16/003

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture de caisses cartonnées pour l'ageps.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ondulys tailleur

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Boîtiers › Cartons
• Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique › Papier ou carton ondulé

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-15	Avis de marché
2016-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier ou carton ondulé
Quantité ou étendue:

Fourniture de caisses cartonnées quantité estimée annuelle: 268 560 unitésl'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier ou carton ondulé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Hopital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerc
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: https://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date limite de soumission: 2016-03-10 📅
Date de publication: 2016-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 013-018257
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16-003 la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 23/02/2016. Remise DES Plis: Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1). Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes. Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1) Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi 07/03/2016 au jeudi 10/03/2016 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à AGEPS -quai réception porte M — 13 rue Lavoisier — 92000 Nanterre — à l'attention de m. Deaucourt. Critères D'Attribution — Critère 1 (coefficient: 55 %): Prix — critère 2 (coefficient: 40 %): qualité des échantillons et du dossier technique — sous-critère a: analyse des échantillons (pondération: 60 %) — sous-critère b: respect des spécifications techniques du CCTP (pondération: 40 %) — critère 3 (coefficient: 5 %): implication du candidat dans le développement durable l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics. Le marché sera conclu pour la période d'exécution allant du 01/08/2016 au 31/07/2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 31/01/2020. L'unité monétaire est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16-003

la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 23/02/2016.

Remise DES Plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi 07/03/2016 au jeudi 10/03/2016 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à AGEPS -quai réception porte M — 13 rue Lavoisier — 92000 Nanterre — à l'attention de m. Deaucourt.

Critères D'Attribution

— Critère 1 (coefficient: 55 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 40 %): qualité des échantillons et du dossier technique

— sous-critère a: analyse des échantillons (pondération: 60 %)

— sous-critère b: respect des spécifications techniques du CCTP (pondération: 40 %)

— critère 3 (coefficient: 5 %): implication du candidat dans le développement durable

l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le marché sera conclu pour la période d'exécution allant du 01/08/2016 au 31/07/2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 31/01/2020.

L'unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de caisses cartonnées pour l'ageps.
Quantité ou étendue:

Fourniture de caisses cartonnées quantité estimée annuelle: 268 560 unités

l'assistance Publique — hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 70 % du montant du marché valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché.

Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.

Numéro de référence: ACHAT 16/003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

France, nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'Utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sont téléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics. Fournir la lettre de candidature (formulaire DC 1) dûment remplie et signée attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art. 45 de la directive 2004/18 CE et à l'art. 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC 2) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC 2. Fournir une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis par le centre de formalités des entreprises. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités financières, techniques et professionnelles.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Les entreprises nouvellement crées peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles. Les entreprises peuvent présenter tout élément factuel et probant permettant d'apprécier leurs capacités techniques et professionnelles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le ou les prestataires sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'Exécution du marché sera financée par l'agence Générale des Equipements et des Produits de santé (Ageps) de l'ap-hp. Le paiement s'effectue conformément aux dispositions des articles 86 à 118 et notamment de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le groupement auquel le marché est attribué devra obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-03-11 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: prix (55)
2. Critère 2: qualité des échantillons et du dossier technique (40)
3. Critère 3: implication du candidat dans le développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
Adresse postale: chu de Bicêtre — 78, rue du général Leclerc
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Point de contact: mme La directrice D'Achat
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ACHAT 16/003
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com sous la référence ACHAT 16-003

la date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 23/02/2016.

Remise DES Plis:

Envois électroniques (conditions fixées à l'article 4 du règlement de la présente consultation): les plis électroniques doivent être déposés sur le profil acheteur indiqué au I.1) et signés électroniquement, avec un certificat conforme au RGS de niveau minimum de sécurité ** (arrêté du 15 juin 2012). Les fichiers contenant un virus ne seront pas réparés et seront considérés comme non reçus. Une copie de sauvegarde peut être envoyée au I.1).

Envoi sur support physique électronique (conditions fixées à l'article 4.2 du règlement de la présente consultation): L'Envoi doit être adressé à l'adresse précitée au I.1). Les documents doivent être signés électroniquement et individuellement par le candidat au moyen des certificats conformes.

Envois matérialisés (conditions fixées à, l'article 4.3 du règlement de la présente consultation): les plis doivent être adressés à l'adresse précitée au I.1)

Les modalités de remise des échantillons obligatoires sont précisées dans le règlement de consultation. Ils sont à remettre du lundi 07/03/2016 au jeudi 10/03/2016 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 à AGEPS -quai réception porte M — 13 rue Lavoisier — 92000 Nanterre — à l'attention de m. Deaucourt.

Critères D'Attribution

— Critère 1 (coefficient: 55 %): Prix

— critère 2 (coefficient: 40 %): qualité des échantillons et du dossier technique

— sous-critère a: analyse des échantillons (pondération: 60 %)

— sous-critère b: respect des spécifications techniques du CCTP (pondération: 40 %)

— critère 3 (coefficient: 5 %): implication du candidat dans le développement durable

l' accord-cadre issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l' article 77 du code des marchés publics.

Le marché sera conclu pour la période d'exécution allant du 01/08/2016 au 31/07/2020. Il sera résiliable sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique- hôpitaux de Paris à compter du 31/01/2020.

L'unité monétaire est l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Date prévisionnelle de pub pour la consultation suivante: juin 2019.
Source: OJS 2016/S 013-018257 (2016-01-15)

Avis d'attribution de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016ACHC162421
Brève description: Fourniture de caisses cartonnées pour l'AGEPS.
Valeur totale du marché: 1 345 133 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Papier ou carton ondulé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-220089
Se réfère à l'avis: 2016/S 013-018257
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Montant minimum sur la durée du marché 470 796,59 EUR HT 564 955,91 EUR (TTC). Montant Maximum sur la durée du marché 1 345 133,12 EUR HT 1 614 159,74 EUR (TTC). Marché conclu pour la période allant du 1.8.2016 jusqu'au 31.7.2020 éventuellement résiliable à compter du 31.1.2020.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons et du dossier technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Implication du candidat dans le développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Montant minimum sur la durée du marché 470 796,59 EUR HT 564 955,91 EUR (TTC).

Montant Maximum sur la durée du marché 1 345 133,12 EUR HT 1 614 159,74 EUR (TTC).

Marché conclu pour la période allant du 1.8.2016 jusqu'au 31.7.2020 éventuellement résiliable à compter du 31.1.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 123-220089 (2016-06-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Imprimés divers (2)

Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits

Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique