Avis de marché (2015-07-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Quantité ou étendue:
“Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum et ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Au...”
Quantité ou étendue
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum et ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr🌏
Téléphone: +33 490493879📞
Fax: +33 490497664 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date limite de soumission: 2015-09-10 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-263325
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info”
Source: OJS 2015/S 143-263325 (2015-07-23)
Avis d'attribution de marché (2015-12-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-22 📅
Date de publication: 2015-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 250-456758
Se réfère à l'avis: 2015/S 143-263325
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info”
Source: OJS 2015/S 250-456758 (2015-12-22)