16ac01 — accord-Cadre à marchés subséquents de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée
Accord-Cadre de fournitures d'instruments de musique pour les besoins du Cnrr de Toulon Provence Méditerranée réparti en 11 lots.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016.
Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'accords-cadres sans minimum, ni maximum, conclus avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus des présents accords seront attribués dans les conditions définies au C.C.A.P.
A titre indicatif, le montant des commandes estimé pour la durée des accords-cadres (toutes périodes de reconduction confondues et tous lots confondus) est de 266 600 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-06-10
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Avis de marché
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| 2016-12-06
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Avis d'attribution de marché
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