2016.39 entretien et reparations des vehicules et du materiel espaces verts

Mairie d'Épernay

Un groupement composé de la Communauté de Commune Épernay Pays de Champagne, de la ville d'Épernay et du C.C.A.S. d'Épernay a été constitué, conformément à l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics pour la passation d'accords-cadres à bons de commande qui porteront sur l'entretien et la réparation de leurs véhicules lourds et légers ainsi que du matériel espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Maier
• Varlet automobiles

Qui ?

• Mairie d'Épernay

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes › Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

Où ?

• Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-13	Avis de marché
2017-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Numéro de référence: 2016.39
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Épernay
Adresse postale: 7 bis avenue de Champagne
Code postal: 51200
Commune postale: Épernay
Contact
Adresse Internet: http://www.epernay.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-epernay.fr 📧
Téléphone: +33 326533709 📞
Fax: +33 26533726 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date limite de soumission: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 179-320661
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal à 3,5t), y compris la carrosserie
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et réparations de véhicules légers (inférieur ou égal a 3,5t), y compris la carrosserie.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Début d'exécution des prestations: Pour la Communauté de Communes Épernay Pays de Champagne: à compter de la notification de l'accord-cadre.

Pour la Ville d'Épernay et le C.C.A.S. d'Épernay: à compter du 1.10.2017.

Intitulé du lot: Entretien et réparations de véhicules lourds (égal ou supérieur à 3,5t) et des engins spéciaux, y compris la carrosserie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien et réparations de véhicules lourds (égal ou supérieur à 3,5t) et des engins spéciaux, y compris la carrosserie.

Description des renouvellements:

Début d'exécution des prestations:

pour la Communauté de Communes Épernay Pays de Champagne: à compter de la notification de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Entretien et réparations des matériels de type espace verts et des petits matériels
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien et réparations des matériels de type espace verts et des petits matériels.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Epernay.

Épernay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont les capacités professionnelles, techniques et financières les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) à compléter, et le cas échéant, à dater et signer pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:

— lot no2 et no3: Attestation de stage agréé constructeur concernant le chef d'atelier. (Cf. Article 2.6 du C.C.T.P.).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21510212000015
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes Épernay Pays de Champagne
Numéro d'enregistrement national: 24510003700101
Adresse postale: place du 13ème RG
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Communal d'Action Sociale
Adresse postale: maison de la Solidarité et de l'Éducation 30, rue de Sézanne
Numéro d'enregistrement national: 21510211000015
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ccepc.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ccepc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Téléphone: +33 326533773 📞
Adresse Internet: http://www.epernay.fr/equipement-service-municipal/ccas-accueil-du-public 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Épernay — service Commun Marches Publics
Adresse postale: 2 rue de Reims — BP 505
Commune postale: Épernay Cedex
Code postal: 51331
Fax: +33 326533726 📠
Adresse Internet: http://www.epernay.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 179-320661 (2016-09-13)

Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Un groupement composé de la communauté de commune Epernay Pays de Champagne, de la ville d'Epernay et du CCAS d'Epernay a été constitué, conformément à l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics pour la passation d'accords-cadres à bons de commande qui porteront sur l'entretien et la réparation de leurs véhicules lourds et légers ainsi que du matériel espaces verts.

Valeur totale du marché: 119 378 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007020
Se réfère à l'avis: 2016/S 179-320661
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Il a été décidé de déclarer le lot nº 3 «entretien et réparations des matériels de type espace verts et des petits matériels » sans suite et de relancer la procédure en modifiant substantiellement le cahier des charges afin de corriger des erreurs et lacunes présentes dans les prescriptions techniques. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification pour la communauté de communes Epernay Pays de Champagne et à compter du 1.10.2017 pour la Ville d'Épernay et le CCAS d'Épernay. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-22 📅
2016-12-23 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communuté de Communes Epernay Päys de Champagne
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification pour la communauté de communes Epernay Pays de Champagne et à compter du 1.10.2017 pour la Ville d'Épernay et le CCAS d'Épernay. Il peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.

Source: OJS 2017/S 005-007020 (2017-01-05)

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