Accord-Cadre relatif à la production d'orthoimages en couleurs naturelles (RVB) et en proche infrarouge couleur (IRC) sur l'ancienne région Midi-Pyrénées

Institut Geographique National

La production d'orthoimages concerne les huit départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées, à savoir l'Ariège (09), l'Aveyron (12), la Haute-Garonne (31), le Gers (32), le Lot (46), les Hautes-Pyrénées (65), le Tarn (81) et le Tarn-et-Garonne (82).
L'accord-cadre sera exécuté au moyen de bons de commande.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum strictement inférieur à 400 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-24 Avis de marché
2017-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de fourniture de données
Numéro de référence: Gbm 16092
Brève description:
“La production d'orthoimages concerne les huit départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées, à savoir l'Ariège (09), l'Aveyron (12), la Haute-Garonne...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de fourniture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de fourniture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date limite de soumission: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2016-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 230-419158
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
Source: OJS 2016/S 230-419158 (2016-11-24)
Avis d'attribution de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La production d'orthoimages concerne les huit départements de l'ancienne région Midi-Pyrénées, à savoir l'ariège (09), l'aveyron (12), la Haute-Garonne...”    Afficher plus
Valeur totale du marché: 277 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Geographique National
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080811
Se réfère à l'avis: 2016/S 230-419158
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”    Afficher plus
Source: OJS 2017/S 044-080811 (2017-03-01)
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