01-2016 Fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du Gaprec 50

GIP restauration collective CM

Fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du Gaprec 50 — cf. RC n° 01/2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-18.

Qui ?

• GIP restauration collective CM

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-01-18	Avis de marché

Avis de marché (2016-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Cf règlement de consultation n° 01-2016.Les marchés sont des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).La durée des marchés est de 12 mois, reconductible une fois 12 mois, pour le lot n° 1, 12 mois reconductible, 2 fois 12 mois, pour les lots n° 2 à 23 et 58, pour une période de 3 ans, pour les lots n° 24 à 57 et 59 à 67.La procédure comprend 67 lots, répartis en 6 familles.Famille 1 charcuterie: lot n° 1Famille 2 produits surgelés: lots n° 2 à 9Famille 3 fruits et légumes 4ème et 5ème gammes — pommes de terre: lots n° 10 à 12Famille 4 beurre — oeufs — fromage: lots n° 13 à 23Famille 5 boissons: lots n° 24 à 31Famille 6 produits d'épicerie: lots n° 32 à 67.Se reporter à l'annexe 1 du CCAP et au CCTP, pour connaitre les intitulés des lots et sous-lots ainsi que les exigences techniques qualitatives et quantitatives à + ou — 50 %.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Restauration Collective CM
Adresse postale: 900 rue du Vieux Candol
Code postal: 50000
Commune postale: Saint-Lô

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 015-021544
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera téléchargeable sur http://www.centraledesmarches.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du Gaprec 50 — cf. RC n° 01/2016.

Quantité ou étendue:

Cf règlement de consultation n° 01-2016.

Les marchés sont des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).

La durée des marchés est de 12 mois, reconductible une fois 12 mois, pour le lot n° 1, 12 mois reconductible, 2 fois 12 mois, pour les lots n° 2 à 23 et 58, pour une période de 3 ans, pour les lots n° 24 à 57 et 59 à 67.

La procédure comprend 67 lots, répartis en 6 familles.

Famille 1 charcuterie: lot n° 1

Famille 2 produits surgelés: lots n° 2 à 9

Famille 3 fruits et légumes 4ème et 5ème gammes — pommes de terre: lots n° 10 à 12

Famille 4 beurre — oeufs — fromage: lots n° 13 à 23

Famille 5 boissons: lots n° 24 à 31

Famille 6 produits d'épicerie: lots n° 32 à 67.

Se reporter à l'annexe 1 du CCAP et au CCTP, pour connaitre les intitulés des lots et sous-lots ainsi que les exigences techniques qualitatives et quantitatives à + ou — 50 %.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO no01-2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GIP RCCM et/ou CH Coutances — CH Granville-Avranches — GIP RCMC — CH Mortain, 50000 Saint-Lô.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature signée, en cas de groupement, par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51.iv du code des marchés publics: Dc1,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005: Dc2 et NOTI 2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaire global minimum, réalisé lors du dernier exercice clos, est égal au seuil maximum du lot considéré. Si le candidat répond sur plusieurs lots, le niveau minimal requis est celui résultant de l'addition des niveaux minimum correspondants à chacun des lots concernés.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra attester de sa capacité, appréciée au regard des moyens techniques et en personnel, ainsi que des services effectués, pour la réalisation de prestations de nature et d'importance, comparables à celles objet du ou des lots auxquels il répond.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Code des marchés publics Articles 86 et suivants. Décrets n° 2002-231 et n° 2002-232 et dispositions propres au contrat. Modalités de règlement des comptes: mandats administratifs. Le délai global de paiement est de 30 jours, pour les GIP, de 45 jours pour les centres hospitaliers.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'opérateurs économiques. Si le candidat attributaire est un groupement, il optera pour la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solitaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Prestations logistiques (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Restauration Collective Centre Manche
Centre hospitalier de Granville — Avranches
Adresse postale: rue de la Liberté
Commune postale: Avranches-Granvile
Code postal: 50303
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Restauration Collective Marais du Cotentin
Adresse postale: Cuisine centrale, rue de l'Ancien Canal
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Gilles Buisson
Adresse postale: rue Charles Jouenne
Commune postale: Mortain
Code postal: 50140
Contact
Point de contact: M. Lugbull Thierry, directeur général
Nom: Cf. règlement de consultation — sections XV et XVI

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO no01-2016
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera téléchargeable sur http://www.centraledesmarches.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les référés contractuels et précontractuels sont communicables auprès du Tribunal administratif de Caen (cf. décret n° 2009-1456 du 27.11.2009).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Source: OJS 2016/S 015-021544 (2016-01-18)

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