16s0028 — accord cadre — travaux sur les réseaux d'assainissement du territoire de la CARENE
Carene
Lot 1 — renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons.
Montant minimum annuel: 200 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 2 — extensions des réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 3 — fourniture et pose de postes de relèvements.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 4 — contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 5 — réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux.
Usées.
Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Le délai de réception des offres était de 2016-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APEI Cotraitant
- • Groupement ATEC réhabilitation Mandataire
- • Groupement Bremaud EPUR Mandataire
- • Groupement DLE Mandataire
- • Groupement SA S3a mandataire
- • HDEO
- • presqu'Ile Environnement Cotraitant
- • s3a Cotraitant
- • SADE CGTH SA Cotraitant
- • Sogea Atlantique Hydraulique Cotraitant
- • Carene
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-21 | Avis de marché |
| 2016-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 16S0028
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 405
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215627
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons
Numéro du lot: 01
Brève description: Renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Extensions des réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 02
Brève description: Extensions des réseaux d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de postes de relèvements.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter du 1.1.2017.
Intitulé du lot: Contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 04
Brève description: Contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées
Numéro du lot: 05
Brève description: Réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse postale: Ville de Saint-Nazaire DJCP, place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 405
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44605
Téléphone: +33 240004163 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
Adresse Internet: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 121-215627 (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 16S0028
Brève description:
Lot 1 — renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons.
Montant minimum annuel: 200 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 2 — extensions des réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 3 — fourniture et pose de postes de relèvements.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 4 — contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 5 — réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux.
Usées.
Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 405
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
URL des documents: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-09-06 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-215627
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
Garanties professionnelles et techniques.
Références techniques récentes pour des prestations de même nature.
Garanties professionnelles et financières.
Conformément à l'article 39 du décret no2016-360 du 25.3.2016, l'entité met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
https://marchespublics.agglo-carene.fr/
L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 62 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières pour les lots 01 — 02 et 05.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 30.8.2016 — 12:00 (délai de rigueur), une demande obligatoirement écrite à:
Renseignements administratifs:
CARENE — DJCP
Téléphone: +33 240004163
fax: +33 240004038
courriel: marchespublics@agglo-carene.fr
adresse internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr/
Renseignements techniques:
Correspondant: Christophe Thomazo
Adresse: Carene
Services techniques du cycle de l'eau
téléphone: +33 227725110
courriel: thomazoc@agglo-carene.fr.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 — renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons.
Montant minimum annuel: 200 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 2 — extensions des réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 3 — fourniture et pose de postes de relèvements.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 4 — contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 5 — réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux.
Usées.
Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Numéro du lot: 01
Brève description: Renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter du 1.1.2017.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 4 an(s).
Numéro du lot: 02
Brève description: Extensions des réseaux d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter du 1.1.2017.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de postes de relèvements
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et pose de postes de relèvements.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Être émis. Elle est fixée à 1 An(S), à compter du 1.1.2017.
Intitulé du lot: Contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 04
Brève description: Contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées
Numéro du lot: 05
Brève description: Réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif dans un délai de 30 jours maximum suivant la réception de la demande de paiement et sur les fonds propres de la CARENE en application des règles de la comptabilité publique telles qu'elles résultent notamment du décret no2013-269 du 29.3.2013.
Afficher plus
L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v du décret no2016-360 du 25.3.2016.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Adresse postale: Ville de Saint-Nazaire DJCP, place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
Garanties professionnelles et techniques.
Références techniques récentes pour des prestations de même nature.
Garanties professionnelles et financières.
Conformément à l'article 39 du décret no2016-360 du 25.3.2016, l'entité met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article 62 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières pour les lots 01 — 02 et 05.
Afficher plus
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 30.8.2016 — 12:00 (délai de rigueur), une demande obligatoirement écrite à:
Renseignements administratifs:
CARENE — DJCP
Téléphone: +33 240004163
fax: +33 240004038
courriel: marchespublics@agglo-carene.fr
adresse internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr/
Renseignements techniques:
Correspondant: Christophe Thomazo
Adresse: Carene
Services techniques du cycle de l'eau
téléphone: +33 227725110
courriel: thomazoc@agglo-carene.fr.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 405
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44605
Téléphone: +33 240004163 📞
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
Fax: +33 240004038 📠
Adresse Internet: http://www.marchespublics.agglo-carene.fr/ 🌏
Source: OJS 2016/S 121-215627 (2016-06-21)
Avis d'attribution de marché (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier — BP 405
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415758
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215627
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-18 📅
Nom: Groupement DLE Mandataire
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Nom: s3a Cotraitant
Adresse postale: 6 rue des Fondeurs
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
Nom: Groupement SA S3a mandataire
presqu'Ile Environnement Cotraitant
Adresse postale: zac de Villejames rue Prée Neuve
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Nom: Sogea Atlantique Hydraulique Cotraitant
Adresse postale: 9 rue du Tonnelier
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44612
Nom: Groupement Bremaud EPUR Mandataire
Adresse postale: 1 rue du Finistère ZA Malabry
Nom: APEI Cotraitant
Adresse postale: ZA La Barricade
Commune postale: Plerneuf
Code postal: 22170
Nom: Hdeo
Adresse postale: ZA Saint-Léonard, BP 100
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Nom: Groupement ATEC réhabilitation Mandataire
Adresse postale: ZA de la Barricade
Nom: SADE CGTH SA Cotraitant
Adresse postale: 33 rue du Manoir de Servigné, CS 23906
Commune postale: Rennes
Code postal: 35039
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-carene.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier BP 405
Source: OJS 2016/S 228-415758 (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 — renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons
montant minimum annuel: 200 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 2 — extensions des réseaux d'assainissement.
Montant minimum annuel: 500 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 3 — fourniture et pose de postes de relèvements.
montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 4 — contrôles qualités sur les réseaux d'assainissement.
montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Lot 5 — réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux.
Usées
Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Afficher plus
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier — BP 405
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.agglo-carene.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 228-415758
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-215627
Numéro JO-S: 228
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 — renouvellements, réparations des réseaux et mise à la côte de tampons
montant minimum annuel: 200 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 0.
Usées
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-18 📅
Nom: Groupement DLE Mandataire
Adresse postale: 5 rue de la Catalogne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Nom: s3a Cotraitant
Adresse postale: 6 rue des Fondeurs
Commune postale: Trignac
Code postal: 44570
Date de conclusion du contrat: 2016-11-21 📅
Nom: Groupement SA S3a mandataire
presqu'Ile Environnement Cotraitant
Adresse postale: zac de Villejames rue Prée Neuve
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Nom: Sogea Atlantique Hydraulique Cotraitant
Adresse postale: 9 rue du Tonnelier
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44612
Nom: Groupement Bremaud EPUR Mandataire
Adresse postale: 1 rue du Finistère ZA Malabry
Nom: APEI Cotraitant
Adresse postale: ZA La Barricade
Commune postale: Plerneuf
Code postal: 22170
Nom: Hdeo
Adresse postale: ZA Saint-Léonard, BP 100
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Nom: Groupement ATEC réhabilitation Mandataire
Adresse postale: ZA de la Barricade
Nom: SADE CGTH SA Cotraitant
Adresse postale: 33 rue du Manoir de Servigné, CS 23906
Commune postale: Rennes
Code postal: 35039
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-carene.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Carene
Adresse postale: 4 avenue du Commandant l'Herminier BP 405
Source: OJS 2016/S 228-415758 (2016-11-21)
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