Travaux pour la realisation de 150 enfeus au cimetiere de L'Abadie 2

Ville de Cannes

Travaux pour la réalisation de 150 enfeus au Cimetière de l'Abadie 2
l'opération consistera en:
- l'Installation de chantier;
- la réalisation des fondations pour les équipements funéraires (y compris étude et dimensionnement béton armé) sur béton de propreté selon plan masse d'aménagement
- les fournitures, transports, chargements, déchargements et mise en place de 150 enfeus (norme NF et certifiés de marque NF ou équivalents) autonomes 1 place avec tablette de fleurissement avant, ouverture frontale et sur 3 niveaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-17 Avis de marché
2015-09-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cimetière
Quantité ou étendue:
Installation de chantier: 1 ensfondations pour equipements funeraires: 1 ensrealisation d'equipements funeraires: 150 u.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cimetière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137178
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 5 Mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage. Classification CPV complémentaires: 45112500; 45223220; 45223500; 45223820; 45236300. Visite obligatoire: Dans le cadre de la préparation de leur réponse, une visite séparée des lieux d'exécution du marché par les candidats est obligatoire, les visites donneront lieu à la délivrance d'une attestation à remettre dans l'offre, sous peine de rejet de l'offre. La date limite de visite et la description des modalités sont énoncées à l'art. 4-4 du Règlement de la Consultation. Negociation prevue: cf art. 5-6 du Règlement de la Consultation. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06) les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: " MAPA no15/037 - travaux pour la realisation de 150 enfeus au cimetiere de L'Abadie 2 - ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux pour la réalisation de 150 enfeus au Cimetière de l'Abadie 2
l'opération consistera en:
- l'Installation de chantier;
- la réalisation des fondations pour les équipements funéraires (y compris étude et dimensionnement béton armé) sur béton de propreté selon plan masse d'aménagement
- les fournitures, transports, chargements, déchargements et mise en place de 150 enfeus (norme NF et certifiés de marque NF ou équivalents) autonomes 1 place avec tablette de fleurissement avant, ouverture frontale et sur 3 niveaux.
Quantité ou étendue:
Installation de chantier: 1 ens
fondations pour equipements funeraires: 1 ens
realisation d'equipements funeraires: 150 u.
Durée de l'accord: 5 mois
Numéro de référence: 15/037
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Cannes, 06400 Cannes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature (ou Dc1) accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
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- la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire.
- la déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux disposition de l'article 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
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- une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France
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- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les co-traitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014
- une déclaration sur l'honneur attestant:
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
- avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.
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Situation économique et financière:
- DC 2 ou la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage
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- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années,indiquant notamment le montant,la date et le destinataire public ou privé
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
- Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 %. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Une avance de 5 % du montant (T.T.C.) du marché est prévue.
- Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
- le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. L'Article 9 enfin dispose que " le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros ".
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- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
- financement sur fonds propres.
- Prix forfaitaire, ferme actualisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
quel que soit le mode d'attribution du marché l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Autres conditions particulières:
La sous-traitance est distincte de la cession de contrat en ce qu'elle n'entraîne pas une substitution de cocontractant, le titulaire demeurant responsable de la bonne exécution du marché dans sa totalité.
La sous-traitance est interdite en cours d'exécution pour des parties essentielles du marché dès lors que le pouvoir adjudicateur n'a pas été en mesure de contrôler les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant au moment du processus de sélection du titulaire du contrat.
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l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le montant de l'offre apprécié au regard de la DPGF (60)
2. La valeur Technique de l'offre appréciée au regard du Tableau de Valeur Technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/037
Informations complémentaires
La durée du marché est fixée à 5 Mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage.
Classification CPV complémentaires: 45112500; 45223220; 45223500; 45223820; 45236300.
Visite obligatoire: Dans le cadre de la préparation de leur réponse, une visite séparée des lieux d'exécution du marché par les candidats est obligatoire, les visites donneront lieu à la délivrance d'une attestation à remettre dans l'offre, sous peine de rejet de l'offre. La date limite de visite et la description des modalités sont énoncées à l'art. 4-4 du Règlement de la Consultation.
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Negociation prevue: cf art. 5-6 du Règlement de la Consultation.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06)
les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception
les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
" MAPA no15/037 - travaux pour la realisation de 150 enfeus au cimetiere de L'Abadie 2 - ne pas ouvrir ".
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du C. Marchés publ. Et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation
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des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant
en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes
au RGS ou équivalent).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats - service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2015/S 078-137178 (2015-04-17)
Avis d'attribution de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 215 397 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333471
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137178
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 26-II-5 et 28 du code des marchés publics et donne lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 5 Mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage. Estimation: 280 000 EUR TTC par an. Le montant de l'offre du candidat retenu s'élève à 258 476,40 EUR TTC, tel qu'il résulte de son DPGF. Date de signature du marché: 24.8.2015. Date de notification: 3.9.2015. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: dossier consultable à l'adresse figurant au VI.3.3). Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-59128, mise en ligne le 17.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. La valeur technique de l'offre appréciée au regard du tableau de valeur technique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Bonna Sabla SNC
Adresse postale: route de Loyers, RD 65
Commune postale: Loyettes
Code postal: 01360
Courrier électronique: i.michel@bonnasabla.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Source: OJS 2015/S 184-333471 (2015-09-18)
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