Accord-cadre de fourniture de produits pétroliers
Semardel-DAJ-RPL
Accord-cadre de fourniture de produits pétroliers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Produits pétroliers, charbon et huiles
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel-DAJ-RPL
Adresse postale: Semardel DAJ Ecosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.semardel.fr/ 🌏
Courrier électronique: rprieurlaurent@semardel.fr 📧
Téléphone: +33 164567500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036377
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de fourniture de produits pétroliers.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16C0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vert-le-Grand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Semardel
Point de contact: M. Romuald Prieur-Laurent
URL des documents: http://www.semardel.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.semardel.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16C0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évry
Adresse postale: place de la Patinoire
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Téléphone: +33 169473650 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 023-036377 (2016-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, charbon et huiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, charbon et huiles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel-DAJ-RPL
Adresse postale: Semardel DAJ Ecosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.semardel.fr/ 🌏
Courrier électronique: rprieurlaurent@semardel.fr 📧
Téléphone: +33 164567500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036377
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: candidature;
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
— Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
— Autres renseignements demandés: liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— Autres renseignements demandés: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— Autres renseignements demandés: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;
— Autres renseignements demandés: état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf);
— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— Autres renseignements demandés: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord-cadre de fourniture de produits pétroliers.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 16C0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vert-le-Grand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: par fonds propres.
— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
— délai de paiement: 45 jours.
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Semardel
Point de contact: M. Romuald Prieur-Laurent
URL des documents: http://www.semardel.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.semardel.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16C0001
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: candidature;
— Autres renseignements demandés: lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf);
— Autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— Autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf);
— Autres renseignements demandés: liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
— Autres renseignements demandés: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
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— Autres renseignements demandés: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;
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— Autres renseignements demandés: état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf);
— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— Autres renseignements demandés: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
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— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évry
Adresse postale: place de la Patinoire
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Téléphone: +33 169473650 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 023-036377 (2016-01-29)
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