2016 940 06-ssi
Université Lille 1 sciences et techno
Prestations de services concernant la maintenance relative aux installations de sécurité incendie, de désenfumage mécanique et de désenfumage naturel des bâtiments gérés par l'université Lille 1 sciences et technologies.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-18 | Avis de marché |
| 2016-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prévention des incendies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prévention des incendies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 sciences et techno
Adresse postale: Cité scientifique, bâtiment PCET
Code postal: 59655
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille1.fr/ 🌏
Courrier électronique: nassima.itoumaine@univ-lille1.fr 📧
Téléphone: +33 3720337798 📞
Fax: +3 3320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098177
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“La visite des lieux est recommandée pour la soumission au présent marché. La visite n'est cependant pas obligatoire pour la soumission d'une offre. Sur...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de services concernant la maintenance relative aux installations de sécurité incendie, de désenfumage mécanique et de désenfumage naturel des...”
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Description des options:
“Réalisation par le Titulaire des essais mensuels décrits à charge du RSEM dans le CCTP.”
“Le chiffrage de l'option doit être réalisé, en son absence l'offre sera considérée comme”
“irrégulière et donc ne sera pas examinée.”
Number of possible renewals: 2
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2016 940 06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cité scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature selon l'imprimé Dc1”
“En cas de groupement, l'imprimé fait apparaître les membres du groupement, chaque membre”
“du groupement précisant également sur quelle partie porte sa candidature et fournissant”
“l'ensemble des documents suivants.”
“— document attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat”
“si la personne habilitée à engager le candidat donne pouvoir à une autre personne pour signer”
“les pièces contenues dans les enveloppes intérieures, une attestation de pouvoir signée de la”
“personne habilitée à engager le candidat et contresignée du délégataire devra être fournie, sous”
“peine d'élimination.”
“— Copie du (des) jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire”
“— extrait Kbis ou fiche d'inscription à l'insee pour les professions libérales”
“— attestation travail clandestin”
“— la déclaration du candidat selon l'imprimé Dc2”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, une déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du CMP,”
“Dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et”
“sociales au 31.12.2015,”
“ou si possible, les certificats sociaux et fiscaux,”
“ou une copie de l'état annuel de ces mêmes certificats émis par le TPG: imprimé NOTI 2,”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, les attestations sur l'honneur relatives au Code du travail”
“mentionnées à l'article 46 du code des marchés publics, ou le cadre E du volet 1 de la”
“déclaration du candidat coché,”
Situation économique et financière:
“La lettre de candidature selon l'imprimé Dc1”
“En cas de groupement, l'imprimé fait apparaître les membres du groupement, chaque membre”
“du groupement précisant également sur quelle partie porte sa candidature et fournissant”
“l'ensemble des documents suivants.”
“— document attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat”
“si la personne habilitée à engager le candidat donne pouvoir à une autre personne pour signer”
“les pièces contenues dans les enveloppes intérieures, une attestation de pouvoir signée de la”
“personne habilitée à engager le candidat et contresignée du délégataire devra être fournie, sous”
“peine d'élimination.”
“— Copie du (des) jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire”
“— extrait Kbis ou fiche d'inscription à l'insee pour les professions libérales”
“— attestation travail clandestin”
“— la déclaration du candidat selon l'imprimé Dc2”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, une déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du CMP,”
“Dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et”
“sociales au 31.12.2015,”
“ou si possible, les certificats sociaux et fiscaux,”
“ou une copie de l'état annuel de ces mêmes certificats émis par le TPG: imprimé NOTI 2,”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, les attestations sur l'honneur relatives au Code du travail”
“mentionnées à l'article 46 du code des marchés publics, ou le cadre E du volet 1 de la”
“déclaration du candidat coché.”
Capacité technique et professionnelle:
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires des 3 dernières années de la société ou”
“de l'agence concernée concernant des prestations analogues à celles prévues par le marché”
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel”
“d'encadrement ainsi que les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont celui-ci”
“dispose pour la réalisation du marché”
“— organisation de l'entreprise et effectifs par catégorie de personnel”
“— indication des liens éventuels du candidat avec d'autres entreprises”
“références détaillées récentes de moins de 3 ans de la société ou de l'agence”
“concernée, pour des opérations de dimension comparable et dans le domaine pour lequel le”
“candidat répond en faisant apparaître la nature et le montant des prestations. Ces références”
“peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage ou de maîtres d'oeuvre”
“— justificatifs des qualifications obtenues; certification ISO 9000 souhaitée ou”
“équivalent, certifications Apsad.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments”
“susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).”
