2016PFFDENREES

Université Paris-Est Créteil

Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants universitaires de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Créteil — Université Paris-Est Créteil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris-Est Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-31	Avis de marché
2016-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

— lot 1: montant minimum annuel HT: 9 000 EUR — montant maximum annuel HT: 90 000 EUR,— lot 2: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR — montant maximum annuel HT: 60 000 EUR,— lot 3: montant minimum annuel HT: 19 000 EUR — montant maximum annuel HT: 190 000 EUR,— lot 4: montant minimum annuel HT: 6 000 EUR — montant maximum annuel HT: 60 000 EUR,— lot 5: montant minimum annuel HT: 7 000 EUR — montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171234 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 067-116621
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2016. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement sur le site «https://www.marches-publics.gouv.fr», accessible par le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289014&orgAcronyme=f2h Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants universitaires de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Créteil — Université Paris-Est Créteil.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Épicerie et toutes conserves
Brève description: Fourniture d'épicerie et toutes conserves.
Quantité ou étendue: Montants annuels HT de commande: minimum 9 000 EUR, maximum 90 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits laitiers et BOF
Brève description: Fourniture de produits laitiers et BOF.
Quantité ou étendue: Montants annuels HT de commande: minimum 10 000 EUR, maximum 60 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tous produits surgelés
Brève description: Fourniture de tous produits surgelés.
Quantité ou étendue: Montants annuels HT de commande: minimum 19 000 EUR, maximum 190 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande et charcuterie (frais)
Brève description: Fourniture de viande et charcuterie (frais).
Quantité ou étendue: Montants annuels HT de commande: minimum 6 000 EUR, maximum 60 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Quantité ou étendue: Montants annuels HT de commande: minimum 7 000 EUR, maximum 50 000 EUR.

— lot 1: montant minimum annuel HT: 9 000 EUR — montant maximum annuel HT: 90 000 EUR,

— lot 2: montant minimum annuel HT: 10 000 EUR — montant maximum annuel HT: 60 000 EUR,

— lot 3: montant minimum annuel HT: 19 000 EUR — montant maximum annuel HT: 190 000 EUR,

— lot 4: montant minimum annuel HT: 6 000 EUR — montant maximum annuel HT: 60 000 EUR,

— lot 5: montant minimum annuel HT: 7 000 EUR — montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.

Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.9.2016 ou à compter de la notification si elle est postérieure à cette date. Il est reconductible 3 fois, par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2016PFFDENREES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites sont situés dans les départements 93 et 94.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment datée et signée (signature manuscrite ou électronique selon mode de transmission de l'offre) (DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— une déclaration sur l'honneur (DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre), dûment datée et signée (de manière manuscrite ou électronique selon mode de transmission — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature. Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 derniers exercices (DC2 joint au dossier de consultation ou forme libre),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales activités exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées des clients: adresse, téléphone,

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas la présente consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de l'université.

Le délai global de paiement fixé à 30 jours à compter de l'accomplissement des prestations visées et du service fait. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire conformément aux dispositions du titre IV de la loi n° 2013-100 du 29.1.2013 et du décret n° 2013-269 du 29.3.2013. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration de délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation. Le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Auxquels s'ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements et une en qualité de candidat individuel. Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Messan Clément
Nom: Université Paris-Est Créteil
Point de contact: Pôle achat public
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289014&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289014&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289014&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016PFFDENREES
Informations complémentaires

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.9.2016.

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement sur le site «https://www.marches-publics.gouv.fr», accessible par le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=289014&orgAcronyme=f2h

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ccira
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 067-116621 (2016-03-31)

Avis d'attribution de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants universitaires de l'école supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Créteil — université Paris-Est Créteil.

Valeur totale du marché: 445 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits laitiers 📦
Produits surgelés 📦
Viande 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298743
Se réfère à l'avis: 2016/S 067-116621
Numéro JO-S: 166

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1.9.2016 ou à compter de la notification si elle est postérieure à cette date. Il est reconductible trois fois (3), par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4).

Brève description: Fourniture de Viande et charcuterie (frais).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des marchandises
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des marchandises
Pondération du coût: 40
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-21 📅
2016-07-22 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achat public de l'université Paris-Est Créteil

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2016/S 166-298743 (2016-08-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)