16s0015 Montigny-en-Ostrevent et Pecquencourt Cité des Pâtures — construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs

Maisons et Cites Soginorpa

Construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs.
Le lot 4 comprend quatre PSE. Définies dans l'acte d'engagement, CCTP et DPGF.
Il est prévu une décomposition en tranches.
Cette décomposition concerne tous les lots.
Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles définies comme suit:
Tranche ferme: construction de 36 logements (référencés lots 13, 15,16 et 311 sur les plans).
Tranche conditionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans).
Tranche conditionnelle 2: construction de 4 logements (référencés Lot 17 sur les plans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Maisons et Cites Soginorpa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-04	Avis de marché
2016-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Quantité ou étendue: Construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Maisons et Cités Soginorpa
Adresse postale: 167 rue des Foulons
Code postal: 59501
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.warlop@soginorpa.fr 📧
Téléphone: +33 27998585 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-04 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 048-079222
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

Le DCE est uniquement obtenu par téléchargement sur le profil acheteur ci dessus mentionné Le marché du lot no 4 comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans les DPGF et Acte d'engagement. Les candidats doivent impérativement y répondre. Ces propositions compléteront l'acte d'engagement. La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification signifiant le démarrage des travaux de chacune des tranches Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs.

Le lot 4 comprend quatre PSE. Définies dans l'acte d'engagement, CCTP et DPGF.

Il est prévu une décomposition en tranches.

Cette décomposition concerne tous les lots.

Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles définies comme suit:

Tranche ferme: construction de 36 logements (référencés lots 13, 15,16 et 311 sur les plans).

Tranche conditionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans).

Tranche conditionnelle 2: construction de 4 logements (référencés Lot 17 sur les plans).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gros œuvre étendu
Brève description:

Travaux de gros œuvre étendu (gros œuvre; charpente; couverture-étanchéité-bardage ;menuiseries extérieures PVC ;serrurerie et menuiseries aluminium; menuiseries intérieures bois; cloisons — plâtrerie — isolation; mesure de l'étanchéité de l'air)de la construction de de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent(59182) et Pecquencourt(59146) - Cité des Pâtures.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Électricité-TV
Brève description:

Travaux d'électricité-TV de la construction de de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent(59182) et Pecquencourt (59146) - Cité des Pâtures.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plomberie - sanitaire - chauffage - VMC
Brève description:

Travaux de plomberie - sanitaire - chauffage -VMC de la construction de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent (59182) et Pecquencourt (59146) - cité des pâtures.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Peinture — sols souples- carrelage faïence
Brève description:

Travaux de peinture — sols souples- carrelage faïence de la construction de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent (59182) et Pecquencourt (59146) - Cité des Pâtures.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vrd
Brève description:

Travaux de VRD de la construction de 14 Logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent(59182) et Pecquencourt (59146) -Cité des Pâtures.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.ii.6° du décret no2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.ii.5° du décret no2005-1742 du 30.12.2005, des marchés complémentaires qui consistent en des prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement conclu mais qui sont devenues nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, à la réalisation de l'ouvrage tel qu'il est décrit dans le marché initial:

A) Lorsque ces travaux complémentaires ne peuvent être techniquement ou économiquement séparés du marché principal sans inconvénient majeur pour le pouvoir adjudicateur;

B) Lorsque ces travaux, quoiqu'ils soient séparables de l'exécution du marché initial, sont strictement nécessaires à son parfait achèvement.

Le montant cumulé de ces marchés complémentaires ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché principal.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 16S0015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montigny-en-Ostrevent et Pecquencourt — cité des pâtures.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, (déclaration Dc1); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (déclaration Dc2 — rubrique C1 et justificatif, tel qu'un extrait Kbis, un pouvoir et/ou une délégation de pouvoirs ...); attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 (déclaration Dc1 — rubrique F1 dûment datée et signée, le cas échéant par tous les membres du groupement).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou déclaration Dc2 — rubrique D1); Iii.2.3).

