UJM 2016-04: Travaux d'impression de tous formats et de tous grammages pour l'université Jean Moulin Lyon 3

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet la réalisation de divers travaux d'impression de tous formats et de tous grammages pour les activités d'enseignement, de recherche et administratives de l'université Jean Moulin Lyon 3.
le présent marché est décomposé en quatre lots:
— lot 1: Affiches traceur,
— lot 2: Feuillets, flyers, plat de couverture, cartons simples, dépliants...,
— lot 3: Brochures,
— lot 4: Pochettes à rabat.
Chaque lot est attribué en totalité.
Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.
Les caractéristiques des différents lots font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) intégré au CCP.
Afin de permettre la comparaison qualitative des prestations, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, et sous peine de rejet de leur offre, des échantillons pour chacun des lots sur lesquels ils candidatent, conformément à l'article 49 du code des marchés (cf. article 7.3 du règlement de la consultation pour le détail et le nombre des échantillons à fournir sur chaque lot).
Les échantillons devront être dans un paquet séparé qui devra parvenir dans les mêmes conditions de forme et de délais que l'offre du candidat.
Une visite des locaux de production des entreprises candidates au présent marché pourra être demandée par le service édition, pendant les heures d'ouverture.
À titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-18 Avis de marché
2016-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.À titre indicatif, entre février 2012 et octobre 2015, l'université a dépensé les montants suivants:— lot 1: 25 000 EUR HT,— lot 2: 400 000 EUR HT,— lot 3: 50 000 EUR HT,— lot 4: 10 000 EUR HT.Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 226-411748
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
L'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations. Les offres devront être faites en euros. Transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. article 6 du règlement de la consultation. À titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la réalisation de divers travaux d'impression de tous formats et de tous grammages pour les activités d'enseignement, de recherche et administratives de l'université Jean Moulin Lyon 3.
le présent marché est décomposé en quatre lots:
— lot 1: Affiches traceur,
— lot 2: Feuillets, flyers, plat de couverture, cartons simples, dépliants...,
— lot 3: Brochures,
— lot 4: Pochettes à rabat.
Chaque lot est attribué en totalité.
Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.
Les caractéristiques des différents lots font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) intégré au CCP.
Afin de permettre la comparaison qualitative des prestations, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, et sous peine de rejet de leur offre, des échantillons pour chacun des lots sur lesquels ils candidatent, conformément à l'article 49 du code des marchés (cf. article 7.3 du règlement de la consultation pour le détail et le nombre des échantillons à fournir sur chaque lot).
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Les échantillons devront être dans un paquet séparé qui devra parvenir dans les mêmes conditions de forme et de délais que l'offre du candidat.
Une visite des locaux de production des entreprises candidates au présent marché pourra être demandée par le service édition, pendant les heures d'ouverture.
À titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Affiches traceur
Brève description: Affiches traceur.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de…
… notification.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
… notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire trois mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
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La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Feuillets, flyers, plat de couverture, cartons simples, dépliants.
Brève description: Feuillets, flyers, plat de couverture, cartons simples, dépliants.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Brochures
Brève description: Brochures.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pochettes à rabat
Brève description: Pochettes à rabat.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.
À titre indicatif, entre février 2012 et octobre 2015, l'université a dépensé les montants suivants:
— lot 1: 25 000 EUR HT,
— lot 2: 400 000 EUR HT,
— lot 3: 50 000 EUR HT,
— lot 4: 10 000 EUR HT.
Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: UJM2016-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université Jean Moulin Lyon 3, service édition, 1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché n'est pas concerné.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de l'établissement.
Les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du code des marchés publics.
Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour le titulaire du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.
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par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 EUR (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.
Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Service Édition
M. Ove-- François
Téléphone: +33 478787730 📞
Courrier électronique: francois.ove@univ-lyon3.fr 📧
Point de contact: Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318727 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=278265&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2016-04
Informations complémentaires
L'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.
Les offres devront être faites en euros.
Transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. article 6 du règlement de la consultation.
À titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 23.12.2015 au dimanche 3.1.2016 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 226-411748 (2015-11-18)
Avis d'attribution de marché (2016-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-074479
Se réfère à l'avis: 2015/S 226-411748
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum annuels. A titre indicatif, entre février 2012 et octobre 2015, l'Université a dépensé les montants suivants: — lot 1: 25 000 EUR HT, — lot 2: 400 000 EUR HT, — lot 3: 50 000 EUR HT, — lot 4: 10 000 EUR HT. Ces montants estimatifs sont donnés à titre indicatif. Les volumes de commandes peuvent en conséquence, varier en fonction des besoins de l'établissement. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans. L'appréciation de l'offre économiquement la plus avantageuse s'opère conformément aux dispositions de l'article 53 du code des marchés publics en fonction des critères pondérés suivants: 1. Prix des prestations apprécié à partir de l'annexe 2 de l'acte d'engagement de chacun des lots (coefficient 60 %); 2. Qualité d'impression et de fabrication appréciée à partir des échantillons en fonction de la définition de chacun des lots pour lesquels le candidat soumissionne (coefficient 40 %), décomposée comme suit: — qualité d'impression: 30 %, — qualité de finition: 10 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-174889, mise en ligne le 18.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Site de la Manufacture des Tabacs, Service Édition, 1 avenue des Frères Lumière, 69008 Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité d'impression et de fabrication appréciée à partir des échantillons fournis (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-25 📅
Nom: Seven
Adresse postale: 17 rue de Gerland
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

2️⃣
Nom: Idmm
Adresse postale: 6 a rue des Aulnes
Commune postale: Champagne-au-Mont-d'Or
Code postal: 69410

3️⃣

4️⃣
Code postal: 69140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2016/S 045-074479 (2016-03-01)
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