Accord-Cadre national de fournitures de denrées fraiches et surgelées

CROUS de l'Académie de Créteil

Le présent accord-cadre à dimension nationale, sur le fondement duquel sont conclus des marchés subséquents, a pour objet de fournir à l'ensemble des membres du groupement, de denrées fraîches et surgelées suivantes: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes, pâtisseries américaines, fonds, pâton et, garnitures pizza surgelés, paninis, pizzas, hamburgers, hot- dogs, kebabs ,plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions, sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CROUS de l'Académie de Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-03	Avis de marché
2017-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 16-1000-29
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-creteil.fr 🌏
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145170656 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HVk7TUSuFF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-03 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 193-347169
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Montant maxi annuel HT: 7 000 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes SURGELES
Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes SURGELES.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'Accord cadre est conclu pour 24 mois. Pour chacun des lots la durée d'exécution est de 12 mois reconductible 1 fois.

Informations complémentaires: Montant maxi annuel HT: 7 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Pâtisseries américaines, fonds, pâtons, garnitures pizza SURGELES
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pâtisseries américaines, fonds, pâtons, garnitures pizza

surgeles.

Informations complémentaires: Montant maxi annuel HT: 6 500 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Paninis, pizzas, hamburgers, hot-dogs, kebabs, plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions — fRAIS
Numéro du lot: 3
Brève description:

Paninis, pizzas, hamburgers, hot-dogs, kebabs, plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions — fRAIS.

Informations complémentaires: Montant maxi annuel HT: 4 000 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes FRAIS
Numéro du lot: 4
Brève description:

Sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes FRAIS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

— copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

— si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, elle devra joindre la déclaration du candidat (formulaire Dc4),

Situation économique et financière:

— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent marché au cours des trois derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années,

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epa
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_HVk7TUSuFF 🌏
Code postal: 94000
Point de contact: Sylvie Van Ceunebroeck
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée d'exécution de l'accord-cadre est de 24 mois. Pour chacun des lots, la durée d'exécution initiale est de 12 mois, reconductible une fois pour une période similaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, avant la signature du marché public.

le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).

Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2016/S 193-347169 (2016-10-03)

Avis d'attribution de marché (2017-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre ayant pour objet de fournir à l'ensemble des membres du groupement, des denrées fraîches et surgelées suivantes: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes surgeles, pâtisseries américaines, fonds, pâtons, garnitures pizza surgelés, paninis, pizzas, hamburgers, hot- dogs, kebabs,plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions frais, sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes FRAIS.

Valeur totale du marché: 10 676 995 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Aliments pour restauration rapide 📦
Plats préparés 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-20 📅
Date de publication: 2017-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 058-107727
Se réfère à l'avis: 2016/S 193-347169
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

L'article 2.6 du CCP prévoit que sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, chacun des lots sera attribué à trois opérateurs économiques.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes surgeles
Brève description: Viandes, volailles et produits élaborés à base de viandes surgeles.
Intitulé du lot: Pâtisseries américaines, fonds, pâtons, garnitures pizza surgeles
Brève description: Pâtisseries américaines, fonds, pâtons, garnitures pizza surgeles.
Intitulé du lot: Paninis, pizzas, hamburgers, hot- dogs, kebabs,plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions frais
Brève description:

Paninis, pizzas, hamburgers, hot- dogs, kebabs,plats cuisinés, individuels croque- M. et quiches multi portions frais.

Intitulé du lot: Sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes frais
Brève description:

Sandwiches baguettes, pains de mie, salades individuelles, wraps, coffrets repas et pâtes en boîtes frais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (HACCP)
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Environnement et développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Pondération du prix: 46
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Accompagnement, déploiement et mise en oeuvre)
Critère de qualité (pondération): 4
Pondération du prix: 47

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-20 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé contractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Melun, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue).

Tout concurrent évincé d'un contrat administratif, peut, s'il le souhaite, exercer un recours en contestation de validité du contrat devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 058-107727 (2017-03-20)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)