2016-05

SNC Lavalin SAS

Lot 1:travaux préalables de déboisement — défrichement — décapage sur le périmètre de St-Germain-En-Laye
Lot 2: Travaux de Détection/Dépollution pyrotechnique (avec travaux préalables de déboisement / défrichement/décapage de surface associés) sur le périmètre de la Virgule Saint-Cyr.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SNC Lavalin SAS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-02-12	Avis de marché
2016-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de préparation de chantier
Quantité ou étendue:

Les principales missions sont les suivantes:Pour le lot 1:— travaux préparatoires nécessaires à l'accessibilité et à la sécurisation des emprises vis-à-vis des emprises viaires Rn184, Rd284, Kennedy, Château, site de maintenance RATP et voies du rer a sur le périmètre Saint-Germain-En-Laye et vis-à-vis du RFN en rive du projet Lisière Pereire,— travaux d'habillage de chantier pour les interventions dans le périmètre des Monuments Historiques à Saint-Germain-En-Laye (Sp1),— travaux de déposes éventuelles de type clôture forestière (travaux ponctuels uniquement liés au déboisement/défrichement)— travaux de jalonnement et mise en provisoire de signalisation routière pour les besoins du chantier y compris arrêté de voirie, autorisations administratives diverses nécessaires au bon déroulement du chantier, (travaux ponctuels uniquement liés au déboisement/défrichement),— travaux de débroussaillage de surface/déboisement/défrichement et décapage de surface.pour le lot 2:— travaux préparatoires nécessaires à l'accessibilité et à la sécurisation des emprises— travaux d'habillage de chantier— travaux de déposes éventuelles de type clôture forestière— travaux de jalonnement et mise en provisoire de signalisation routière— analyse de sécurité préalable pour limiter les opérations à réaliser durant les travaux de détection et de déboisage et établir les dispositions de sécurité liées à la co-activité,— travaux de débroussaillage/déboisement de surface sans dessouchage y compris évacuation en décharge— travaux de détection pyrotechnique— étude de sécurité— travaux de décapage de surface une fois réalisée la phase de détection pyrotechnique— travaux de dessouchage à l'issue de la dépollution pyrotechnique,— travaux de dépollution pyrotechnique— travaux de sécurisation pyrotechnique de points de sondage et autres travaux tiers travaux d'accompagnement ponctuel du risque de découverte fortuite d'engin explosif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de préparation de chantier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SNC Lavalin SAS
Adresse postale: Département villes et transports, 19 boulevard Paul Vaillant Couturier
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: houzefa.akbaraly@snclavalin.com 📧
Téléphone: +33 156205000 📞
Fax: +33 156205055 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-24 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-052596
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1:travaux préalables de déboisement — défrichement — décapage sur le périmètre de St-Germain-En-Laye

Lot 2: Travaux de Détection/Dépollution pyrotechnique (avec travaux préalables de déboisement / défrichement/décapage de surface associés) sur le périmètre de la Virgule Saint-Cyr.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Défrichement/Décapage de surface sur le Périmètre Saint-Germain-En-Laye (Sp1)
Brève description:

Lot 1: Défrichement/Décapage de surface sur le Périmètre Saint-Germain-En-Laye (Sp1).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Détection/Dépollution pyrotechnique et défrichement/décapage de surface associés sur le Périmètre Virgule Saint-Cyr (Sp2)
Brève description:

Lot 2: Détection/Dépollution pyrotechnique et défrichement/décapage de surface associés sur le Périmètre Virgule Saint-Cyr (Sp2).

Quantité ou étendue:

Les principales missions sont les suivantes:

Pour le lot 1:

— travaux préparatoires nécessaires à l'accessibilité et à la sécurisation des emprises vis-à-vis des emprises viaires Rn184, Rd284, Kennedy, Château, site de maintenance RATP et voies du rer a sur le périmètre Saint-Germain-En-Laye et vis-à-vis du RFN en rive du projet Lisière Pereire,

— travaux d'habillage de chantier pour les interventions dans le périmètre des Monuments Historiques à Saint-Germain-En-Laye (Sp1),

— travaux de déposes éventuelles de type clôture forestière (travaux ponctuels uniquement liés au déboisement/défrichement)

— travaux de jalonnement et mise en provisoire de signalisation routière pour les besoins du chantier y compris arrêté de voirie, autorisations administratives diverses nécessaires au bon déroulement du chantier, (travaux ponctuels uniquement liés au déboisement/défrichement),

— travaux de débroussaillage de surface/déboisement/défrichement et décapage de surface.

pour le lot 2:

— travaux préparatoires nécessaires à l'accessibilité et à la sécurisation des emprises

— travaux d'habillage de chantier

— travaux de déposes éventuelles de type clôture forestière

— travaux de jalonnement et mise en provisoire de signalisation routière

— analyse de sécurité préalable pour limiter les opérations à réaliser durant les travaux de détection et de déboisage et établir les dispositions de sécurité liées à la co-activité,

— travaux de débroussaillage/déboisement de surface sans dessouchage y compris évacuation en décharge

