Ujm2015-20

Université Jean Moulin Lyon 3

La présente consultation a pour objet l'organisation de prestations de type traiteur pour les besoins de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Ces prestations comprennent:
- boissons,
- collations,
- repas assis et buffet froid,
- plateau repas / Panier repas / salade composée et dessert,
- cocktails gamme *,
- cocktails gamme **,
- cocktails gamme ***.
L'Université doit pouvoir compter sur des prestations de qualité supérieure dans la mesure où elle s'adresse à des personnalités extérieures et des prestations de qualité standard, pour des prestations intra-muros.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-10 Avis de marché
2015-06-23 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2015-11-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché avec montant minimum et montant maximum annuels:-Lot 1: BoissonsMontant minimum annuel: 7 500 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.-Lot 2: CollationsMontant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.-Lot 3: Repas assis / Buffet froid deboutmontant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.-Lot 4: Plateaux repas / Paniers repas / Salades composées et dessertsmontant minimum annuel: 30 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.-Lot 5: Cocktails gamme *Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 50 000 EUR HT.-Lot 6: Cocktails gamme **Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 80 000 EUR HT.-Lot 7: Cocktails gamme ***Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT.A titre estimatif, les consommations annuelles moyennes de l'université pour ces types de prestations, entre septembre 2011 et avril 2015, s'élèvent à:- lot 1: 15 000 EUR HT,- lot 2: 10 000 EUR HT,- lot 3: 21 000 EUR HT,- lot 4: 43 000 EUR HT,- lot 5: 25 000 EUR HT,- lot 6: 50 000 EUR HT,- lot 7: 74 000 EUR HT.possibilité de soumissionner pour un, plusieurs et/ou la totalité des lots.Chaque lot est attribué en totalité.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date limite de soumission: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129476
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 30 et 28 du code des marchés publics. les critères 2 et 3 seront évalués lors des journées tests qui seront effectuées les lundi 1er/06/2015 et mardi 2.6.2015 matin par un groupe de travail (cf. Article 7.3 du règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'organisation de prestations de type traiteur pour les besoins de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Ces prestations comprennent:
- boissons,
- collations,
- repas assis et buffet froid,
- plateau repas / Panier repas / salade composée et dessert,
- cocktails gamme *,
- cocktails gamme **,
- cocktails gamme ***.
L'Université doit pouvoir compter sur des prestations de qualité supérieure dans la mesure où elle s'adresse à des personnalités extérieures et des prestations de qualité standard, pour des prestations intra-muros.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boissons
Brève description: Boissons.
Quantité ou étendue: Cf. CCP.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché sera ensuite reconduit tacitement pour un an. La durée totale du marché n'excèdera pas deux
ans.Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La période de reconduction commence au début du mois de septembre de l'année considérée.Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.Dans tous les cas, les deux parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.
ans.
Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
La période de reconduction commence au début du mois de septembre de l'année considérée.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.
Dans tous les cas, les deux parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Collations
Brève description: Collations.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Repas assis / Buffet froid debout
Brève description: Repas assis / Buffet froid debout.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché sera ensuite reconduit tacitement pour un an. La durée totale du marché n'excèdera pas deux ans.Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La période de reconduction commence au début du mois de septembre de l'année considérée.Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.Dans tous les cas, les deux parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.Prestations similaires:Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux attributaires des marchés UJM 2015-20 lots 1 à 7, en application de l'article 35-II-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui leur seront confiées au titre de ces marchés dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en con.
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Prestations similaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux attributaires des marchés UJM 2015-20 lots 1 à 7, en application de l'article 35-II-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui leur seront confiées au titre de ces marchés dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en con.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Plateaux repas / Paniers repas / Salades composées et desserts
Brève description: Plateaux repas / Paniers repas / Salades composées et desserts.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cocktails gamme *
Brève description: Cocktails gamme *.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché sera ensuite reconduit tacitement pour un an. La durée totale du marché n'excèdera pas deux ans.Le marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur. Cette dénonciation sera formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La période de reconduction commence au début du mois de septembre de l'année considérée.Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.Dans tous les cas, les deux parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité du marché.Prestations similaires:Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux attributaires des marchés UJM 2015-20 lots 1 à 7, en application de l'article 35-II-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui leur seront confiées au titre de ces marchés dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en c.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier aux attributaires des marchés UJM 2015-20 lots 1 à 7, en application de l'article 35-II-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui leur seront confiées au titre de ces marchés dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en c.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cocktails gamme **
Brève description: Cocktails gamme **.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cocktails gamme ***
Brève description: Cocktails gamme ***.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché avec montant minimum et montant maximum annuels:
-Lot 1: Boissons
Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
-Lot 2: Collations
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
-Lot 3: Repas assis / Buffet froid debout
montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
-Lot 4: Plateaux repas / Paniers repas / Salades composées et desserts
montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
-Lot 5: Cocktails gamme *
Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 50 000 EUR HT.
-Lot 6: Cocktails gamme **
Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 80 000 EUR HT.
-Lot 7: Cocktails gamme ***
Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT.
A titre estimatif, les consommations annuelles moyennes de l'université pour ces types de prestations, entre septembre 2011 et avril 2015, s'élèvent à:
- lot 1: 15 000 EUR HT,
- lot 2: 10 000 EUR HT,
- lot 3: 21 000 EUR HT,
- lot 4: 43 000 EUR HT,
- lot 5: 25 000 EUR HT,
- lot 6: 50 000 EUR HT,
- lot 7: 74 000 EUR HT.
possibilité de soumissionner pour un, plusieurs et/ou la totalité des lots.
Chaque lot est attribué en totalité.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: UJM2015-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Manufacture des Tabacs, 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter en groupement. La forme de ce groupement sera conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.
Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.
pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 1a avenue des Frères Lumière
Code postal: 69008
Point de contact: Mme Lydie Rabier
Téléphone: +33 478787313 📞
Fax: +33 478787413 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=241603&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université Jean Moulin Lyon3 DAF - service des marchés publics
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=241603&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2015-20
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 30 et 28 du code des marchés publics.
les critères 2 et 3 seront évalués lors des journées tests qui seront effectuées les lundi 1er/06/2015 et mardi 2.6.2015 matin par un groupe de travail (cf. Article 7.3 du règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 073-129476 (2015-04-10)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2015-06-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223994
Se réfère à l'avis: 2015/S 73-129476
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 30 et 28 du code des marchés publics modifié par les décrets no 2006-975 du 1.8.2006, no 2008-1334 du 17.12.2008, no 2008-1355 et no2008-1356 du 19.12.2008, no 2009-1456 du 27.11.2009 no 2011-1000 du 25.8.2011, no 2011-1104 du 14.9.2011, no 2011-1853 du 9.12.2011, no2011-2027 du 29.12.2011, no 2013-269 du 29.3.2013 et no 2014-1097 du 26.9.2014, et le CCAG-FCS approuvé par l'arrêté du 19.1.2009. Le présent marché est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le présent marché est un marché avec montant minimum et montant maximum annuels: — Lot 1: Boissons Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT — Lot 2: Collations Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT — Lot 3: Repas assis / Buffet froid debout Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT — Lot 4: Plateaux repas / Paniers repas / Salades composées et desserts Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT — Lot 5: Cocktails gamme * Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT Montant annuel maximum: 50 000 EUR HT — Lot 6: Cocktails gamme ** Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT Montant annuel maximum: 80 000 EUR HT — Lot 7: Cocktails gamme *** Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 7.9.2015, par dérogation à l'article 13 du CCAG-FCS. Il sera ensuite reconduit tacitement pour 1 an. La durée totale du marché n'excèdera pas 2 ans. La période de reconduction commence au début du mois de septembre de l'année considérée. L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'est opérée conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics en fonction des critères pondérés suivants: 1) Prix (50 %); 2) Qualité des produits (30 %), décomposé comme suit: — Approvisionnement vers des producteurs locaux, fournisseurs type METRO ou autres, origine des matières premières (15 %), — Produits frais, de saison (10 %), — Recours ou non à de la cuisine assemblée (5 %); 3) Composition, diversité des mets et soin de la présentation (20 %), décomposé comme suit: — Composition et diversité des mets et des plats (10 %), — Soin de la présentation (10 %). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-55102, mise en ligne le 13.4.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits (30)
3. Composition, diversité des mets et soin de la présentation (20)