Capacité technique et professionnelle:

La (ou les ) attestation(s) de qualification qualibat relative aux domaines d'activités du présent marché ou, à titre de moyen de preuve équivalent, des références devant être appuyées d'attestations de tiers indépendants.

— Références du candidat: Liste des principaux travaux, réalisés au cours des trois dernières années, indiquer montants, date et destinataire publics ou privés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre

Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au marché. Modalité de règlement des comptes: Le délai global de paiement est de 60 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution liées à l'insertion par l'activité économique dont le détail est indiqué en annexe de l'acte d'engagement et du règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique et environnementale (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Sylvie Warlop
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr/perso/maisonsetcites/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16S0015
Informations complémentaires

Le DCE est uniquement obtenu par téléchargement sur le profil acheteur ci dessus mentionné

Le marché du lot no 4 comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans les DPGF et Acte d'engagement.

Les candidats doivent impérativement y répondre. Ces propositions compléteront l'acte d'engagement.

La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification signifiant le démarrage des travaux de chacune des tranches

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Téléphone: +33 20783333 📞
Source: OJS 2016/S 048-079222 (2016-03-04)

Avis d'attribution de marché (2016-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs Le lot 4 comprend 4 PSe définies dans l'acte d'engagement, CCTP et DPGF Il est prévu une décomposition en tranches. Cette décomposition concerne tous les lots. Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies comme suit: Tranche ferme: construction de 36 logements (référencés lots 13, 15,16 et 311 sur les plans) Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans) Tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés lot 17 sur les plans).

Valeur totale du marché: 6 105 022 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Travaux de plomberie 📦
Carrelages 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 59500
Contact
Adresse Internet: https://maisonsetcites.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.warlop@maisonsetcites.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-13 📅
Date de publication: 2016-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 180-322242
Se réfère à l'avis: 2016/S 048-079222
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Le marché du lot n° 4 comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans les DPGF et acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs

Le lot 4 comprend 4 PSe définies dans l'acte d'engagement, CCTP et DPGF

Le marché comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles définies comme suit:

Tranche ferme: construction de 36 logements (référencés lots 13, 15,16 et 311 sur les plans)

Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans)

Tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés lot 17 sur les plans).

Intitulé du lot: Gros oeuvre étendu
Brève description:

Travaux de gros oeuvre étendu (gros oeuvre; charpente; couverture-étanchéité-bardage; menuiseries extérieures PVC ; serrurerie et menuiseries aluminium; menuiseries intérieures bois; cloisons — plâtrerie — isolation; mesure de l'étanchéité de l'air) relatif à la construction de 14 logements individuels et 48 logements collectifs.

Description des options:

Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans)

Tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés lot 17 sur les plans).

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Électricité
Brève description:

Travaux d'électricité-Tv relatif à la construction de de 14 Logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent(59182) et Pecquencourt (59146) - Cité des Pâtures.

Description des options:

Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés Lots 14 et 18 sur les plans)

Tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés Lot 17 sur les plans).

Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Plomberie- sanitaire — chauffage — VMC
Brève description:

Travaux de plomberie - sanitaire - chauffage - VMC relatif à la construction de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent (59182) et Pecquencourt (59146) - Cité des Pâtures.

Description des options:

Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans) tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés lot 17 sur les plans). Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Peinture-sols souples- carrelage Faïence
Brève description:

Travaux de peinture — sols souples- carrelage faïence relatif à la construction de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent (59182) et Pecquencourt(59146) - Cité des Pâtures.

Informations complémentaires:

Le marché du lot n° 4 comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans les DPGF et acte d'engagement.

Brève description:

Travaux de VRD relatif à la construction de 14 logements individuelles et 48 logements collectifs à Montigny-en-Ostrevent(59182) et Pecquencourt (59146) - Cité des Pâtures.

Description des options:

Tranche optionnelle 1: construction de 22 logements (référencés lots 14 et 18 sur les plans) Tranche optionnelle 2: construction de 4 logements (référencés lot 17 sur les plans). Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montigny-en-Ostrevent et Pecquencourt Cité des Pâtures.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr/perso/maisonsetcites/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Source: OJS 2016/S 180-322242 (2016-09-13)

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