2016 DICOM 18 — structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris Plages 2017-2020

Ville de Paris

Accord-cadre à marchés subséquents pour les structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris Plages 2017-2020. Cet accord-cadre est multi attributaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GL Events Services
• Jaulin

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-26	Avis de marché
2016-09-30	Informations complémentaires
2017-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: 2016V12011960
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris Plages 2017-2020. Cet accord-cadre est multi attributaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous direction des achats — bureau des marchés — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date limite de soumission: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300344
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaires (4 maximum) à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum. Les marchés subséquents seront à prix global forfaitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris Plages 2017-2020.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à chaque titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-I-7° du décret du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que chaque titulaire peut accepter.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires (4 maximum) à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum. Les marchés subséquents seront à prix global forfaitaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. article 3.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental. Ces conditions sont indiquées au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) n° 2016V12011960. Chaque titulaire retenu dans le cadre de l'accord-cadre devra s'engager, au titre de l'exécution de l'accord-cadre, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Adresse postale: Bureau des marchés — 17 boulevard Morland — bureau n° 3094 (3è étage) du lundi au vendredi — 9:30-12:00 et 14:00-16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

La durée du marché se définit comme suit: 12 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 167-300344 (2016-08-26)

Informations complémentaires (2016-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord cadre à marchés subséquents pour les structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris Plages 2017-2020. Cet accord cadre est multi attributaires.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-30 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 192-345655
Se réfère à l'avis: 2016/S 167-300344
Numéro JO-S: 192
Source: OJS 2016/S 192-345655 (2016-09-30)

Avis d'attribution de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à marchés subséquents pour les structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris plages 2017-2020. Cet accord-cadre est multi-attributaires.

Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122673
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats — bureau des marché — bureau 3103 (référence à rappeler: numéro du marché). Sa validité peut être contestée par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par Le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Structures, décors et matériels d'aménagement pour l'opération Paris plages 2017-2020.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement à chaque titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-7° du décret du 25.3.2016, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que chaque titulaire peut accepter.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens technique et humain, appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnemental du candidat appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-14 📅
2017-02-15 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 065-122673 (2017-03-30)

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