Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides
ESID de Metz
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires de 16 BC-Bitche (57) (lot 1); BA 133 Ochey(54) (lot 2); groupement de camp de Mailly-le-Camp (10) (lot 3); CEB de Mourmelon-le-Grand(51) (lot 4); 40 RA Suippes(51) (lot 5); Cenzub-Sissonne(02) (lot 6);
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aisne
- • Aube
- • Marne
- • Meurthe-et-Moselle
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon
Numéro de référence: 16-ESID00-DIVGP-SE-004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Aube 🏙️
Marne 🏙️
Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — CS 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.marches@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748050 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302867&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-301880
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du 16ème BC Bitche
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 6.1.2.1 du règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Metz.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats métier, section achats exploitation maintenance +33 3 55 74 80 50
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 168-301880 (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charbon
Numéro de référence: 16-ESID00-DIVGP-SE-004
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires de 16 BC-Bitche (57) (lot 1); BA 133 Ochey(54) (lot 2); groupement de camp de Mailly-le-Camp (10) (lot 3); CEB de Mourmelon-le-Grand(51) (lot 4); 40 RA Suippes(51) (lot 5); Cenzub-Sissonne(02) (lot 6);
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charbon 📦
Code CPV supplémentaire: Charbon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Aube 🏙️
Marne 🏙️
Aisne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — CS 30 001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.marches@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748050 📞
Fax: +33 355748029 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=302867&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date limite de soumission: 2016-09-29 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-301880
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible et téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation PLACE 16-esid00-divgp-se-004.
Instance chargée des recours quel que soit le lot:
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, +33 388212323, greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du 16ème BC Bitche
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du 16ème BC Bitche(57).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Durée d'un an renouvelable 2 fois sur reconduction tacite. Le RPA peut mettre fin au lot à l'expiration de chaque année sous réserve d'en informer le titulaire au moins un mois avant la fin de la période en cours.
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit de la BA 133 Ochey
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit de la BA 133 Ochey (54).
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires du groupement de camp de Mailly-le-Camp
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires du groupement de camp de Mailly-le-Camp (10).
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du CEB de Mourmelon-le-Grand
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du CEB de Mourmelon-le-Grand (51).
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du 40ème RA Suippes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit du 40ème RA Suippes (51).
Intitulé du lot: Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires de Cenzub Sissonne
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de combustibles minéraux solides au profit des organismes militaires de Cenzub Sissonne (02).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bitche (57).
Ochey (54).
Mailly-le-Camp (10).
Mourmelon-le-Grand (51).
Suippes (51).
Cenzub sissonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 6.1.2.1 du règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Metz.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats métier, section achats exploitation maintenance +33 3 55 74 80 50
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Renouvelable 2 fois par tacite reconduction sauf décision expresse contraire du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins un mois avant la fin de la période en cours.
Le dossier de consultation est disponible et téléchargeable sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation PLACE 16-esid00-divgp-se-004.
Instance chargée des recours quel que soit le lot:
Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, +33 388212323, greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 168-301880 (2016-08-29)
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