2016-18 — CCIT Ouest Normandie — services Gérés — distribution de Carburant
CCI de Cherbourg-Cotentin
Accord-cadre mono attributaire — marché à bons de commande sans minima ni maxima pour la fourniture de carburant au Port de plaisance de Hérel de Granville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-16 | Avis de marché |
| 2017-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2016-18
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Cherbourg-Cotentin
Adresse postale: CCI Ouest Normandie — délégation Cherbourg-Cotentin — bd F. Amiot — BP 839
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestnormandie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: carole.dupont@normandie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 233233200 📞
Fax: +33 233233228 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449175
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Port de plaisance Hérel a Granville (50400).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Quantité minimum livrée
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'état
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Ouest Normandie
Adresse postale: Port de plaisance Hérel — promenade Paul Laval
Commune postale: Granville
Code postal: 50402
Point de contact: Bertrand Galle
Téléphone: +33 676732308 📞
Courrier électronique: bertrand.galle@normandie.cci.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse postale: Délégation Cherbourg-Cotentin — hôtel Atlantique — bd F. Amiot — BP 839
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 1524217 📠
Adresse Internet: http://www.ta-caen.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 246-449175 (2016-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2016-18
Brève description:
Accord-cadre mono attributaire — marché à bons de commande sans minima ni maxima pour la fourniture de carburant au Port de plaisance de Hérel de Granville.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Cherbourg-Cotentin
Adresse postale: CCI Ouest Normandie — délégation Cherbourg-Cotentin — bd F. Amiot — BP 839
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestnormandie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: carole.dupont@normandie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 233233200 📞
Fax: +33 233233228 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date limite de soumission: 2017-01-17 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449175
Numéro JO-S: 246
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Distribution de carburant — marché à bons de commande sans minima ni maxima pour une durée d'une année à compter du 13.2.2017 reconductible 1 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder le 12.2.2019.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Marché reconductible 1 fois, soit durée total du marché qui ne pourra excéder le 12.2.2019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de plaisance Hérel a Granville (50400).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Situation économique et financière: Cf. règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf. règlement de consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Quantité minimum livrée
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'état
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Ouest Normandie
Adresse postale: Port de plaisance Hérel — promenade Paul Laval
Commune postale: Granville
Code postal: 50402
Point de contact: Bertrand Galle
Téléphone: +33 676732308 📞
Courrier électronique: bertrand.galle@normandie.cci.fr 📧
Pays: Manche 🏙️
Adresse postale: Délégation Cherbourg-Cotentin — hôtel Atlantique — bd F. Amiot — BP 839
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 1524217 📠
Adresse Internet: http://www.ta-caen.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 246-449175 (2016-12-16)
Avis d'attribution de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Distribution de carburant au port de plaisance de Hérel.
Valeur totale du marché: 388 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097720
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449175
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Distribution de carburant gazole et sans plomb 98.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de plaisance de Hérel (50400).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Source: OJS 2017/S 053-097720 (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Distribution de carburant au port de plaisance de Hérel.
Valeur totale du marché: 388 940 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-097720
Se réfère à l'avis: 2016/S 246-449175
Numéro JO-S: 53
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Distribution de carburant gazole et sans plomb 98.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de plaisance de Hérel (50400).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et délai de livraison
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'État
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Source: OJS 2017/S 053-097720 (2017-03-13)
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