Accord-cadre pour travaux d'impression de supports pour la communication et l'information
Ville de Lyon
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec un maximum de 4 titulaires.
La consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite des lots no4 et 5 de l'accord-cadre A5dcpeb1.
Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au Joue no2015/s 246-447515 en date du 19.12.2015 et au Boamp annonce no15-187586 du 15.12.2015.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret no2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents.
La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 5.8.2016.
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site Internet de la Ville de Lyon à l'adresse www.marchespublics.lyon.fr
Le délai de réception des offres était de 2016-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-13 | Avis de marché |
| 2016-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Numéro de référence: A6cpeb02-L
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2016-08-05 📅
Date de fin: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168620
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 692 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression sur machines d'impression d'affiches hors sérigraphie à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 616 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Impression sur machines d'impression d'affiches en sérigraphie à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: 10 quai jean moulin à Lyon, la date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Pays: Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 094-168620 (2016-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Numéro de référence: A6cpeb02-L
Brève description:
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec un maximum de 4 titulaires.
La consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite des lots no4 et 5 de l'accord-cadre A5dcpeb1.
Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au Joue no2015/s 246-447515 en date du 19.12.2015 et au Boamp annonce no15-187586 du 15.12.2015.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret no2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents.
La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 5.8.2016.
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site Internet de la Ville de Lyon à l'adresse www.marchespublics.lyon.fr
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-13 📅
Date limite de soumission: 2016-06-14 📅
Date de publication: 2016-05-18 📅
Date de début: 2016-08-05 📅
Date de fin: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 094-168620
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
La date de début de l'accord-cadre indiqué ci-dessus est prévisionnelle.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 5.6.2020.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec un maximum de 4 titulaires.
La consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite des lots no4 et 5 de l'accord-cadre A5dcpeb1.
Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au Joue no2015/s 246-447515 en date du 19.12.2015 et au Boamp annonce no15-187586 du 15.12.2015.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret no2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents.
La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 5.8.2016.
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site Internet de la Ville de Lyon à l'adresse www.marchespublics.lyon.fr
Intitulé du lot: Impression sur machines d'impression d'affiches hors sérigraphie à l'exclusion des traceurs d'épreuvage
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les accords-cadres ne comportent ni montant minimum ni montant maximum.
Les candidats sont informés que l'estimation de la dépense globale porte sur toute la durée du contrat.
Informations complémentaires:
La date de début de l'accord-cadre indiqué ci-dessus est prévisionnelle.
Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification au 5.6.2020.
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.une déclaration de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) présentée par le candidat seul ou le mandataire en cas de groupement,
2.pour les groupements, la désignation du mandataire du groupement (rubrique G du formulaire Dc1),
3.Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1, attestations sur l'honneur ou équivalent),
Afficher plus
4.une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Lyon.
5.une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil de capacité économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
6.des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,
7.des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
8.la certification Imprim'Vert ou équivalent, valable à la date limite de remise des offres, dont la définition figure au règlement de consultation.
Pour toute piece demandee, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve equivalent.
Seuil de capacité technique et professionnelle exigé: disposer du certificat mentionné, ou équivalent.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: 10 quai jean moulin à Lyon, la date ci-dessus est prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Pays: Rhône 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2016/S 094-168620 (2016-05-13)
Avis d'attribution de marché (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292581
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168620
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅
2016-08-17 📅
Source: OJS 2016/S 162-292581 (2016-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre par lot avec un maximum de 4 titulaires.
La consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite des lots n° 4 et 5 de l'accord-cadre A5dcpeb1.
Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au JOUE n° 2015/s 246-447515 en date du 19.12.2015 et au BOAMP annonce n° 15-187586 du 15.12.2015.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents.
La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au 5.8.2016.
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site internet de la ville de Lyon à l'adresse www.marchespublics.lyon.fr
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 162-292581
Se réfère à l'avis: 2016/S 094-168620
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite des lots n° 4 et 5 de l'accord-cadre A5dcpeb1.
Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au JOUE n° 2015/s 246-447515 en date du 19.12.2015 et au BOAMP annonce n° 15-187586 du 15.12.2015.
Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, ces accords-cadres seront exécutés au fur et à mesure de la conclusion de marchés subséquents.
Le dossier de consultation est disponible en téléchargement sur le site internet de la ville de Lyon à l'adresse www.marchespublics.lyon.fr
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-18 📅
2016-08-17 📅
Source: OJS 2016/S 162-292581 (2016-08-22)
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