2016-dafj-caissesfonte

EPCMDN — Versailles

Le marché public a pour objet la fourniture (livraison comprise) de caisses à orangers en fonte, pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Jardins du Roi Soleil

Qui ?

• EPCMDN — Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-02	Avis de marché
2016-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 2016-DAFJ-caissesfonte
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture (livraison comprise) de caisses à orangers en fonte, pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN — Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JtX-hkm26t&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JtX-hkm26t&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156138
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

L'estimation de 200 000 EUR HT précitée correspond au montant maximum du contrat sur 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché public a pour objet la fourniture (livraison comprise) de caisses à orangers en fonte, pour l'établissement public du Château, du musée et du domaine national de Versailles.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché public et des conditions de mise en oeuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché public.

Informations complémentaires:

L'estimation de 200 000 EUR HT précitée correspond au montant maximum du contrat sur 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret no2016-360 (incluse dans Dc1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre);

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre);

Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).

déclaration indiquant le matériel dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de « similarité » avec le parc de caisses déjà sur site
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JtX-hkm26t&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_JtX-hkm26t&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2016/S 089-156138 (2016-05-02)

Avis d'attribution de marché (2016-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture (livraison comprise) de caisses à orangers en fonte, pour l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-15 📅
Date de publication: 2016-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 181-324622
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156138
Numéro JO-S: 181

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché public et des conditions de mise en œuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant, entendu au sens du droit national et/ou de l'Union européenne, qui s'avérerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de «similarité» avec le parc de caisses déjà sur site

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 13
Source: OJS 2016/S 181-324622 (2016-09-15)

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