— travaux de détection pyrotechnique

— étude de sécurité

— travaux de décapage de surface une fois réalisée la phase de détection pyrotechnique

— travaux de dessouchage à l'issue de la dépollution pyrotechnique,

— travaux de dépollution pyrotechnique

— travaux de sécurisation pyrotechnique de points de sondage et autres travaux tiers travaux d'accompagnement ponctuel du risque de découverte fortuite d'engin explosif.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2016-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Germain-En-Laye et Versailles, 78000 Yvelines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature. En cas de groupement: identification des membres du groupement, désignation du mandataire et répartition des missions entre les cotraitants;

Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le marché;

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 (par renvoi de l'article 142) du code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou règle d'effet équivalent pour les candidats non établis en France);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à L 5212-4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 (par renvoi de l'article 142) du Code des marchés publics

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet des marchés, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 (par renvoi de l'article 142) du code des marchés publics:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations de services les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations de services et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Compétences attendues:

— travaux de détection et de dépollution pyrotechnique (Lot 2) Qualifications (La preuve de la capacité du candidat doit être apportée par diplôme ou équivalent): mesures géophysiques plus particulièrement spécialisées dans la recherche de munitions personnel qualifié au titre de l'arrêté du 23/01/2006 fixant le niveau de connaissance pour les personnels appelés à exécuter des opérations de dépollution pyrotechnique expérience dans le domaine de la dépollution pyrotechnique

— travaux de déboisement/défrichement de parcelles boisés, agricoles, abattage d'arbres ( qualifications de travaux forestiers type bûcheronnage manuel, bûcheronnage mécanisé, Débardage terrestre de bois) (Lot 1, Lot 2)

— travaux de décapage de surface (Lot 1, Lot 2)

— travaux d'assainissement provisoire de surface type fossé/noue à l'issue des travaux de déboisement/décapage de surface; qualification d'assainissement courant (Lot 1, Lot 2)

— travaux de terrassement pour la réalisation de fouilles de reconaissance y compris stockage sur site ou évacuation en décharge appropriée, (Lot 1, Lot 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: selon les modalités des Ccag-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget du STIF.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice.

Dans le cadre d'un groupement pour le lot 2, l'entreprise mandataire devra disposer des qualifications requises liées à la réalisation des prestations pyrotechniques afin de maitriser les risques associés à la coordination entre les différentes prestations et intervention; Les assurances du Titulaire devront bien couvrir l'ensemble des missions de détection/dépollution pyrotechnique et défrichement/décapage de surface.

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.

Autres conditions particulières:

Compétences attendues pour les travaux de détection et de dépollution pyrotechnique (Lot 2) (La preuve de la capacité du candidat doit être apportée par diplôme ou équivalent):

Mesures géophysiques plus particulièrement spécialisées dans la recherche de munitions

personnel qualifié au titre de l'arrêté du 23/01/2006 fixant le niveau de connaissance pour les personnels appelés à exécuter des opérations de dépollution pyrotechnique

expérience dans le domaine de la dépollution pyrotechnique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Akbaraly Houzefa
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SNC Lavalin au nom et pour le compte du STIF
Adresse postale: 19 boulevard Paul Vaillant Couturier
Point de contact: Mme Agneray Claire
Courrier électronique: claire.agneray@snclavalin.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_GTW5_mJxC- 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-05

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Préfecture de la Région Ile de France — Préfecture de Paris
Fax: +33 182524000 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 033-052596 (2016-02-12)

Avis d'attribution de marché (2016-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-05
Brève description:

Lot 1:travaux préalables de déboisement — défrichement — décapage sur le périmètre de St-Germain-en-Laye Lot 2: Travaux de détection/dépollution pyrotechnique (avec travaux préalables de déboisement / défrichement/décapage de surface associés) sur le périmètre de la Virgule Saint-Cyr.

Valeur totale du marché: 915495.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de préparation de chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.snclavalin.com/fr/ 🌏
Courrier électronique: nicolas.tocquard@snclavalin.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-19 📅
Date de publication: 2016-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 161-290744
Se réfère à l'avis: 2016/S 033-052596
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Les documents du marché sont consultables sur demande auprès du pouvoir adjudicateur I.1).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: défrichement/décapage de surface sur le Périmètre Saint-Germain-en-Laye (Sp1)
Brève description:

Lot 1: défrichement/décapage de surface sur le Périmètre Saint-Germain-en-Laye (Sp1).

Intitulé du lot: Lot 2: détection/dépollution pyrotechnique et défrichement/décapage de surface associés sur le Périmètre Virgule Saint-Cyr (Sp2)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Germain-en-Laye et Versailles, 78000 Yvelines.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sécurité du chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Compréhension de la problématique du projet et méthodologie de chaque mission
Plan de respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Équipes affectées aux missions
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation par élément de mission
Critère de qualité (pondération): 8
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Compréhension de la problématique du projet et méthodologie de chaque mission pour le volet détection/dépollution pyrotechnique
Compréhension de la problématique du et méthodologie de chaque mission pour le volet déboisement/défriche ment

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Île de France — Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524000 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 161-290744 (2016-08-19)

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