Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les prestations sont réparties en 4 lots. Les candidats fourniront des échantillons. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 16ope03
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les candidats fourniront des échantillons.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les candidats fourniront des échantillons.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Var
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Opéra Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: EPCC, boulevard de Strasbourg
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info🌏
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-06-16 📅
Date limite de soumission: 2016-07-20 📅
Date de publication: 2016-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 118-209963
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Echantillons à fournir: Une affiche 120x176 Impression sérigraphique ou offset quadri au recto seul.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les candidats fourniront des échantillons.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches grands formats 4m x 3m; 120cm x 176cm; 80cm x 120cm; 274cm x 68cm; 192cm x 68cm; 152cm x 68cm; 104cm x 27cm; 99cm x 83cm
Numéro du lot: 1
Brève description:
Restations de service d'impression d'affiches grands formats 4m x 3m; 120cm x 176cm; 80cm x 120cm; 274cm x 68cm; 192cm x 68cm; 152cm x 68cm; 104cm x 27cm; 99cm x 83cm.
Valeur estimée hors TVA: 24 855 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
Le marché peut être reconduit, tacitement, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: conclusion possible d'avenants, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu.
Informations complémentaires:
Echantillons à fournir: Une affiche 120x176 Impression sérigraphique ou offset quadri au recto seul.
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochure, carte de voeux, chemise, pochette billetterie, flyer, dépliant
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochure, carte de voeux, chemise, pochette billetterie, flyer, dépliant.
Valeur estimée hors TVA: 30 904 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de service affichage grands formats: 4m x 3m et 120cmx176cm
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations de service affichage grands formats: 4m x 3m et 120cmx176cm.
Valeur estimée hors TVA: 63 498 EUR 💰
Informations complémentaires:
Complément du mémoire technique: Le prestataire devra disposer de réseaux d'affichage suffisamment développés entre Bandol et Hyères. Et justifier d'un minimum de panneaux sur la commune de Toulon.
Affiches 4m x 3m
10 panneaux sur la commune de Toulon, pour un réseau de 40 faces minimum.
Affiches 120cm x 176cm
20 panneaux sur la commune de Toulon pour un réseau de 40 faces minimum.
Intitulé du lot: Prestations de service affichage petits formats et distribution d'imprimés
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de service affichage petits formats et distribution d'imprimés.
Valeur estimée hors TVA: 8 484 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas…
… mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
… des interdictions de soumissionner,
— une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— Déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
— Déclaration (ou Dc2) concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le papier doit respecter les exigences environnementales en vigueur notamment ils devront utiliser:
Des produits dont le contenu en fibres recyclées est élevé et / ou produits dont les fibres vierges proviennent de forêts certifiées comme étant gérées durablement.
Des produits non blanchis avec du chlore élémentaire.
De plus les documents devront être conçus en limitant le recours à des consommables (encres, vernis, colles?) contenant des substances dangereuses pour l'environnement.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des produits jugés au vu de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations au vu du détail estimatif
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: envoi par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal: : Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Communauté d'Agglomération, direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494467239📞
Fax: +33 494467230 📠
Pays: Var
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Remise contre récépissé en mains propres, Chronopost et porteurs spéciaux: : Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel De la Communauté d'Agglomération, direction commande publique, 107 boulevard Henri Fabre
La date d'ouverture des plis est prévue le lendemain de la date limite de remise des offres. Cette date est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.
Pour le lot 1 et 2
critère nº 1: Valeur technique
la valeur technique est appréciée au vu du mémoire justificatif,
— point 1: Moyens humains mis à disposition pour exécuter le marché, horaires d'ouverture et congés annuels de l'entreprise noté sur 20 points
— point 2: Moyens matériels dont dispose l'entreprise, description détaillée du parc machines et des outils de travail utiliséspar le candidat pour l'exécution du marché (logiciels, parc informatique, existence ou non d'un service livraison) noté sur 20 points
— point 2: Moyens matériels dont dispose l'entreprise, description détaillée du parc machines et des outils de travail utiliséspar le candidat pour l'exécution du marché (logiciels, parc informatique, existence ou non d'un service livraison) noté sur 20 points
— point 3: Méthode de travail et planning proposés noté sur 20 points
pour les lot 3 et 4
— point 2: Moyens matériels dont dispose l'entreprise, description détaillée du parc machines et des outils de travail utilisés par le candidat pour l'exécution du marché (logiciels, parc informatique, existence ou non d'un service livraison) et le réseau d'affichage et méthode de distribution noté sur 20 points
— point 2: Moyens matériels dont dispose l'entreprise, description détaillée du parc machines et des outils de travail utilisés par le candidat pour l'exécution du marché (logiciels, parc informatique, existence ou non d'un service livraison) et le réseau d'affichage et méthode de distribution noté sur 20 points
lot 2: Echantillons à fournir: Une affiche 40x60, Impression sérigraphique ou offset quadrichromie au recto seul.une brochure impression en quadrichromie recto verso, façonnage 2 points métal.une brochure impression en quadrichromie recto verso, façonnage dos carré collé/cousu
lot 2: Echantillons à fournir: Une affiche 40x60, Impression sérigraphique ou offset quadrichromie au recto seul.une brochure impression en quadrichromie recto verso, façonnage 2 points métal.une brochure impression en quadrichromie recto verso, façonnage dos carré collé/cousu
une pochette billetterie, Impression en quadrichromie recto verso, avec encollage du rabat latéral gauche.un dépliant impression en quadrichromie recto-verso avec plis accordéons et roulés.
