Accord-cadre no201611 Fourniture de papiers et enveloppes destinés au groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse — midi Pyrénées

Université Toulouse II — Jean Jaures

Le présent accord-cadre fixe les modalités de conclusion de marchés à bons de commande dits « marchés subséquents » ayant pour objet la fourniture de papiers et d'enveloppes destinés aux membres du groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse — midi-Pyrénées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Papyrus France Office Direct
• occitane D'Enveloppes

Qui ?

• Université Toulouse II — Jean Jaures

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-23	Avis de marché
2016-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier pour photocopie et papier pour xérographie
Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en quatre lots distincts:lot no 1: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4000 rametteslot no 2: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4000 rametteslot no 3: Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2 (Lot 1 et 2 = Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules)lot no4: Fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss, BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 0562252033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 061-103570
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4000 ramettes
Brève description:

Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4000 ramettes.

Quantité ou étendue: Le lot est passé sans maximum ni minimum de commande.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4000 ramettes
Brève description:

Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4000 ramettes.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2 (Lot 1 et 2 = Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules)
Brève description:

Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2 (Lot 1 et 2 = Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats
Brève description:

Fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats.

Quantité ou étendue:

Les prestations sont réparties en quatre lots distincts:

lot no 1: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4000 ramettes

lot no 2: Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4000 ramettes

lot no 3: Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2 (Lot 1 et 2 = Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80gr, avec et sans macules)

lot no4: Fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201611

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Benama Nadia
Nom: Université Toulouse — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Point de contact: Cellule marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Mme Nadia Benama
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287446&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201611
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — Règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 bis esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556997114 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 061-103570 (2016-03-23)

Avis d'attribution de marché (2016-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre fixe les modalités de conclusion de marchés à bons de commande dits «marchés subséquents» ayant pour objet la fourniture de papiers et d'enveloppes destinés aux membres du groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse — Midi-Pyrénées.

Valeur totale du marché: 1 570 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier pour photocopie et papier pour xérographie 📦
Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Contact
Téléphone: +33 562252033 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-09 📅
Date de publication: 2016-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 176-315941
Se réfère à l'avis: 2016/S 061-103570
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

— montant de l'accord-cadre indéterminé, marché à bons de commande, — le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Papier A4 (qualités A, A+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4 000 ramettes
Brève description:

Papier A4 (qualités A, A+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules sur stock, commandes inférieures à 4 000 ramettes.

Intitulé du lot: Papier A4 (qualités A, A+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4 000 ramettes
Brève description:

Papier A4 (qualités A, A+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules direct usine, commandes égales ou supérieures de 4 000 ramettes.

Intitulé du lot: Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2
Brève description:

Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1 et 2 (Lot 1 et 2 = papier A4 (qualités A, A+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens affectés à l'exécution des marchés subséquents: moyens de livraison, espaces de stockage, organisation administrative pour la gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Diversité de la gamme des produits et de gamme du nuancier couleur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp

Référence
Informations complémentaires

— montant de l'accord-cadre indéterminé, marché à bons de commande,

— le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Bordeaux — règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 176-315941 (2016-09-09)

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