“Par ailleurs, en cas d'appartenance à un groupe, le candidat est invité à préciser le nom de ce”
“groupe.”
“4.2.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Financement sur les crédits de l'université de Lille 1 Sciences et Technologies;”
“— Application du décret no 2012-1246 du 7.11.2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;”
“— Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le contrat s'adresse à une entreprise de maintenance spécialisée et agréée, ou un groupement”
“d'entreprises.”
“En cas de groupement, celui-ci est nécessairement de type solidaire.”
“Au cas où il serait conclu avec un groupement d'entreprises, l'offre de ce dernier doit porter sur”
“l'ensemble des prestations prévues. Une offre incomplète sera éliminée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nassima Itoumaine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/AppelsOffres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287832&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287832&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2016 940 06
Informations complémentaires
“La visite des lieux est recommandée pour la soumission au présent marché. La visite n'est cependant pas obligatoire pour la soumission d'une offre.”
“Sur demande du candidat, une visite sur site d'une durée d'une journée maxi avec le”
“Responsable Maintenance peut être organisée le jeudi 31.3.2016 à partir de 9:00”
“(rendez-vous au Pcet). La demande sera faite obligatoirement par fax 3 jours ouvrés avant le”
“rendez-vous souhaité”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 058-098177 (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prévention des incendies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prévention des incendies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 sciences et techno
Adresse postale: Cité scientifique, bâtiment PCET
Code postal: 59655
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lille1.fr/ 🌏
Courrier électronique: nassima.itoumaine@univ-lille1.fr 📧
Téléphone: +33 3720337798 📞
Fax: +3 3320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-04-27 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098177
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“La visite des lieux est recommandée pour la soumission au présent marché. La visite n'est cependant pas obligatoire pour la soumission d'une offre. Sur...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de services concernant la maintenance relative aux installations de sécurité incendie, de désenfumage mécanique et de désenfumage naturel des...”
Description des options:
“Réalisation par le Titulaire des essais mensuels décrits à charge du RSEM dans le CCTP.”
“Le chiffrage de l'option doit être réalisé, en son absence l'offre sera considérée comme”
Afficher plus (1)
“irrégulière et donc ne sera pas examinée.”
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2016 940 06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cité scientifique, 59655 Villeneuve-d'Ascq.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature selon l'imprimé Dc1”
“En cas de groupement, l'imprimé fait apparaître les membres du groupement, chaque membre”
Afficher plus (19)
“du groupement précisant également sur quelle partie porte sa candidature et fournissant”
“l'ensemble des documents suivants.”
“— document attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat”
“si la personne habilitée à engager le candidat donne pouvoir à une autre personne pour signer”
“les pièces contenues dans les enveloppes intérieures, une attestation de pouvoir signée de la”
“personne habilitée à engager le candidat et contresignée du délégataire devra être fournie, sous”
“peine d'élimination.”
“— Copie du (des) jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire”
“— extrait Kbis ou fiche d'inscription à l'insee pour les professions libérales”
“— attestation travail clandestin”
“— la déclaration du candidat selon l'imprimé Dc2”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, une déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du CMP,”
“Dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et”
“sociales au 31.12.2015,”
“ou si possible, les certificats sociaux et fiscaux,”
“ou une copie de l'état annuel de ces mêmes certificats émis par le TPG: imprimé NOTI 2,”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, les attestations sur l'honneur relatives au Code du travail”
“mentionnées à l'article 46 du code des marchés publics, ou le cadre E du volet 1 de la”
“déclaration du candidat coché,”
“La lettre de candidature selon l'imprimé Dc1”
“En cas de groupement, l'imprimé fait apparaître les membres du groupement, chaque membre”
Afficher plus (19)
“du groupement précisant également sur quelle partie porte sa candidature et fournissant”
“l'ensemble des documents suivants.”
