2016-alim

Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris

Achat de viandes de volailles, de porcs, de charcuteries, de bœufs, veaux, agneaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-02.

Qui ?

• Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-02	Avis de marché

Avis de marché (2016-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Liste détaillées des denrées alimentaires dans le cahier des clauses particulières et le bordereau des produits et des prix.

Valeur totale du marché: 212 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-02 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075729
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

«Le dossier de consultation est accessible par voie dématérialisée sur: http://www.e-marchespublics.com ( ou http://cde14.e-marchespublics.com )». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 💰
2 200 000 💰
Brève description:

Achat de viandes de volailles, de porcs, de charcuteries, de bœufs, veaux, agneaux.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Volailles fraiches
Brève description: Fourniture de viandes de volailles.
Quantité ou étendue: Pour 1 an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viande de porc
Brève description: Fourniture de viandes de porcs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charcuterie
Brève description: Fourniture de charcuterie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viandes de bœufs, veaux, agneaux
Brève description: Fourniture de viandes de bœufs, veaux, agneaux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-ALIM

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les pièces exigés sont:

— formulaire DC1 — lettre de candidature,

— formulaire DC2 — déclaration du candidat,

— formulaire DC3 — acte d'engagement — établi par la personne publique,

— formulaire DC6 — déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé.

Assurance: le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.

Les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire DC7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles D. 8222-5 et D. 8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7.3.2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni retenue de garanties n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de Paris. La dépense est inscrite au budget,

— concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006),

— le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de 30 jours, à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28.1.2013, titre IV — lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, chapitre 1

— le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du créancier, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28.1.2013, titre IV — lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret n° 2013-269 du 29.3.2013, chapitre 2, articles 7 à 10.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

«En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.».

Autres conditions particulières:

— des échantillons sont à fournir gracieusement et compte dans la notation du dossier technique,

— il sont indiqués par un «x» dans le bordereau des produits et des prix,

— les échantillons sont à livrer le lundi 9.5.2016 ou le mardi 10.5.2016, entre 8:00 et 12:00, à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre — 75014 Paris.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique: qualité des produits (25)
2. Technique: grammages (20)
3. Technique: conditionnement (15)
4. Technique: délais de commande et de livraison (5)
5. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème
Téléphone: +33 972274894 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-ALIM
Informations complémentaires

«Le dossier de consultation est accessible par voie dématérialisée sur: http://www.e-marchespublics.com ( ou http://cde14.e-marchespublics.com )».

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594406 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France et de Paris — 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 046-075729 (2016-03-02)

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