Lot 4 complément du mémoire technique: Le prestataire devra disposer de réseaux d'affichage, vitrine suffisamment développé entre Bandol et Hyères et être en mesure de justifier à tout moment d'un minimum de panneaux sur la commune de Toulon.
Affiches petits formats vitrine
réseau de 200 faces minimum sur Toulon (espace réservé et/ou espace libre)
affiches 80x120
réseaux de 20 panneaux minimum sur la commune de Toulon
Distribution d'imprimés (prospectus, avant-programmes, brochures?).
La distribution peut être réalisée sous forme de portage ou tractage ou opération de « street marketing ».Les zones de distribution géographique se situent dans les secteurs suivants: Toulon et son agglomération, Aix-en-Provence, Marseille, Nice.
Un descriptif des moyens et méthodes est donné dans l'offre du candidat (mémoire justificatif contractuel).
Dépôt par porteur: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 118-209963 (2016-06-16)
Avis d'attribution de marché (2016-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les candidats fourniront des échantillons.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 4 lots.
Les candidats fourniront des échantillons.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons ne seront pas rendus.
Valeur totale du marché: 139 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-11 📅
Date de publication: 2016-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 200-361104
Se réfère à l'avis: 2016/S 118-209963
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Échantillons à fournir: Une affiche 120 x 176 impression sérigraphique ou offset quadri au recto seul.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches grands formats 4 m x 3 m; 120 cm x 176 cm; 80 cm x 120 cm; 274 cm x 68 cm; 192 cm x 68 cm; 152 cm x 68 cm; 104 cm x 27 cm; 99 cm x 83 cm
Brève description:
prestations de service d'impression d'affiches grands formats 4 m x 3 m; 120 cm x 176 cm; 80 cm x 120 cm; 274 cm x 68 cm; 192 cm x 68 cm; 152 cm x 68 cm; 104 cm x 27 cm; 99 cm x 83 cm.
Informations complémentaires:
Échantillons à fournir: Une affiche 120 x 176 impression sérigraphique ou offset quadri au recto seul.
Intitulé du lot: Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochure, carte de vœux, chemise, pochette billetterie, flyer, dépliant
Brève description:
Prestations de service d'impression d'affiches petits formats, brochure, carte de vœux, chemise, pochette billetterie, flyer, dépliant.
Intitulé du lot: Prestations de service affichage grands formats: 4 m x 3 m et 120 cm x 176 cm
Brève description: Prestations de service affichage grands formats: 4 m x 3 m et 120 cm x 176 cm.
Informations complémentaires:
Complément du mémoire technique: le prestataire devra disposer de réseaux d'affichage suffisamment développés entre Bandol et Hyères et justifier d'un minimum de panneaux sur la commune de Toulon.
Affiches 4 m x 3 m.
Affiches 120 cm x 176 cm.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-29 📅
2016-09-23 📅
2016-10-03 📅
Référence Informations complémentaires
Marché reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, pour un montant identique à l'accord-cadre initial.
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Toulon — 5 rue Racine — Cedex 9 — BP 40510 — 83041 Toulon — e-mail: greffe.ta-toulon juradm.fr — tél. (+33) 4 94 42 79 30 — fax (+33) 4 94 42 79 89.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Toulon — 5 rue Racine — Cedex 9 — BP 40510 — 83041 Toulon — e-mail: greffe.ta-toulon juradm.fr — tél. (+33) 4 94 42 79 30 — fax: (+33) 4 94 42 79 89.
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande
publique (cf. adresse supra).
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Felix Baret — CS 30001
Source: OJS 2016/S 200-361104 (2016-10-11)