Attribution du marché
Nom: Crous de Lyon/Saint-Étienne
Adresse postale: 59 rue de la Madeleine
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69365
Nom: Del Forno père et fils
Adresse postale: 227 route de Montmerle
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Nom: Declerck Traiteur
Adresse postale: 28 rue Francisque Bonnier, BP 001
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38217

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2015/S 122-223994 (2015-06-23)
Avis d'attribution de marché (2015-11-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date de publication: 2015-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 229-417023
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application des articles 30 et 28 du code des marchés publics. Forme du marché: Le présent marché est un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics. Quantité du marché: Le présent marché est un marché avec montant minimum et montant maximum annuels: — lot 1: boissons. Montant minimum annuel: 7 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT, — lot 2: collations. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT, — lot 3: repas assis / buffet froid debout. Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT, — lot 4: plateaux repas / paniers repas / salades composées et desserts Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT — Lot 5: Cocktails gamme * Montant annuel minimum: 20 000 EUR HT Montant annuel maximum: 50 000 EUR HT — Lot 6: Cocktails gamme ** Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT Montant annuel maximum: 80 000 EUR HT — Lot 7: Cocktails gamme *** Montant annuel minimum: 40 000 EUR HT Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT A titre estimatif, les consommations annuelles moyennes de l'Université pour ces types de prestations, entre septembre 2011 et avril 2015, s'élèvent à: — Lot 1: 15 000 EUR HT — Lot 2: 10 000 EUR HT — Lot 3: 21 000 EUR HT — Lot 4: 43 000 EUR HT — Lot 5: 25 000 EUR HT — Lot 6: 50 000 EUR HT — Lot 7: 74 000 EUR HT Les critères de sélection des offres étaient les suivants: 1) Prix (50 %), cf. annexe A «BPU» des actes d'engagement de chacun des lots; 2) Qualité des produits (30 %) cf. annexes B et D des actes d'engagement de chacun des lots, décomposé comme suit: — approvisionnement vers des producteurs locaux, fournisseurs type METRO ou autres, origine des matières premières (15 %), — produits frais, de saison (10 %), — recours ou non à de la cuisine assemblée (5 %); 3) Composition, diversité des mets et soin de la présentation (20 %) cf. annexes B et D des actes d'engagement de chacun des lots, décomposé comme suit: — composition et diversité des mets et des plats (10 %), — soin de la présentation (10 %). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-55102, mise en ligne le 13.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Manufacture des tabacs, 69008 Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité des produits (décomposé en 3 sous critères) (30)
3. Composition, diversité des mets et soin de la présentation (décomposé en 2 sous critères) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: CROUS de Lyon/Saint Étienne
Adresse Internet: http://www.crous-lyon.fr 🌏

2️⃣
Nom: CROUS de Lyon/Saint-Étienne

3️⃣
Nom: DEL Forno père et fils
Courrier électronique: olivierdelforno@wanadoo.fr 📧

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Commune postale: Vienne
Courrier électronique: traiteur@declerck.fr 📧

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
6
7
Source: OJS 2015/S 229-417023 (2015-11-23)