2016-20
Commune de Saint-Jean
Fourniture de repas aux restaurants scolaires, accueil de loisirs sans hébergement et club ados.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-26 | Avis de marché |
| 2016-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2016-20
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Jean
Adresse postale: Hôtel de Ville, 33 ter route d'Albi
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintjean.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.bresson@mairie-saintjean.fr 📧
Téléphone: +33 561376300 📞
Fax: +33 561350725 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9V8NIeL8T3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-28 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 083-146642
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Jean.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 083-146642 (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Numéro de référence: 2016-20
Brève description:
Fourniture de repas aux restaurants scolaires, accueil de loisirs sans hébergement et club ados.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr623 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Jean
Adresse postale: Hôtel de Ville, 33 ter route d'Albi
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Contact
Adresse Internet: http://mairie-saintjean.fr 🌏
Courrier électronique: veronique.bresson@mairie-saintjean.fr 📧
Téléphone: +33 561376300 📞
Fax: +33 561350725 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_9V8NIeL8T3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-28 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 083-146642
Numéro JO-S: 83
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Jean.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 083-146642 (2016-04-26)
Avis d'attribution de marché (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville 33 ter, route d'Albi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286116
Se réfère à l'avis: 2016/S 083-146642
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité nutritionnelle des repas
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Recours aux producteurs locaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Délai de commande prévisionnelle et de rectifications pour les repas durant les vacances scolaires et pour les pique-niques et repas froids
Respect des règles environnementales (limitation des emballages, barquettes recyclables, conseils en matière de gestion des déchets, saisonnalité...)
Propositions d'animations
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Source: OJS 2016/S 158-286116 (2016-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, accueil de loisirs sans hébergement et club ados.
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville 33 ter, route d'Albi
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-16 📅
Date de publication: 2016-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 158-286116
Se réfère à l'avis: 2016/S 083-146642
Numéro JO-S: 158
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide et de goûters de Noël aux enfants des écoles maternelles et élémentaires ainsi que de repas, collations du matin et goûters de l'après-midi aux enfants de l'accueil de loisirs sans hébergement et du club ados.
Ponctuellement, il s'agit également de fournir, lors de sorties notamment, des pique-niques ou des repas froids.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité nutritionnelle des repas
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Recours aux producteurs locaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Délai de commande prévisionnelle et de rectifications pour les repas durant les vacances scolaires et pour les pique-niques et repas froids
Respect des règles environnementales (limitation des emballages, barquettes recyclables, conseils en matière de gestion des déchets, saisonnalité...)
Propositions d'animations
Pondération du prix: 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Source: OJS 2016/S 158-286116 (2016-08-16)
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