Accord-cadre — location longue durée (60 mois) d'outils de déneigement
Département du Jura
La consultation concerne la location longue durée d'outils de déneigement, avec possibilité de rachat en fin de location, pour assurer la viabilité hivernale (déneigement et salage des routes et propriétés du département du Jura). Accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires, à compter du 1.4.2017 pour une durée initiale de 1 an. Des marchés subséquents seront issus du présent accord-cadre. Ils seront attribués selon les conditions du CCP. Ils seront à bons de commande et auront chacun une durée de location de 60 mois à compter de la date de décision d'admission de l'outil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-28 | Avis de marché |
| 2017-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 16rou017-Mr
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422520
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lames biaises
Numéro du lot: 1
Brève description: Lames biaises.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Étraves transformables
Numéro du lot: 2
Brève description: Étraves transformables.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saleuses
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuses.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Évacuateurs à neige
Numéro du lot: 4
Brève description: Évacuateurs à neige.
Valeur estimée hors TVA: 28 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 95
Pondération du prix: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: Mme Rousselle (renseignements techniques: Mme Marceau)
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 232-422520 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'entretien routier
Numéro de référence: 16rou017-Mr
Brève description:
La consultation concerne la location longue durée d'outils de déneigement, avec possibilité de rachat en fin de location, pour assurer la viabilité hivernale (déneigement et salage des routes et propriétés du département du Jura). Accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires, à compter du 1.4.2017 pour une durée initiale de 1 an. Des marchés subséquents seront issus du présent accord-cadre. Ils seront attribués selon les conditions du CCP. Ils seront à bons de commande et auront chacun une durée de location de 60 mois à compter de la date de décision d'admission de l'outil.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Jura 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Departement du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Téléphone: +33 384873300 📞
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-01-09 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422520
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr
Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lames biaises
Numéro du lot: 1
Brève description: Lames biaises.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Intitulé du lot: Étraves transformables
Numéro du lot: 2
Brève description: Étraves transformables.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Saleuses
Numéro du lot: 3
Brève description: Saleuses.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Évacuateurs à neige
Numéro du lot: 4
Brève description: Évacuateurs à neige.
Valeur estimée hors TVA: 28 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4),
— document relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 95
Pondération du prix: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Jura: Mme Rousselle (renseignements techniques: Mme Marceau)
Fax: +33 384873612 📠
Pays: Jura 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.jura.fr/
Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr
Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 232-422520 (2016-11-28)
Avis d'attribution de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 248 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142050
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422520
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅
Source: OJS 2017/S 074-142050 (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation concerne la location longue durée d'outils de déneigement, avec possibilité de rachat en fin de location, pour assurer la viabilité hivernale (déneigement et salage des routes et propriétés du département du jura). Accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires, à compter du 1.4.2017 pour une durée initiale de 1 an. Des marchés subséquents seront issus du présent accord-cadre. Ils seront attribués selon les conditions du CCP. Ils seront à bons de commande et auront chacun une durée de location de 60 mois à compter de la date de décision d'admission de l'outil.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Jura
Contact
Adresse Internet: http://www.jura.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date de publication: 2017-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 074-142050
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422520
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30. Montant attribué précisé ci-dessus: montant de la simulation de commande de l'offre retenue. Valeur totale indiquée ci-dessus; estimation totale maxi des bons de commande pour 4 ans.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-22 📅
Source: OJS 2017/S 074-142050 (2017-04-12)
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