“— document attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat”
“si la personne habilitée à engager le candidat donne pouvoir à une autre personne pour signer”
“les pièces contenues dans les enveloppes intérieures, une attestation de pouvoir signée de la”
“personne habilitée à engager le candidat et contresignée du délégataire devra être fournie, sous”
“peine d'élimination.”
“— Copie du (des) jugement(s) prononcé(s) en cas de redressement judiciaire”
“— extrait Kbis ou fiche d'inscription à l'insee pour les professions libérales”
“— attestation travail clandestin”
“— la déclaration du candidat selon l'imprimé Dc2”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, une déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du CMP,”
“Dûment datée et signée attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et”
“sociales au 31.12.2015,”
“ou si possible, les certificats sociaux et fiscaux,”
“ou une copie de l'état annuel de ces mêmes certificats émis par le TPG: imprimé NOTI 2,”
“— si le Dc2 n'a pas été utilisé, les attestations sur l'honneur relatives au Code du travail”
“mentionnées à l'article 46 du code des marchés publics, ou le cadre E du volet 1 de la”
“déclaration du candidat coché.”
“Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires des 3 dernières années de la société ou”
“de l'agence concernée concernant des prestations analogues à celles prévues par le marché”
Afficher plus (16)
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel”
“d'encadrement ainsi que les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont celui-ci”
“dispose pour la réalisation du marché”
“— organisation de l'entreprise et effectifs par catégorie de personnel”
“— indication des liens éventuels du candidat avec d'autres entreprises”
“références détaillées récentes de moins de 3 ans de la société ou de l'agence”
“concernée, pour des opérations de dimension comparable et dans le domaine pour lequel le”
“candidat répond en faisant apparaître la nature et le montant des prestations. Ces références”
“peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage ou de maîtres d'oeuvre”
“— justificatifs des qualifications obtenues; certification ISO 9000 souhaitée ou”
“équivalent, certifications Apsad.”
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments”
“susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (en personnels, en matériels).”
“Par ailleurs, en cas d'appartenance à un groupe, le candidat est invité à préciser le nom de ce”
“groupe.”
“4.2.”
Dépôts et garanties exigés:
“Sans objet.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Financement sur les crédits de l'université de Lille 1 Sciences et Technologies;”
“— Application du décret no 2012-1246 du 7.11.2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique;”
Afficher plus (1)
“— Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la...”
“Le contrat s'adresse à une entreprise de maintenance spécialisée et agréée, ou un groupement”
“d'entreprises.”
Afficher plus (3)
“En cas de groupement, celui-ci est nécessairement de type solidaire.”
“Au cas où il serait conclu avec un groupement d'entreprises, l'offre de ce dernier doit porter sur”
“l'ensemble des prestations prévues. Une offre incomplète sera éliminée.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Nassima Itoumaine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.univ-lille1.fr/presentation/Marches-publics/AppelsOffres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287832&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=287832&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2016 940 06
Informations complémentaires
“La visite des lieux est recommandée pour la soumission au présent marché. La visite n'est cependant pas obligatoire pour la soumission d'une offre.”
“Sur demande du candidat, une visite sur site d'une durée d'une journée maxi avec le”
Afficher plus (4)
“Responsable Maintenance peut être organisée le jeudi 31.3.2016 à partir de 9:00”
“(rendez-vous au Pcet). La demande sera faite obligatoirement par fax 3 jours ouvrés avant le”
“rendez-vous souhaité”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée — BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2016/S 058-098177 (2016-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
Brève description:
“La présente consultation concerne la passation d'un contrat de prestation de services concernant la maintenance relative aux installations de sécurité...”
Afficher plus
Valeur totale du marché: 358590.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 Sciences et Techno
Contact
Téléphone: +33 320337798 📞
Fax: +33 320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188682
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098177
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Voir cahier des charges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges 1
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 106-188682 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
Brève description:
“La présente consultation concerne la passation d'un contrat de prestation de services concernant la maintenance relative aux installations de sécurité...”
Valeur totale du marché: 358590.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lille 1 Sciences et Techno
Contact
Téléphone: +33 320337798 📞
Fax: +33 320337000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date de publication: 2016-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 106-188682
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098177
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
“Voir cahier des charges.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-25 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends et des litiges 1
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 106-188682 (2016-05-31)
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