Accord-cadre pour l'ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés... etc.) des routes départementales de la Lozère
Département de la Lozère CD 48
Accord-cadre pour l'ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés... etc.) des routes départementales de la Lozère.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 25 000 EUR HT par lot.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-09 | Avis de marché |
| 2017-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Numéro de référence: AKA16SMPC66
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr814 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: 2 chemin Saint-Ilpide — BP 141
Code postal: 48004
Commune postale: Mende Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398544
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n° 1 Nord concernant les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-Aumont et de Langogne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 219-398544 (2016-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes
Numéro de référence: AKA16SMPC66
Brève description:
Accord-cadre pour l'ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés... etc.) des routes départementales de la Lozère.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 25 000 EUR HT par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr814 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère CD 48
Adresse postale: 2 chemin Saint-Ilpide — BP 141
Code postal: 48004
Commune postale: Mende Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-09 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-12 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 219-398544
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: garanties et capacités techniques et financières/capacités professionnelles.
Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique — missions affaires juridiques et commande publique — BP 141 — 48004 Mende — Cedex 4 (par courrier) — 2 chemin Saint-Ilpide — 48000 Mende (sur place) — tél. 04 66 49 66 54 — fax. 04 66 49 27 86 — courriel: dag-marches@lozere.fr
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://cd48.e-marchespublics.com
Les conditions de remise des offres sont détaillées au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour l'ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés... etc.) des routes départementales de la Lozère.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 25 000 EUR HT par lot.
Intitulé du lot: Lot n° 1 Nord concernant les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-Aumont et de Langogne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés... etc.) des routes départementales de la Lozère.
Description des renouvellements:
Première période maximale de 1 an, il est reconduit tacitement avec 3 périodes de reconduction maximum.
Intitulé du lot: Lot n° 2: Sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de Chanac et de Florac
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses CO-contractants (DC1 ou équivalent) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux travaux similaires attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose.
Pour la réalisation du contrat.
Indication des mesures de protections environnementales pour la préservation de l'environnement et notamment des mesures prises pour éviter toutes pollutions accidentelles, ou rejets dans le milieu naturel dans un site classé.
Certificats d'identité professionnelle, ou qualification V600, V610 ou V620, ou végétalisation par projection.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil départemental
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cd48.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: garanties et capacités techniques et financières/capacités professionnelles.
Adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: direction des affaires juridiques, de la commande publique et de la logistique — missions affaires juridiques et commande publique — BP 141 — 48004 Mende — Cedex 4 (par courrier) — 2 chemin Saint-Ilpide — 48000 Mende (sur place) — tél. 04 66 49 66 54 — fax. 04 66 49 27 86 — courriel: dag-marches@lozere.fr
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Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://cd48.e-marchespublics.com
Les conditions de remise des offres sont détaillées au règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 219-398544 (2016-11-09)
Avis d'attribution de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095531
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398544
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: Nord concernant les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de St. Chély-Aumont et de Langogne
Lot nº 2: Sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de Chanac et de Florac
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Source: OJS 2017/S 052-095531 (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095531
Se réfère à l'avis: 2016/S 219-398544
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Pour chacun des lots la valeur totale du marché correspond au montant du des marchés 17-58 et 17-59 attribués en CAO le 23.1.2017 signés le 20.2.2017 exécutoires du 23.2.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: Nord concernant les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de St. Chély-Aumont et de Langogne
Lot nº 2: Sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de Chanac et de Florac
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-20 📅
Source: OJS 2017/S 052-095531 (2017-03-10)
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