurrence en application des articles 78 à 80 du Décret n° 2016.360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0359735070 📞
Fax: +33 0359735059 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-184611
Se réfère à l'avis: 2016/S 175-314244
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Code CPV complémentaire: 80530000. nombre maximal envisagé de participants à l'accord cadre: 6.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres relatifs à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite, à la communication orale et en efficacité personnelle et professionnelle pour les agents du Département du Nord. 3 lots. Montant sur la durée des accords-cadres:
Afficher plus
Lot 1: sans minimum et montant maximum: 200 000 HT;
Lot 2: sans minimum et montant maximum: 200 000 HT;
Lot 3: sans minimum et montant maximum: 350 000 HT.
L'accord-cadre initial pour le lot 1 a été attribué à six (6) opérateurs économiques et pour les lots 2 et 3 ont été attribués à sept (7) opérateurs économiques. Les présents accords-cadres initiaux s'exécuteront au moyen de marchés subséquents qui pourront prendre la forme, soit de marchés simples ou à tranches, soit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les conditions d'exécution des prestations sans négociation ni remise en concurrence en application des articles 78 à 80 du Décret n° 2016.360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite à destination des agents du Département du Nord
Brève description:
Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication écrite à destination des agents du Département du Nord.
Durée du marché public: 48 (quarante-huit) mois.
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7° du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Informations complémentaires: Code CPV complémentaire: 80530000.
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication orale à destination des agents du Département du Nord
Brève description:
Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la communication orale à destination des agents du Département du Nord.
Informations complémentaires: Code CPV Complémentaire: 80530000.
Intitulé du lot: Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à l'efficacité professionnelle et personnelle à destination des agents du Département du Nord
Brève description:
Accord-cadre relatif à la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à l'efficacité professionnelle et personnelle à destination des agents du Département du Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-27 📅

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi n° 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Afficher plus
Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP n° 16-1314030 publié le 11.10.2016.
la procédure est une procédure adaptée ouverte, en application des articles 12, 28 et 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot 3: Date attribution pour tous 27.4.2017 sauf Didalyse au 2.5.2017
il ne s'agit pas de groupement mais d'accord-cadre multi-attributaires (pour tous les lots).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative):
Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994):
Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA.
Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2017/S 094-184611 (2017-05-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
AFCOS consultants Creafi SAS Excellens Formation FACEI Forcodep FORM et COM Groupement Toit de soi... Mahira SARL Montgomery Conseil SARL Didalyse
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation spécialisée Services de formation du personnel